108 marchés publics dans le Territoire de Belfort (90)

Formalisation écrite d'une méthodologie de reporting des déchets d'activités économiques (RSD) à partir de l'analyse des pratiques existantes.

Analyse détaillée des flux, des sources de données, des règles d'affectation et des procédures de saisie et de contrôle qualité.

Proposition d'axes d'amélioration priorisés et livrables attendus : rapport de formalisation, document des recommandations et annexes méthodologiques (gabarits, tableaux, glossaire).

• Exploitation quotidienne d'une chaufferie collective avec conduite, régulation et optimisation énergétique (mix bois 80 % / gaz 20 %).
• Maintenance courante (P2) et gros entretien (P3) incluant surveillance, interventions planifiées, relevés de consommations et reporting.
• Régulation selon plages 16–20 °C (objectif 19 °C) et maintien ECS à 55 °C à l'entrée, minimum 50 °C sur le réseau.
• Fourniture de livrables techniques : livret de chaufferie, schémas, rapports annuels et comptes rendus d'intervention.

Diagnostic et caractérisation de la vulnérabilité et de la capacité d'adaptation des systèmes de production et des filières du lin et du chanvre, couvrant production, transformation et valorisation.

Quatre axes analytiques : sensibilité historique et actuelle, projections climatiques, capacités d'adaptation, et quantification de la vulnérabilité.

Méthodologie basée sur indicateurs et logigramme, avec utilisation de la méthode Ocara 12 pour la notation de sensibilité.

Livrables attendus : deux livrables intermédiaires, un rapport provisoire, un rapport final, une synthèse de 4 pages et une présentation PPT ; validation par comité de pilotage.

Fourniture et livraison de panneaux temporaires (AK, B, C), panonceaux, cônes, sacs de lestage et supports compatibles avec trépieds et dispositifs d’accrochage.
Panneaux en dimensions réglementaires, films de classe 2, marquage NF 058 exigé et fiches techniques/certificats à fournir.
Livraisons effectuées selon bons de commande en jours ouvrables, contrôles post-livraison prévus et remplacement des éléments non conformes.
Organisation : interlocuteur unique + suppléant, réunions de lancement et bilans annuels, rapport annuel récapitulatif.

Lot 1 : Assurance dommages aux biens — couverture multirisques (incendie, dégâts des eaux, vol, bris, pertes d'exploitation, etc.) avec LCI indiquée et plafonds détaillés (ex. ensemble garanties 12 000 000 €, RC et dégâts des eaux 5 000 000 €).

Lot 2 : Assurance responsabilité civile générale — couverture des dommages corporels, matériels et immatériels liés à l'activité, avec plafonds identiques à ceux du lot biens.

Lot 3 : Assistance et rapatriement — garanties mondiales 24 h/24 pour deux catégories d'assurés avec prises en charge : rapatriement sanitaire, frais médicaux à l'étranger, frais d'obsèques, bagages, accompagnement ; plafonds par type de prestation précisés dans les tableaux.

• Solution centralisée de billetterie et de vente mixte avec fourniture et maintenance du matériel (postes caisse, terminaux mobiles, TPE, contrôles d'accès).
• Capacité fonctionnelle pour gérer environ 183 postes de caisse (répartition par type), volumes de ventes attendus en 2025 (~8,5 M ventes en caisse, 2,2 M en e‑commerce, 1,1 M e‑billetterie pro).
• Parcours BtoC mobile‑first, e‑billetterie BtoB avec paliers de remises, gestion complète des groupes, adhésions, jauges et contingents, et large catalogue d'APIs pour intégrations.
• Supervision 24/7, disponibilité minimale 99,5 %, modes offline pour caisses et contrôles d'accès, SLA de maintenance corrective avec délais définis (2h/12h/72h).

• Acquisition et intégration d’un progiciel ALM avec paramétrage avancé et interfaces vers les systèmes existants.

• Réalisation de développements spécifiques pour la modélisation des prêts, dépôts et produits particuliers, ainsi que scénarisation et indicateurs ALM.

• Reprise et intégration des données, extraction et livraison de livrables/documentation, tests et recettes.

• Formation des utilisateurs, maintenance (support, mises à jour) et option d’hébergement SaaS ou fourniture de licences/code source.