281 marchés publics en Autres dans la Seine-Saint-Denis (93)

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Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules d’occasion

Préfecture de police

Le système d’acquisition dynamique concerne l'achat de véhicules d’occasion.

  • Fourniture du véhicule : Livraison du véhicule d’occasion conforme à l’offre retenue.
  • Conformité réglementaire : Respect des normes pour la circulation en France.
  • Formalités de vente : Gestion des démarches administratives nécessaires à la vente.
  • Immatriculation et vignette Crit’air : Réalisation des démarches pour l'immatriculation et la vignette.
  • Contrôle technique : Preuve d'un contrôle technique valide.
  • État du véhicule : Véhicule propre, révisé, avec plein de carburant.
  • Garantie : Minimum 6 mois de garantie pièces et main d’œuvre.
  • Accessoires et documents : Fourniture des accessoires nécessaires et du carnet d’entretien.
27 mai 2027
Bailly (78)
-
Non précisé
Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour autocars d'occasion

AFT - Association pour le développement de la Formation professionnelle dans les Transports

Fourniture d'autocars d'occasion répartis en catégories selon présence ou non de double commande.
Véhicules de type autocars interurbains ou tourisme, avec caractéristiques minimales dimensionnelles et limites d'ancienneté selon usage.
Équipements obligatoires : double commande quand exigé, rétroviseurs supplémentaires pour inspecteur, ceintures homologuées, ABS, chronotachygraphe si applicable, accessoires de sécurité.
Livraison accompagnée de carte grise, carnet et factures d'entretien, contrôle technique valide si requis, véhicule propre et plein ; garantie pièces et main-d'œuvre minimale demandée.

28 mai 2027
France
-
36 mois (durée contractuelle du SAD); SAD ouvert jusqu'au 28/05/2027 pour réception des candidatures
Clause environnementale

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Fourniture et distribution de gaz naturel et de services associés

Resah

Fourniture et distribution de gaz naturel ainsi que des services associés.

  • Conclusion de marchés spécifiques pour la fourniture et la distribution de gaz naturel.
  • Soumission d'offres par voie électronique sur une plateforme dédiée.
  • Production de documents financiers et d'engagements pour chaque marché spécifique.
  • Critères de sélection basés sur le prix et le développement durable.
6 juin 2027
France continentale
-
4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Fourniture et distribution d’énergie électrique et services associés

Resah

La fourniture et la distribution d'énergie électrique ainsi que les services associés sont demandés.

  • Système d'acquisition dynamique pour la conclusion de marchés spécifiques.
  • Exécution des marchés en France continentale sans subdivision en catégories.
  • Les opérateurs économiques peuvent soumettre des offres pour ces marchés.
6 juin 2027
France continentale
-
4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Fourniture et livraison de produits alimentaires

Ville de Romainville

La fourniture et la livraison de divers produits d'épicerie, avec des exigences spécifiques sur la qualité et l'emballage.

  • Produits déshydratés garantis sans OGM avec fiches techniques.
  • Appertisés de fruits et compotes avec teneur réduite en sucre.
  • Emballages conformes aux normes alimentaires et étiquetage lisible.
  • Traçabilité des produits et respect des normes sanitaires.
26 juin 2028
Romainville
-
1 an, renouvelable 3 fois, pour une durée totale maximale de 4 ans.
Clause environnementale

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Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé

Resah

Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé.

  • Mise en place d’un Système d’Acquisition Dynamique pour la passation de Marchés spécifiques.
  • Solutions en mode SaaS ou On Premise, incluant des applications pour le diagnostic, la médecine prédictive, la prise de décision thérapeutique, et bien d'autres domaines médicaux.
  • Intégration d'outils d'intelligence artificielle pour l'organisation, la recherche clinique, et des offres combinées regroupant plusieurs solutions.
21 juil. 2028
France métropolitaine, DROM-COM, États membres de l'UE
-
Non précisé.

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Acquisition de véhicules municipaux d'occasion

Mairie de Saint-Maur-des-Fossés

La fourniture de véhicules petits utilitaires, spécifiquement des fourgonnettes d'une capacité d'environ 3m³.

  • Couleur : Blanc
  • Places avant : 2 ou 3
  • Équipements :
    • Climatisation
    • Radio
    • Cloison tôlée
    • Porte arrière tôlée
    • Porte coulissante latérale droite
  • Motorisation : électrique, hybride ou essence
  • Livraison au Garage du Centre Technique Municipal avec un délai de 2 mois.
19 sept. 2029
Saint-Maur-des-Fossés (94)
-
48 mois à compter du 19/09/2025.
Clause environnementale

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Fourniture de véhicules légers et utilitaires

CTI-CD

Fourniture et livraison de véhicules particuliers légers neufs ou d'occasion conformes au descriptif technique précisé dans le cahier des charges spécifique.

Livraison à destination sans frais supplémentaires, accompagnée des documents d'immatriculation et du carnet d'entretien.

Garanties et prestations d'entretien proposées à détailler dans l'offre ; caractéristiques techniques détaillées définies dans chaque dossier spécifique.

24 sept. 2029
Multiples
-
60 mois (à partir du 18/09/2024)
Clause environnementale
Clause sociale

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Enquêtes téléphoniques par centre d'appels

AFT Transport & Logistique

  • Conception et conduite d'enquêtes téléphoniques via un centre d'appels pour collecter données quantitatives et qualitatives.

  • Prise en charge complète : élaboration/adaptation de questionnaires, plan d'échantillonnage, passation des interviews, relances et contrôle qualité.

  • Restitution sous forme de jeux de données nettoyés, rapports analytiques, tableaux d'indicateurs et synthèses selon les exigences de chaque mission.

  • Estimation non contraignante : au moins deux enquêtes annuelles envisagées.

29 oct. 2029
Non précisé
-
Ouvert jusqu'au 29/10/2029
Clause sociale

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Dispositifs médicaux et consommables biomédicaux

UGAP

Fourniture de produits et consommables pour les procédures d'anesthésie et de réanimation, incluant :

  • Consommables d'anesthésie réanimation
  • Masques de ventilation non invasive
  • Aiguilles d’anesthésie
  • Matériel pour trachéotomie
29 sept. 2030
France métropolitaine et départements d'outre-mer
-
48 mois à compter de la notification.
Clause environnementale
Clause sociale