Maintenance préventive réalisée lors de deux visites annuelles : nettoyage des chéneaux/gouttières, débouchage, inspection et remise en place des éléments de couverture.

Interventions spécifiques selon type de toiture : terrasses (ratissage des gravillons, contrôle d’étanchéité, vérification lignes de vie), tuiles/ardoises (repositionnement/faîtage/solins), toitures végétalisées (désherbage, tonte, contrôle d’étanchéité).

Maintenance corrective facturée au prix unitaire : réparations chiffrées via devis/BPU et réalisées après validation ; prise en charge matériaux, main-d’œuvre et sécurisation.

Traitement antimousse exigé écologique avec fiche technique fournie avant application ; dispositif d’astreinte/dépannage prévu avec délais d’intervention contractuels.

11456 marchés publics en Autres

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Mission d'architecte urbaniste paysagiste

Territoires Publics

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Mission de coordination architecturale, urbaine et paysagère structurée en trois volets couvrant conception des espaces publics, accompagnement des constructions et interventions ponctuelles.

Productions attendues : mise à jour du plan masse, CPAUP, fiches de lots, visas de permis de construire, décomposition et suivi des prix unitaires.

Organisation en tranche ferme (volets 1–3) et tranches optionnelles pour évolutions réglementaires et secteurs complémentaires.

Réunions régulières (présentiel/visio) avec préparation et diffusion de comptes rendus ; intégration des contraintes environnementales (pollution des sols, zones humides, référentiels énergie bas carbone).

10 juil. 2026

Pont-Péan (35)

Début octobre 2026, fin estimée en 2031, non reconductible.

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

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Solution métiers de sécurité et tranquillité publique

Ville d’Annecy

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Fourniture, déploiement, paramétrage et hébergement d'une solution SaaS dédiée aux activités de sécurité/tranquillité publique.
Fonctionnalités clés : plannings, mains courantes, fiches d'intervention, verbalisations, gestion fourrière, objets trouvés, géolocalisation, tableaux de bord et cartographie.
Hébergement en France/UE, reprise de données, maintenance (corrective, évolutive, sécurité) avec niveau de disponibilité cible et pénalités.
Formation des référents, documentation, et fourniture d'équipements et accessoires liés à l'exploitation.

10 juil. 2026

Annecy (74)

500 000 €

48 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Fournitures administratives, papier et consommables d'impression

Ville d'Annecy

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Fourniture de fournitures de bureau, papier et consommables d'impression (divers grammages et références).
Fiche technique requise pour chaque article ; possibilité d'options éco-labellisées et obligations de traçabilité.
Exigences de réemploi/recyclage et collecte des cartouches et piles usagées via conteneurs.
Livraisons adaptables aux sites avec emballage approprié et bon de livraison disponible via le portail de commande.

10 juil. 2026

Annecy (74)

400 000 €

24 mois, renouvelable une fois pour 24 mois supplémentaires

Clause environnementale

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Astreintes et dépannages multisectoriels pour mise en sécurité du patrimoine

MESOLIA

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Interventions d'urgence multi‑techniques (électricité, plomberie, serrurerie, vitrerie, gaz, sinistres) avec mise en sécurité et mesures conservatoires.
Délais contractuels : arrivée sur site sous 2 heures, dépannage ou mesures conservatoires sous 4 heures.
Rapport d'intervention obligatoire transmis le 1er jour ouvré suivant avant 9h avec code IKOS ; facturation sur bordereau BPU (TDU003–TDU008).
Estimation annuelle indicative des interventions disponible en annexe BPU (quantités variables par périmètre).

10 juil. 2026

Gironde (33)

217 500 €

4 ans (à compter du 01/12/2026), résiliation annuelle possible

Clause sociale

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Opération de fouille archéologique préventive

Commune de Beaucaire

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Phase terrain : fouille stratigraphique, dégagement, mise en sécurité, consignation des observations et conditionnement provisoire du mobilier.

Phase post‑fouille : nettoyage, tri, relevés, dessins, saisie des données, inventaires et rédaction de rapports scientifiques.

Tranches optionnelles techniques : sondages (4 m², renouvelable 2 fois), déposes d’enduits ou mosaïques (10 m²), forfait sépultures (5 inhumations), analyses/datations en forfait.

10 juil. 2026

Beaucaire (30)

Durée jusqu'à l'achèvement de la phase post‑fouille (non précisée en mois/années)

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Location et télérelève de compteurs d'eau

ICF Habitat Social

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Fourniture, pose, location et entretien de compteurs d'eau froide et eau chaude avec télérelève, deux technologies proposées (volumétrique et ultrasonique).
Relevés automatiques et transmission mensuelle des fichiers de relevés et d'anomalies selon formats définis ; gestion des données via portail sécurisé et exports exploitables.
Engagements de maintenance (interventions rapides pour fuites/compteurs bloqués), travaux de tuyauterie d'adaptation inclus hors créations spécifiques facturées séparément.
Reversibilité documentée (quitus, photos) et exigences de reporting et d'autocontrôle annuel.

10 juil. 2026

Ile-de-France

14 630 €

1 an (période initiale), reconductible 9 fois ; durée maximale 10 ans (exécution mentionnée du 01/01/2027 au 31/12/2037 constatée dans le dossier)

Clause environnementale

Clause sociale

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Sécurisation routière par écluse tricolore et reprise de réseaux

Commune de Demi-Quartier

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Travaux de génie civil incluant réseaux AEP et EP, pose d'une signalisation lumineuse tricolore complète (supports, armoires, boucles de détection, câblages) et travaux connexes (terrassements, bordures, trottoirs, massifs béton).
Principales quantités indicatives : 3 boucles de détection, ~194 m de câbles 12x1,5, 181 m de câble de boucle, 3 supports SLT, volumes GNT pour fondation et trottoirs.
Essais et contrôles obligatoires : essais d'étanchéité, mise en pression, désinfection AEP, essais de compactage et rapports d'essais exigés.

10 juil. 2026

Demi-Quartier (74)

3 mois (à partir du 10/08/2026)

Clause environnementale

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Logiciel de gestion, billetterie et contrôle d'accès pour piscines

Saint-Lô Agglo

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Fourniture et déploiement d'une solution centralisée de caisse, billetterie, gestion des abonnements, contrôle d'accès et d'un portail web usagers.
Intégration matérielle (lecteurs/encodeurs, TPE, tourniquets/portes PMR), migration des données via plateforme de préproduction, export complet à la fin du contrat.
Hébergement sécurisé conforme RGPD avec PRA/PCA, sauvegardes multi-sites et gestion des droits.
Formation des agents, assistance avec SLA, maintenance corrective et évolutive; option d'automate libre-service et montée en charge pour sites supplémentaires.

10 juil. 2026

Saint-Lô (50)

4 ans; tranches optionnelles affermissables jusqu'à 30 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Relevés topographiques et cadastraux

Société d'Equipement de la Région de Montpellier

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Établissement et mise à jour de l'état parcellaire, bornage et documents d'arpentage, avec piquetage et procès‑verbaux contradictoires.
Livrables : DWG/DXF (AutoCAD 2024), PDF, tirages A0–A3 et clé USB ; plans structurés par couches et charte graphique.
Rattachement : Lambert III (NTF) en planimétrie, NGF (IGN 69) en altimétrie ; respect de la précision réglementaire.
Engagements : conservation des repères, rectification des erreurs, attestations d'assurance requises.

10 juil. 2026

Saint-Jean-de-Védas (34)

80 000 €

4 ans (accord‑cadre, non reconductible)

Clause environnementale

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Entretien des toitures des gymnases et bâtiments

Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise

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Maintenance préventive réalisée lors de deux visites annuelles : nettoyage des chéneaux/gouttières, débouchage, inspection et remise en place des éléments de couverture.

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10 juil. 2026

Oise (60)

200 000 €

12 mois, reconductible 3 fois (durée maximale possible 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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