Autres
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340 marchés publics en Autres dans les Hauts-de-Seine (92)

151 - 160 sur 340 marchés

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Cahier des charges, budget, contacts...

Accord cadre de prestations d'assistance en matière de fiscalité

Campus France

Accord cadre pour des services de conseil et d'assistance en fiscalité, incluant :

  • Impôt sur les Sociétés : création de secteurs comptables, liasse fiscale, déclarations annexes.
  • Taxe sur les Salaires : assistance à la déclaration et au calcul.
  • Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) : étude des recettes, analyse des déclarations, réconciliation comptable.
  • Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) : collecte d'éléments, calcul et pré-déclaration.
  • Veille Réglementaire : suivi des évolutions fiscales et intégration dans les prestations.
17 nov. 2025
Non précisé
40 000
1 an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction.

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Assurances hospitalières : responsabilité civile et cybersécurité

Institution nationale des Invalides

Mise en place d'un contrat d'assurances hospitalières, responsabilité civile, risques annexes pour l'Institution nationale des invalides.

  • Garantir la couverture des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile ou administrative en cas de dommages subis par des tiers.
  • Inclut des garanties pour les activités de soins, prévention et diagnostic, ainsi que pour les activités annexes.
  • Protection des agents et indemnisation complémentaire pour les préjudices corporels non couverts par les prestations statutaires.
17 nov. 2025
-
-
-

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Vérification et maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations assimilées

GHU AP-HP Université Paris Saclay

Le contrat concerne la vérification et la maintenance des systèmes de sécurité incendie et installations assimilées.

  • Entretien et maintenance : Maintenance préventive et corrective des systèmes d'alarme incendie, vérifications techniques réglementaires.
  • Interventions : Réparations d'urgence, dépannage, petits travaux de mise en conformité.
  • Équipements concernés : Systèmes de détection incendie, matériels centraux, déclencheurs manuels, détecteurs d'incendie.
17 nov. 2025
Multiples
-
2 ans à compter de la notification, renouvelable une fois pour 2 ans.
Clause sociale
Visite requise

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Livraison de repas pour les agents des ministères économiques et financiers

Ministère des Économies et Finances

Livraison de repas pour les agents des ministères économiques et financiers.

  • Mise à disposition d'un dispositif de commande en ligne pour les agents.
  • Gestion des paiements et livraison des repas sous température dirigée.
  • Offre variée incluant des choix végétariens, respect des normes sanitaires et de qualité des produits.
  • Outil de reporting pour visualiser les commandes et gestion des réclamations.
17 nov. 2025
Île-de-France
-
48 mois maximum à compter du 01/04/2026.
Clause environnementale

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Pratique de l'analyse financière et business plan

ADEME

La consultation concerne la conception, l'animation et l'actualisation de la formation « Analyse financière d'une entreprise et business plan - Niveau 1 ».

  • Élaboration du déroulé pédagogique et création des outils pédagogiques nécessaires.
  • Animation de sessions de formation, incluant une session test et un suivi des stagiaires.
  • Actualisation des contenus de formation avec bilan qualitatif et réunions de mise à jour.
  • Objectifs pédagogiques axés sur le diagnostic économique et financier, détection de défaillances et maîtrise des outils d'analyse.
17 nov. 2025
-
45 342
-

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Nettoyage des vitreries et des verrières des bâtiments communaux

Commune de Sèvres

Nettoyage des vitreries et des verrières des bâtiments communaux.

  • Nettoyage biannuel des surfaces vitrées intérieures et extérieures, incluant les verrières, cloisons, portes vitrées et parapets en verre ou plexi.
  • Fourniture de matériel et produits de lavage, avec obligation de résultat et respect des normes de sécurité.
  • Méthodes de nettoyage adaptées aux hauteurs, avec possibilité d'interventions d'urgence.
17 nov. 2025
Sèvres (92)
5 000
1 an à compter du 16/02/2026.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Ravalement des façades de la Maison Balzac

Paris Musées

Ravalement complet des façades avec nettoyage, réparation et remplacement ponctuel de pierre de taille (références Euville et Saint‑Maximin) et reprise des enduits à la chaux. Mise en place d’échafaudages et protections conformes (charge classe 6), travaux sur maçonneries et enduits, calfeutrements, peintures, remplacement d’appuis et éléments zinc. Traitement spécifique des zones contaminées au plomb avec confinement, contrôles en laboratoire et gestion séparée des déchets dangereux. Remise d’un Dossier des Ouvrages Exécutés (plans, photos, rapports et essais) et respect d’un plan de tri/évacuation des gravats.

17 nov. 2025
Paris (75)
-
Période de préparation : 1 mois; durée totale et calendrier d'exécution à préciser par ordre de service
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons requis

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Formation en langues étrangères pour la classe Prépa Talents

Académie militaire de la gendarmerie nationale

Formation en langues étrangères pour la classe Prépa Talents.

  • Langues minimales exigées : Anglais, Espagnol, Allemand, Italien.
  • Volume total : 20 élèves, avec 400 heures de formation annuelles.
  • Type d’enseignement : Cours individuels par visioconférence.
  • Exigences : Souplesse dans la planification, continuité pédagogique, et expérience confirmée des enseignants.
17 nov. 2025
-
87 500
3 ans à compter de janvier 2026.

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Conseil et accompagnement pour la continuité d'activité et plans de continuité d'activités

VNF

Conseil et accompagnement pour la continuité d'activité et plans de continuité d'activités.

  • Définition de la stratégie de continuité des activités, incluant l'identification des risques et des impacts.
  • Recherche et analyse des solutions pour assurer la continuité, avec estimation des coûts.
  • Implémentation des plans de continuité d'activité (PCA) sur site et à l'échelle de l'établissement.
  • Sensibilisation et formation des acteurs aux enjeux de continuité d'activité.
17 nov. 2025
Multiples
140 000
3 ans au maximum à compter de la date de notification du contrat.
Clause environnementale

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Bus mobile d'orientation

Agence de la promesse républicaine et de l'orientation

Mise à disposition d'un véhicule aménagé pour le Bus de l'orientation, incluant :

  • Location d'un véhicule avec assurance, fiche technique et plan d'aménagement intérieur en 3D.
  • Abonnement internet et personnalisation aux couleurs d'Oriane et de la Région Île-de-France.
  • Capacité d'accueil d'une quinzaine de personnes, respect des normes de sécurité et environnementales.
  • Décoration et aménagement intérieur adaptés à un usage pédagogique, avec installation des branchements électriques et internet.
18 nov. 2025
Île-de-France
1 082 348
12 mois (reconductible 3 fois, durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels