121 marchés publics dans le Territoire de Belfort (90)

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Fourniture de licences logicielles et accompagnement

CAP Territoires

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Fourniture de licences neuves multi-éditeurs (ponctuelles, perpétuelles, abonnements, SaaS) et gestion des mises à jour.

Mise à disposition d'un extranet HTTPS pour catalogue, suivi consommé, gestion contrats et KPI (disponibilité 99,5% heures ouvrées, perte de données max 3h).

Support utilisateurs et administrateurs, maintenance corrective et évolutive, réversibilité des données et services SAM (diagnostic, inventaire, optimisation).

11 sept. 2026

Hauts-de-France et Normandie

-

Période initiale jusqu'au 06/01/2029, reconduction tacite 12 mois possible (au plus tard 06/01/2030). Préparation : 1 mois.

Clause environnementale

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Fourniture de médailles pendantes pour championnats scolaires

Union Nationale du Sport Scolaire

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Fourniture de médailles pendantes métalliques (trois niveaux : départementale, académique, nationale) avec dimensions et épaisseurs spécifiées.
Personnalisation recto/verso (gravure/moulage), intégration de logos et ajout de couleur ; rubans personnalisés largeur 1–1,5 cm.
Contrôle qualité avec BAT obligatoire, contrôles en fabrication et avant expédition, conditionnement par site et séparation Or/Argent/Bronze.
Option possible pour médailles en bois avec exigences sur essence, origine, procédés, durabilité et impact environnemental.
Exigences de développement durable : limitation des plastiques, emballages recyclables et optimisation du transport.

14 sept. 2026

Multiples

-

Jusqu'au 31/08/2027, reconductible 3 fois un an; durée maximale 4 ans

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

Échantillons requis

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Mise en œuvre et fourniture d'un environnement numérique de travail ÉCLAT‑BFC

Conseil régional de Bourgogne Franche‑Comté

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ENT en mode SaaS dédié au premier degré avec socle fonctionnel et packs pédagogiques.
Facturation annuelle par école pour le socle, déploiements forfaitaires par paliers et prestations à la journée pour évolutions, connecteurs et formations.
Hébergement exigé en France/UE, capacité minimale projet 40 To, exigences de sécurité (RGPD, référentiels techniques) et SLA définis.
Réversibilité assurée avec restitution en formats ouverts et période de conservation des données encadrée.

14 sept. 2026

Bourgogne‑Franche‑Comté

5 000 000 €

42 mois (période ferme), reconductible tacitement jusqu'à 3 reconductions de 12 mois (durée maximale 78 mois)

Clause environnementale

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Sécurisation matérielle de terrains bâtis

Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués

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Protection mécanique (condamnations, fermetures provisoires, panneaux/blindages, clôtures), détection/surveillance (solutions autonomes intérieures/extérieures, télésurveillance, levées de doute) et gardiennage exceptionnel.
Quantités indicatives fournies par lot (ex. condamnations portes/fenêtres, m² de panneaux, U/mois pour mises à disposition) ; les PU ne sont pas renseignés dans les DQE.
Astreinte 24/7 et délais d’intervention catégorisés (extrême urgence, urgence, programmée) ; comptes rendus obligatoires avec photographies datées.
Mises à disposition comprennent maintenance préventive et corrective ; solutions réversibles et inventaires exigés.

15 sept. 2026

Île-de-France

750 000 €

1 an, renouvelable tacitement 3 fois (durée totale maximale 4 ans)

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Contrôles et inspections réglementaires multidisciplinaires

RESAH

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Prestations de contrôles et inspections initiales et périodiques couvrant 13 domaines techniques (électricité, transport mécanique, thermique, pression, SSI, radioprotection, ICPE, gaz, risques chimiques, acoustique, ventilation, eau, installations générales).
Remise de rapports d’intervention et synthèses exploitables, intégration via API/GMAO et bilans annuels avec traçabilité et étalonnage des instruments.
Interventions planifiées avec avis de passage, transmission préalable de rapports antérieurs sur demande, et délais de remise des rapports (généralement dans le mois suivant l’intervention).
Fourniture des outils et consommables nécessaires, mise en place de PCA/PRA et actions RSE (plan de progrès, EPC).

15 sept. 2026

France (métropole et DROM-COM)

6 000 000 €

1 an, reconductible jusqu'à 48 mois au total (reconductions : 2 x 12 mois puis 2 x 6 mois)

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Clause sociale

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Évaluations immobilières de valeur vénale

GIE Expertise et Support

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Réalisation d'expertises pour déterminer la valeur vénale d'ensembles immobiliers avec restitution par valeur au m² et valeur lot.
Méthodes utilisées : comparaison, capitalisation des loyers, actualisation des flux (DCF) ; autres méthodes possibles sur autorisation.
Organisation en campagnes annuelles et missions ponctuelles ; livrables : rapport détaillé par ensemble, grille de synthèse et pièces complémentaires annuelles.
Intervention assurée par un binôme référent ; livraisons dématérialisées via une plateforme.

15 sept. 2026

France métropolitaine et La Réunion

-

24 mois (à partir du 01/01/2027), reconductible deux fois 1 an, durée maximale 4 ans

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Transport routier régional de produits sanguins

Établissement Français du Sang Auvergne-Rhône-Alpes

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Transports mixtes programmés et à la demande pour l’acheminement de produits sanguins, échantillons biologiques, greffons et consommables.
Réactivité très contrainte pour les courses urgentes (exemples de cibles : prises en charge ≤ 40 min en journée pour certains sites, délais nocturnes plus courts; possibilité d’interventions jusqu’à 1h30 pour d’autres sites).
Capacité opérationnelle minimale requise : intervention simultanée d’au moins 5 véhicules; véhicules ≤ 3,5 t, volume utile ≥ 0,8 m3; option 2‑roues possible pour urgences mono‑colis.
Estimations indicatives annuelles fournies (ex. plusieurs centaines à milliers de prestations et dizaines de milliers de km pour la couverture concernée).

16 sept. 2026

Auvergne-Rhône-Alpes

115 000 €

Durée initiale jusqu'au 28/07/2027 (≈8,4 mois), reconductible tacitement deux fois par périodes annuelles de 12 mois.

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Signalétique intérieure, extérieure et vitrophanie

AG2R LA MONDIALE

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Fourniture, fabrication et pose d'enseignes extérieures (EC600, EC600M, ECD-DR, ECL, VH, VA) et d'adhésifs.
Signalétique intérieure : plaques, directories, panneaux directionnels et vitrophanie (variantes opaques/claires, bulles, lettrages).
Validation par maquettes et prototypes, fabrication sur mesure, livraison, installation, réception et maintenance/SAV.
Respect des spécifications techniques, des exigences de sécurité et des contrôles qualité tout au long des phases.

16 sept. 2026

France Métropolitaine et DOM-TOM

-

2 ans, reconductible 2 fois 1 an (durée maximale 4 ans)

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Maintenance, évolution et validation de l'outil DIGES3

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

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Maintenance corrective et évolutive d'un fichier Excel d'analyse (DIGES3) avec livraison des corrections et évolutions testées.
Assistance utilisateurs estimée 12 h/an, tenue d’un tableau de suivi et production d’une FAQ ; 2 webinaires par an et supports vidéo modifiables.
Prestations unitaires chiffrées sur trois niveaux de complexité (tâches simples, intermédiaires, complexes) et recettage obligatoire pour chaque correction.
Livrables : fichier Excel (FR/EN), guides modifiables, propositions capitalisation, rapports d’avancement et rapport final.

17 sept. 2026

Chez le prestataire

40 000 €

36 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Traitement de fissures, joints et interfaces sur chaussées

APRR

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Prestations : pontage et étanchéité de fissures/joints sur enrobés ; garnissage et traitement de joints/fissures sur dalles béton ; traitements sur cunettes et supports de glissières.
Quantités indicatives (simulation DQE) : 265 200 m linéaires pontage enrobés ; 850 m garnissage enrobés ; 56 950 m pontage interface (voir bordereau DQE pour détail).
Cadences minimales : 4 000 m/j (cat.1), 200 m/j (cat.2 et cat.3). Fourniture des FTP produits requise.

17 sept. 2026

Multiples

900 000 €

1 an, reconductible annuellement ; durée maximale 4 ans. Préparation 30 jours.

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