10903 marchés publics en Autres

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Séjours éducatifs et de loisirs pour mineurs

Communauté de communes du Sud Artois

  • Séjour hiver 7–13 ans : pension complète, hébergement en dur, 5 séances de ski (2h min), forfaits 5 jours, location matériel, activité régionale, transferts sécurisés.

  • Cibles : enfants 7–13 ans, effectif de comparaison pour tarification disponible dans les grilles tarifaires.

4 sept. 2026
Non précisé
-
9 jours / 8 nuits (20/02/2027 – 28/02/2027)

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Assurances responsabilité civile, flotte, cyber et assistance

CMA Pays de la Loire

  • Assurances couvrant RC générale et professionnelle, responsabilité dirigeants, flotte automobile, risques cyber, garage/véhicules pédagogiques et assistance/rapatriement.
  • Garanties détaillées avec tableaux de limites et franchises (ex. limite d'indemnité exemple : 10 000 000 €), territorialité mondiale pour certains périmètres et gestion structurée des sinistres.
  • Prestations annexes : assistance, rapatriement, auto-mission, prise en charge des bagages et équipements, frais d'enquête et de défense pour dirigeants.
  • Modalités d'actualisation des véhicules assurés, extensions spécifiques et exclusions techniques précisées.
4 sept. 2026
Sainte-Luce-sur-Loire (44)
-
1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible 4 fois (jusqu'au 31/12/2031), résiliable annuellement avec préavis de 6 mois
Visite optionnelle

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Conception et réalisation de stands d'exposition

Chambre d'Agriculture du Nord-Pas-de-Calais

  • Conception et réalisation clé en main de stands modulables (études, plans, 3D, fabrication, pose, montage/démontage).
  • Aménagement de 529,75 m² répartis en secteurs distincts (402 m² / 103 m² / 24,75 m²) avec réserve équipée, cloisons, moquette/revêtement et signalétique haute.
  • Fourniture d'éclairage, prises et branchements électriques, mobilier de base, nettoyage, dépannage pendant l'événement et réception par l'autorité de réception.
  • Remise d'un mémoire technique, PPSPS, plans cotés et DPGF/PSE complétés.
4 sept. 2026
Lyon (69)
-
6 mois, sans reconduction
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance multirisque du patrimoine, responsabilité et flotte automobile

Commune de Montbard

Couverture multirisque des bâtiments et contenus avec garanties incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glaces et dommages électriques.
Montants indicatifs de limites (LCI 19 900 000 €, sublimits pour ouvrages d'art, appareils électriques, pertes d'exploitation) et franchises types précisées.
Garanties au premier risque, indemnisation TVA comprise, prise en charge des bâtiments classés et gestion des inventaires (tolérance omissions, régularisation de parc).
Mémoire technique opérationnel exigé (gestion sinistres, plateforme, bilans).

4 sept. 2026
Montbard (21)
-
4 ans (01/01/2027 → 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Réalisation d'emballages techniques pour matériels et échantillons

Centre National de la Recherche Scientifique

Réalisation et fourniture d'emballages standards et sur mesure pour matériels et échantillons scientifiques, incluant caisses, berceaux, calages et châssis.
Études techniques et essais de protection (chocs, vibrations, empilage) et aménagements intérieurs adaptés (mousses calibrées, supports cylindriques, porte-verre).
Conception conforme aux règles de transport (y compris marchandises dangereuses) et aux exigences NIMP 15 pour emballages en bois.
Livraison départ usine et possibilité d'intervention sur site pour emballage, analyses et empotement de conteneurs, avec rapports techniques et suivi traçabilité.

4 sept. 2026
Annecy (74)
-
12 mois (prise d'effet 01/12/2026), renouvelable 3 fois 12 mois, durée maximale 48 mois
Clause environnementale

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Entretien serrurerie et menuiserie

SA HLM Coutances Granville

Maintenance préventive et corrective des éléments de serrurerie et menuiserie : volets roulants, volets battants/coulissants, portes palières et intérieures, fenêtres, portes de garage, placards et boîtes aux lettres.

Remplacement et réglage des pièces défectueuses (serrures, cylindres, gonds, treuils, vérins, joints, etc.) pour assurer sécurité et fonctionnement.

Interventions programmées et dépannages à la demande avec bulletins de visite, planning annuel indicatif, personnel qualifié et identifié ; interventions en milieu occupé avec protection des lieux et information préalable des occupants.

4 sept. 2026
Coutances (50)
-
1 an (01/01/2027 - 31/12/2027), non reconductible.
Clause environnementale
Clause sociale

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Nettoyage du parc SCH 2026-2029

SEM Sarreguemines Confluences Habitat

  • Nettoyage des cages d'escalier, halls, circulations, ascenseurs, locaux annexes et surfaces vitrées.
  • Traçabilité numérique des interventions (identification des agents, horodatage, validation) et tableau de bord KPI mensuel.
  • Organisation par zones (Beausoleil, Grands Quartiers, Autres Quartiers) et opération spécifique pour le nettoyage des logements.
  • Planning trimestriel, liste nominative des agents et modalités de remplacement; priorisation de produits écolabellisés et réduction de la consommation d'eau.
4 sept. 2026
Sarreguemines (57)
250 000 €
Lot 1-3: 14 mois (01/11/2026–31/12/2027); Lot 4: 12 mois (01/01/2027–31/12/2027). Reconduction tacite deux fois 12 mois.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Assurances multirisques et responsabilités

Commune de BADONVILLER

Couverture large de la responsabilité civile « tous sauf », extension automatique aux nouvelles activités et garanties spécifiques pollution, défense et faute inexcusable.

Plafonds d'indemnisation différenciés par nature de dommage (caps précisés dans le CCTP).

Déclaration annuelle de sinistralité et gestion des franchises à renseigner par l'offre.

4 sept. 2026
Badonviller (54)
-
4 ans (01/01/2027 → 31/12/2030), résiliable annuellement avec préavis 6 mois; certaines garanties prévoient période subséquente de 5 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance multirisques pour collectivités

Commune de Monêtier-Les-Bains

Assurances organisées en quatre volets couvrant dommages aux biens, responsabilité civile (avec protection juridique morale), flotte automobile et protection juridique des personnes physiques.

  • Franchises et plafonds détaillés par poste (ex. franchise générale 500 €, franchises techniques spécifiques 150 €, plafonds élevés pour la plupart des garanties mais limites pour certains postes techniques).
  • Exigences de gestion des sinistres, pièces contractuelles à fournir (acte d'engagement, attestations, conventions) et formulaires techniques pour la flotte.
  • Options/garanties complémentaires : protection juridique personnes morales, prestations supplémentaires pour la flotte et assistance spécifique en protection juridique personnes physiques.
4 sept. 2026
Monêtier-les-Bains (05)
-
5 ans (à partir du 01/01/2027) pour certaines garanties (lots dommages et responsabilité) ; autres durées renvoyées au cahier des clauses particulières (non précisées).
Clause environnementale
Clause sociale

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Réhabilitation intérieure, alimentation secourue et sûreté

Secrétariat général pour l'administration du ministère de l'Intérieur Sud‑Ouest

Création et reprise de cloisons CR4/CR3 avec isolant laine de roche, fourniture et pose de blocs‑portes anti‑effraction CR4 et CR3 avec cylindre A2P*** 787.Z et asservissement électrique.

Travaux de finition : ponçage, ragréage P3, pose de revêtement PVC classé U4 P3, peinture (1 couche d'impression + 2 couches satinées) et réinstallation de plafonds suspendus.

Fourniture d'une alimentation secourue (10 min) pour baie et 39 prises, climatisation caisson pour local serveur, réseau fibre OM3/OM4 et baie professionnelle.

Remplacement complet des systèmes de sûreté : intrusion, contrôle d'accès (badge + biométrie) et vidéosurveillance avec intégration et documents de recette; certifications APSAD/ANSSI/ISO 27001 exigées.

4 sept. 2026
Guéret (23)
140 000 €
3 mois (préparation 2 mois, travaux 1 mois)
Clause environnementale
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