11378 marchés publics en Autres

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Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Transport scolaire des élèves

SIVOS de Mogneneins-Peyzieux-sur-Saône

  • Mise à disposition d'un autocar pour le transport collectif d'élèves selon fiches horaires et circuits distincts matin, midi et soir.
  • Deux options : prises en charge matin/midi/soir ou uniquement le midi.
  • Forfait journalier sur circuit de référence ; facturation mensuelle sur présentation de factures.
  • Véhicules sécurisés et chauffeurs formés ; substitution obligatoire en cas d'indisponibilité avec notification 2 jours ouvrables.
23 juil. 2026
Ain (01)
-
2 ans (à partir du 01/09/2026)

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Vérification et maintenance des extincteurs

Ville de Saint-André

Vérification annuelle des extincteurs selon NF S 61-919 : contrôles de l'état physique, niveau/pression, scellés, signalétique, étiquettes et rapport d'intervention.

Fourniture et pose d'extincteurs et éléments associés pour remplacement ou remise en conformité, avec mise en service et tests.

Recensement et fiche détaillée par équipement, cartographie des implantations et plans d'intervention fournis en versions papier et numérique.

Rapports annuels, étiquettes « vérifié » apposées sur les matériels et registre de sécurité mis à jour ; calendrier des interventions à convenir avec le service technique.

23 juil. 2026
Saint-André (974)
400 000 €
12 mois, renouvelable 3 fois (durée totale possible 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Assurances multirisques et protection juridique

Opéra de Lyon

Couverture multirisque biens : LCI générale 80 M€, sous‑limites par site (ex. Grand Théâtre 50 M€) et capitaux spécifiques pour décors, instruments et costumes.

  • Garanties minimales obligatoires : incendie, dégâts des eaux, bris de glace, vol, perte d'exploitation (délai de carence 2 jours, 24 mois d'indemnisation).
  • Franchises modulables (options 10% du sinistre avec minima/maxima indiqués) et possibilité d'options complémentaires listées pour valorisation.
23 juil. 2026
Lyon (69)
-
4 ans (à partir du 01/01/2027)
Clause sociale
Visite optionnelle

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Souscription et gestion de contrats d'assurance

Commune de Treize-Septiers

  • Couverture des risques cores : flotte automobile (avec tarification au km pour usages occasionnels), protection juridique/protection fonctionnelle, dommages aux biens (assiette par capitaux ou surface) et responsabilité générale (assiette par effectif ou masse salariale).
  • Démarche tarifaire structurée par rubriques : assiettes à renseigner, cotisation annuelle TTC et, le cas échéant, cotisation au km et variantes/options.
  • Prestations de gestion opérationnelle à détailler (gestion des contrats et sinistres, reporting) conformément au cahier des charges et à l'annexe "Points de contrôle et d'analyse".
  • L'offre doit inclure l'acte d'engagement complété, les conditions contractuelles de l'assureur et les annexes demandées ; l'intermédiaire indique sa rémunération en € TTC ou sa méthode de calcul.
23 juil. 2026
Treize-Septiers (85)
-
6 ans (à partir du 01/01/2027), résiliation annuelle possible pour les deux parties
Visite optionnelle

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Autocar neuf 16+1 places

RSMA de La Réunion

Autocar neuf 16 places assises + conducteur (17 places) équipé d'une motorisation diesel et boîte mécanique (ou boîte automatisée avec ralentisseur).
Équipements requis : climatisation, autoradio, vitres teintées, soutes et rayonnages, portes arrière complètes, éthylotest anti-démarrage, chronotachygraphe, extincteur et roue de secours.
Livré avec carte grise, double de clés, carburant, manuel d'entretien et formation des utilisateurs.
Garantie et prestations de maintenance attendues ; modalités et durées à préciser dans les clauses de garantie.

23 juil. 2026
Saint-Pierre (974)
-
Durée d'exécution à préciser par le candidat ; délai proposé ne devant pas dépasser 1 mois.

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Transfert et destruction d'archives

Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Somme

Transferts inter-sites avec manutention et repositionnement des cartons, incluant montage/démontage et relocation de racks.

Destruction d'archives avec plan de gestion des déchets, traçabilité des flux et attestation annuelle des quantités et natures des déchets.

Normalisation et mise en boîte des documents selon formats imposés.

Remise d'un dossier complet post-intervention (planning, comptes rendus, fiches de réception) et bilan carbone.

23 juil. 2026
Somme (80)
-
1 an, reconduction prévue (modalités non précisées)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Réhabilitation de logements (ouvrages tous corps d'état)

Office Public de l'Habitat VENDEE HABITAT

  • Prescriptions communes : site occupé, plan d'assurance environnemental, responsabilité tri déchets (niveau 1) et gestion amiante en sous‑section 4.
  • DOE numérique et attestations AQC exigés, échantillons et modèles à fournir pour approbation avant mise en œuvre.
  • Interventions réparties en 7 lots techniques (couverture/zinge­rerie, peinture extérieure, isolation combles, menuiseries intérieures, revêtements sols/murs/plâtrerie, électricité/Tv, plomberie/Chauffage/VMC).
23 juil. 2026
Beaufou (85)
-
4,5 mois (préparation 60 jours)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Investigations et études géotechniques G1, G2 et G4

Service d'Infrastructure de la Défense Nord-Ouest

Missions G1, G2 (AVP et PRO) et G4 conformes aux normes géotechniques, incluant investigations et supervision d'exécution.
Programme d'investigations comprenant 2 carottages (10 m et 5 m) et 2 sondages destructifs (10 m et 5 m), sécurisation pyrotechnique et rebouchage des sondages.
Essais laboratoires sur échantillons intacts : teneur en eau, granulométrie, limites d'Atterberg, densités, triaxiaux CU+u, oedométriques, compression simple, fendage roche et CERCHAR.
Livrables : rapports G1/AVP/PRO, comptes rendus d'essais in situ, plans d'implantation (RGF93), photographies et documentation numérique (PDF).

23 juil. 2026
Cherbourg-en-Cotentin (50)
-
De septembre 2026 à juillet 2029 (phases : G1 2 mois, G2 AVP 2 mois, G2 PRO 2 mois, G4 12 mois)
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Réhabilitation d'immeubles et aménagements extérieurs

LOGIS CÉVENOLS - OPH ALÈS AGGLOMÉRATION

  • Restructuration de halls, travaux en combles, créations de locaux de service et reprises maçonnées ; études d'exécution et notes de calcul exigées.
  • Isolation thermique par l'extérieur en laine de roche avec DTA/ACERMI, ravalements et traitements décoratifs ; contrôles d'essais et PV exigés.
  • Réfection charpente/couverture avec traitement bois certifié, isolation soufflée Rth ≥ 12,0 m²·K/W et zinguerie complète.
23 juil. 2026
Alès (30)
-
16 mois d'exécution ; garantie de parfait achèvement 12 mois ; garantie décennale applicable
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Accompagnement structuration de filières de réemploi informatique

Banque des Territoires, Direction de l'Investissement

  • Conception et animation d'un programme collectif pour structurer une communauté de collectivités autour du réemploi/reconditionnement informatique : appel à candidatures, événements (lancement, clôture), masterclass et production de ressources.

  • Livraison d'un plan prévisionnel détaillé, d'un rapport intermédiaire et d'un rapport final pour le programme collectif, et mise à disposition d'un espace communautaire numérique.

  • Accompagnements individualisés pour 10–15 collectivités : cadrage, diagnostic, élaboration d'un masterplan et fiche de capitalisation (2 pages PPT), sur environ 7–10 jours‑homme par accompagnement.

23 juil. 2026
France
250 000 €
1 an ferme
Clause environnementale
Clause sociale