11405 marchés publics en Autres

Système d'acquisition dynamique pour fournir pièces détachées compatibles avec moteurs MAN D0846 destinés à autorails identifiés.

• Prestation : fourniture de composants moteurs (ex. culasses) avec démonstration de compatibilité technique.
• Modalités de consultation : procédures électroniques auprès d'opérateurs référencés ; tarification possible en prix unitaires, global forfaitaire ou mixte.
• DCE spécifiques préciseront caractéristiques techniques, quantités et durées d'exécution (ex. besoin initial : 30 culasses).

Véhicules électriques d'occasion : véhicules légers et utilitaires légers, 5 à 9 places, PTAC < 3,5 t et 2 essieux.
Livraison au point indiqué, véhicules livrés avec charge complète d'énergie, nettoyage intérieur/extérieur et accessoires obligatoires fournis.
Formalités prises en charge : conformité pour circulation en France, démarches d'immatriculation sous mandat, fourniture de la vignette Crit'Air si applicable.
Pour les véhicules soumis au contrôle technique : procès-verbal valide réalisé dans les 6 mois précédant la vente ; garantie minimale pièces et main d’œuvre de 6 mois.

Vente et fourniture de véhicules électriques d'occasion répartis en véhicules légers (5 places, < 3 ans pour la catégorie légère) et utilitaires légers (types LL‑H1 ou L2‑H2, 2 à 9 places, porte latérale).
PTAC < 3,5 tonnes ; nombre de places 5 à 9 selon configuration.
Livraison au point indiqué par l'acheteur avec charge d'énergie complète, véhicules propres et accessoires obligatoires fournis.
Documents exigés : carnet d'entretien, procès‑verbal de contrôle technique < 6 mois si applicable, immatriculation via mandat, vignette Crit'Air lorsque nécessaire.

• Fourniture de véhicules électriques d'occasion répartis en deux catégories : utilitaires légers (Ll-Hl ou L2-H2, 2–9 places, porte latérale) et véhicules particuliers (électriques, <3 ans, 5 places).

• Exigences techniques : 5 à 9 places, PTAC < 3,5 t, conformité à la réglementation française, contrôle technique valide si applicable.

• Modalités à la livraison : véhicules propres, chargés à pleine énergie, livrés avec carnet d'entretien, factures justificatives et accessoires obligatoires.

• Garanties et formalités : garantie minimale 6 mois (pièces et main-d'œuvre), démarches d'immatriculation/vente et vignette Crit'Air si nécessaire.

• Fourniture de véhicules neufs et d'occasion répartis par catégories : N (4), N1 (2), N2 (1), N3 (1), M (2), M1 (1) (quantités indicatives).
• Livraison des véhicules propres, remise de 2 jeux de clés, carnet d'entretien et accessoires obligatoires pour circulation en France.
• Garantie minimale pièces et main-d’œuvre de 6 mois ; garanties complémentaires possibles et modalités spécifiques pour véhicules d'occasion.
• Démarches d'immatriculation et présentation d'un contrôle technique valide lorsque nécessaire ; propositions de contrats d'entretien conformes aux préconisations constructeur.

Fourniture de mobilier de bureau éco-responsable (neuf majoritairement, réemploi accessoire) comprenant fauteuils, bureaux, armoires, cloisonnettes et tables.
Livraison, déballage, montage, réglages et étiquetage/inventaire de chaque article.
Garantie minimum 2 ans, interventions de remise en état et maintenance, reprise du mobilier obsolète avec bordereaux de suivi (prise en charge REP).
Documentation technique en français fournie papier et numérique ; disponibilité stock requise.