10941 marchés publics en Autres

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VEFA de promoteurs immobiliers

2terHabitat

Programmes VEFA destinés aux formes de logement aidé (LLS, LLTS, PLS, PLI, LLI) ou non aidé.
Taille ciblée ~70 logements par opération (tolérance ±30%), avec descriptifs techniques intérieurs et extérieurs attendus.
Dossier à fournir en PDF : plans (situation, cadastral, courbes de niveau), plans types, fiche de synthèse signée, note de présentation et pièces justificatives administratives.
Dossier analysé selon liste documentaire ; transmission électronique obligatoire.

22 juil. 2027
Guyane (973)
-
3 ans (mise en œuvre au plus tard 3 ans après l'acceptation du dossier)
Clause sociale

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules utilitaires

Ville de Douarnenez

Le système d’acquisition dynamique concerne des véhicules utilitaires de type fourgons neufs.

  • Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes.
  • Types de véhicules : benne, tôlé, etc.
  • Reprise des anciens véhicules dans un délai de 10 jours après réception.
  • Livraison des véhicules conforme à la réglementation française, avec formalités d'immatriculation et contrôle technique valide.
  • Garantie minimale d'un an pour les véhicules d'occasion, nettoyage avant livraison, et fourniture de documents d'entretien.
22 juil. 2027
Douarnenez (29)
50 000 €
3 ans à compter du 01/01/2024.

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Achat de véhicules d'occasion jusqu'à 3,5 t

Mairie de Wittenheim

Fourniture de véhicules utilitaires d'occasion ≤ 3,5 t répondant aux prescriptions techniques impératives définies dans chaque consultation spécifique.

Consultations récurrentes via un système d'acquisition dynamique ; délai minimal de remise des offres : 10 jours.

Sous-traitance autorisée uniquement pour le transport/livraison ; candidature réservée aux vendeurs professionnels capables d'assurer l'ensemble des prestations requises.

24 juil. 2027
Wittenheim (68)
100 000 €
4 ans (SAD ouvert jusqu'au 19/08/2027)
Clause environnementale

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Exploitation et développement d'activités sportives

Département des Hauts-de-Seine

Identification d'opportunités d'exploitation et de développement pour deux installations sportives : stand de tir et fosse de plongée.

Projets possibles pour une ou les deux installations, incluant services existants ou nouveaux, avec montages juridiques variés (concession, délégation, occupation du domaine public, cession, etc.).

Documents techniques fournis : notice explicative, questionnaire de qualification, photographies et plans des installations.

Demandes attendues : description de l'offre d'activités, organisation opérationnelle, dimensionnement des moyens, et proposition de montage juridique.

24 juil. 2027
Hauts-de-Seine (92)
-
Non précisé
Visite optionnelle

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Fourniture et acheminement de gaz naturel

Communauté urbaine de Dunkerque

  • Fourniture et acheminement de gaz naturel aux Points de Comptage et d'Estimation (PCE) avec possibilité d'intégrer des Garanties d'Origine et des parts d'énergie renouvelable.
  • Gestion des index et coordination technique avec le gestionnaire de réseau, maintien d'un service minimal, et gestion des rattachements/détachements de PCE.
  • Services client : interlocuteur dédié, astreinte 24/7, plate-forme web client, rapports annuels par site et alertes consommation.
  • Facturation dématérialisée (Chorus Pro ou équivalent) ; tarification unitaire en €/MWh avec composants distincts (fourniture, acheminement, CEE, taxes).
31 juil. 2027
Dunkerque (59)
100 000 000 €
Durée variable : marchés spécifiques limités à 30 mois ; SAD valable jusqu'à 31/07/2027 (ex. période 15/02/2023–31/07/2027), reconduction possible
Clause environnementale

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Achat de véhicules neufs et d'occasion

Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat

Fourniture de véhicules électriques 2/4 places (ex. Zoé, 208).
Quantité estimée : 8 véhicules sur la période du SAD.
Spécifications techniques (autonomie, motorisation, options) à préciser dans les dossiers des marchés spécifiques.

31 août 2027
Vaucluse (84)
2 260 000 €
4 ans
Clause environnementale

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Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs et d’occasion

Ville de Vannes

L'acquisition de véhicules utilitaires type fourgons neufs est prévue dans le cadre du programme de remplacement et d'extension du parc automobile.

  • Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
  • Motorisations souhaitées : hydrogène, thermique, hybride ou électrique
  • Système d’acquisition dynamique pour solliciter des offres sur 4 ans.
7 sept. 2027
Vannes (56)
800 000 €
4 ans (clôture le 08/09/2027)

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion

Haut Léon Communauté

Le système d'acquisition dynamique concerne la fourniture de véhicules neufs ou d'occasion, incluant des véhicules particuliers et légers utilitaires.

  • Nombre de places : 9 maximum
  • Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur à 3.5 Tonnes
  • Nombre d’essieux : 2

Obligations incluent la livraison des véhicules, la conformité à la réglementation française, et la garantie des véhicules d'occasion pour une durée minimale de 6 mois.

8 sept. 2027
Territoire de Haut-Léon Communauté
450 000 €
4 ans à compter du 09/09/2023.

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Achat et location de véhicules et cycles

Conseil départemental de la Haute-Garonne

Fourniture de véhicules personnels légers neufs PTAC < 3,5 t.
Quantité indicative : 116 unités.
Véhicules neufs exigés ; orientation vers faibles émissions à préciser.
Caractéristiques techniques et modalités de livraison définies dans chaque marché spécifique.

30 sept. 2027
Haute-Garonne (31)
-
Jusqu'au 30/09/2027

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Acquisition d'illuminations de Noël

Ville de Metz

Fourniture d'illuminations de type "motifs sur poteaux" acceptant des unités neuves ou d'occasion.
Les caractéristiques techniques (dimensions, matériaux, puissance, IP, systèmes de fixation) seront précisées dans des documents complémentaires.
Les quantités et modalités de livraison/pose ne sont pas définies ici et seront détaillées ultérieurement.
Fournir fiches techniques, schémas et certificats de conformité lors des consultations détaillées.

13 oct. 2027
Metz (57)
60 000 €
36 mois (à partir du 14/10/2024)