12 marchés publics en Déchets et gestion des déchets Ain (01), Aisne (02), Aube (10) et d'autres

Traitement et valorisation des gravats

Syndicat Mixte Artois Valorisation

Traitement des gravats avec contrôle d'acceptation, double pesée, tri et conditionnement avant traitement.
Reporting mensuel (relevés tableur) et rapports trimestriels/annuels incluant volumes valorisés et débouchés matière.
Traçabilité obligatoire via TRACKDECHETS et fourniture des autorisations administratives des sites de traitement.
Quantités maximales initiales : 7 100 t (lot 1), 10 000 t (lot 2), 4 250 t (lot 3).

15 juin 2026

Pas-de-Calais (62)

-

Jusqu'au 31/12/2027, reconductible 12 mois (01/01/2028‑31/12/2028)

Clause environnementale

Visite optionnelle

Échantillons optionnels

Valorisation et enfouissement des déchets municipaux

Syndicat Mixte Artois Valorisation

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Valorisation matière et énergétique des ordures ménagères résiduelles : réception, traitement et traçabilité des flux avec double pesée.

Quantités indicatives : 16 000 t/an estimées, capacité contractuelle maximale 18 000 t/an.

Reporting requis : rapports trimestriels et rapport annuel détaillant quantités entrantes, valorisées par filière et quantités ultimes.

Fourniture dans l’offre des autorisations ICPE, caractéristiques du site, plan d’accès et identification d’un site de secours.

15 juin 2026

Pas-de-Calais (62)

-

1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), renouvelable 3 fois, durée maximale 48 mois

Clause environnementale

Clause sociale

Transfert des emballages et papiers collectés séparément

Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain

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Transport régulier d’emballages et de papiers entre un site de collecte et un site de tri.
Mise à disposition et utilisation de semi-remorques à fond mouvant (au moins 2 en permanence, 3e possible les jours de doublage).
Intensité indicative : environ 570 rotations par an, fréquence C0.5, 1 à 3 rotations par jour.
Livrables : bons/rapports de transfert, plan de prévention, bilans annuels et attestation environnementale.
Exigences : EPI (NF EN 471 ou équivalent), couverture des remorques, continuité d’exploitation et mise en œuvre d’une clause sociale d’insertion (700 h minimum).

17 juin 2026

Auvergne-Rhône-Alpes

1 645 000 €

Du 01/10/2026 au 31/12/2031

Clause environnementale

Clause sociale

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Collecte, transport et traitement des déchets

Conseil départemental du Pas-de-Calais

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Mise à disposition de contenants adaptés (bombonnes 20 L, fûts 200 L, cuves 1000 L, caisses-palettes, bennes) avec codification et signalétique.
Collecte sur site en présence d'un agent, prise en charge du chargement par le fournisseur, remise d'un bordereau original.
Transport conforme ADR/TMD pour déchets dangereux ; tri, dépollution et valorisation ou élimination avec BSD/traçabilité.

17 juin 2026

Pas-de-Calais (62)

-

Fin le 11/05/2027

Clause environnementale

Clause sociale

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Collecte, enlèvement et traitement des déchets des déchetteries

Saint‑Flour Communauté

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Enlèvement et transport de bennes contenant encombrants, gravats et cartons avec prestations pour 1 à 3 bennes selon la demande.
Pesées plein/vide systématiques avec émission de tickets en double et obligation de dispositifs anti‑envol.
Quantités indicatives annuelles fournies : exemples 1 benne 50, 2 bennes 15, 3 bennes 5 (chiffres indicatifs).

19 juin 2026

Cantal (15)

16 000 €

12 mois (début 01/08/2026), renouvelable deux fois par période de 12 mois, durée maximale 3 ans

Clause environnementale

Visite optionnelle

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Gestion des déchets du centre technique municipal

Ville de Gex

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Collecte, transport et valorisation de flux : DIB, déchets verts, cartons, bois, ferraille avec traçabilité complète.
Bennes et fréquences : DIB 20 m3 hebdomadaire ; déchets verts 2×20 m3 (1–2/mois) ; cartons 20 m3 (~4/an) ; bois ~9 m3 (~4/an).
Plateforme web/mobile pour demandes, bons, pesées et export de données ; rapport annuel et analyses semestrielles du DIB.
Véhicules conformes (≥ EURO VI), réduction des trajets à vide, intervention sous 48 heures (hors week-ends et jours fériés).

29 juin 2026

Gex (01)

150 000 €

12 mois, reconductible 3 fois (durée totale possible 4 ans)

Clause environnementale

Visite requise

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Nettoyage manuel sélectif des hauts de plage et actions de sensibilisation

Communauté d'agglomération du Boulonnais

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Nettoyage manuel sélectif des hauts de plage sur deux sous‑sites par lot, avec quantités linéaires à traiter par campagne (ex. 1 100 m et 2 100 m pour le lot 1).

Deux campagnes annuelles par sous‑site, à chaque campagne une animation de sensibilisation publique.

Collecte uniquement des déchets non organiques, laisser la laisse de mer et les bois flottés en place, tri et évacuation vers filières de valorisation.

Formation du personnel et des participants, fourniture d’EPI, rapport et photos après chaque intervention.

2 juil. 2026

Pas-de-Calais (62)

12 000 €

4 ans (01/10/2026 - 30/09/2030)

Clause environnementale

Clause sociale

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Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques

VALTOM

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Fourniture de contenants conformes ADR/TMD, étanches (4H2V) et correctement étiquetés pour chaque flux DDS.
Collecte adaptative des DDS en déchèterie avec délai d'intervention d'environ 48 heures ouvrables et transport conforme ADR/TMD.
Traçabilité obligatoire via BSD et Trackdéchet, pesées avec équipements agréés et rapports mensuels/annuels détaillés.
Formation des agents, interventions spécifiques (chimiste, pompage/hydrocurage) et calcul du taux de valorisation.

7 juil. 2026

Puy-de-Dôme et nord de la Haute-Loire

1 029 000 €

12 mois à compter du 01/01/2027, reconduction tacite possible ; durée maximale 4 ans (jusqu'au 31/12/2030). Transition 1 mois.

Clause environnementale

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Collecte et valorisation des déchets papiers et cartons

Cour d'appel de Lyon

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Fourniture, location et maintenance de collecteurs (bacs sécurisés 340/660/770 L, conteneurs, rolls) et options de petits collecteurs individuels.
Collectes régulières avec pesée et tournées optimisées ; prestations ponctuelles facturées selon bordereaux de prix.
Tri, traitement, valorisation matière et destruction confidentielle des supports; délivrance d'attestations et bordereaux de suivi.
Désarchivage avec transport, destruction tarifée au mètre linéaire et manutention facturée au coût horaire.

15 juil. 2026

Auvergne-Rhône-Alpes

-

12 mois (du 01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible deux fois 12 mois, durée maximale jusqu'au 31/12/2029

Clause environnementale

Clause sociale

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Traitement et valorisation des ordures ménagères et des refus de tri

Syndicat Départemental de Traitement des Déchets Ménagers de l'Aisne — Valor'Aisne

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Réception et incinération avec valorisation énergétique des ordures ménagères résiduelles (jusqu'à 42 000 t/an).
Fourniture des procédures de réception, radiodétection, traçabilité, gestion des pannes et optimisation des temps d'attente.
Présentation des équipements, organigramme, capacité résiduelle, pièces administratives d'autorisation et calcul du rendement énergétique 2025.

31 juil. 2026

Aisne (02)

-

4 ans

Clause environnementale

Clause sociale