683 marchés publics en Autres Isère (38), Rhône (69), Savoie (73) et d'autres

Acquisition d'un tracteur agricole (un engin), neuf, avec possibilité de proposer une variante pour un tracteur d'occasion accompagnée d'un dossier complet.

• Fourniture complète du véhicule avec caractéristiques techniques et équipements associés.
• Dossier technique exigé : description du matériel, note sur l'entretien courant et manuels en français.
• Remise des offres uniquement par voie électronique; copie de sauvegarde autorisée.

• Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant assistance à la passation des marchés, production du dossier de consultation, direction de l'exécution, réception et OPC.

• Livrables techniques : pièces du DCE (procédés, plans, calepinage, PTE, DHOL), mémoire technique, DOE, comptes rendus hebdomadaires/mensuels, preuves de traçabilité des déchets.

• Exigences environnementales et qualité : DPE niveau A ou B, objectif RE2020, traçabilité des déchets et dispositions de performance avec pénalités en cas de manquement.

• Gestion opérationnelle : coordination CSPS, validation d'échantillons/prototypes en phase d'exécution, suivi administratif et financier des marchés.

• Mission de maîtrise d'œuvre complète : PRO, DCE, ACT, VISA, EXE, DET, AOR/DOE.
• Prestations techniques couvrant terrassement/VRD, gros œuvre, couverture/charpente/zingu, façades et menuiseries extérieures.
• Équipe requise : architecte, structure, économiste ; coordination avec bureau de contrôle et coordinateur SPS.
• Livrables attendus : dossiers PRO, DCE, plans EXE, synthèses de coordination et DOE ; prise en compte d'une intégration paysagère et d'études pour photovoltaïque.

Garantie « tous risques sauf » couvrant intempéries, attentats/terrorisme et mouvements populaires.

• Plafond d'indemnisation : 1 122 000 € HT ; franchise : 500 €.
• Prise en charge des frais d'organisation (ex. frais d'artificier) et autres frais couverts.
• Couverture pendant la période d'exécution jusqu'à la désinstallation ; justificatifs de conformité et attestation d'assurance exigés.

• Inventaire terrain détaillé des formations végétales, invasives et éléments ponctuels avec protocole et tables attributaires.
• Définition d'états cibles de végétation, configurations types des digues et trajectoires d'intervention cartographiées.
• Programmation annuelle et pluriannuelle des interventions avec tableaux Excel et couches SIG (géopackage) précisant parcelle, type d'intervention, surface et coût.
• Étude des incidences environnementales et intégration des mesures de prévention et de la séquence "éviter, réduire".

Mission complète de contrôle technique couvrant conception et exécution pour un ensemble résidentiel d'environ 10 500 m², 7 bâtiments, ~200 logements et 270 places de stationnement.
Décomposition en trois phases : études initiales (TF), conception approfondie (TO001) et exécution/réception (TO002) avec prestations VISA/DET/AOR.
Prestations principales : examens techniques (structures, fluides, VRD), inspections chantier, rapports et attestations de conformité, participation aux réunions techniques.
Livrables exigés : rapports intermédiaires et finaux, avis écrits, attestations administratives et états de levée de réserves.

Contrôle technique couvrant conception (APS/APD/PRO/DCE) et exécution (VISA/DET/AOR) avec délivrance d'avis et rapports à chaque étape.

Environ 7 bâtiments : ~200 logements, ~270 emplacements de stationnement et surface de plancher d'environ 14 500 m² ; examens structurels et vérifications d'interface.

Présence minimale et visites de chantier, participation aux commissions, rapports intermédiaires et récapitulatifs en formats numériques et papier.

Transfert possible des tranches à une SCCV accepté sans modification économique ; obligations de traçabilité et cession des droits de propriété intellectuelle.