11075 marchés publics en Autres

• Études, fabrication, livraison et installation de pontons en châssis aluminium et flotteurs PEHD, platelage antidérapant démontable et garniture de sécurité selon normes.
• Fourniture d'anneaux, taquets réglables sur rail, défenses d'accostage, catways modulables et 3 portails d'accès métalliques avec verrouillage codé.
• Documents exigés : plans d'implantation, notes de calcul (vents ≥100 km/h, efforts d'amarrage), études de stabilité et DOE final comprenant plans "tels que construits".

Circuits scolaires aller/retour avec paramètres fournis ligne par ligne : nombre d'élèves estimés, jours/semaine et jours annuels, km aller/retour et nombre de voyages.
Types de véhicules requis selon capacité (T1–T5, option T6 accessible) et nombre de véhicules affectés par circuit.
Exemples chiffrés fournis : lignes avec 5 à 296 élèves, km/j variant de ~2.9 km à >100 km selon circuit.
Obligations : équipements obligatoires (girouette, géolocalisation, EAD si applicable), vérifications conducteurs, planning de préparation et livrables datés.

Dispositions générales communes : organisation chantier, DOE papier et numériques, PGC et PPSPS.

Livrables contractuels : plans d'exécution, notices, bordereaux déchets (Trackdéchets), attestations sous-traitants.

Durée globale des travaux : 13 mois (dont 1 mois préparation).

Entretien et réparations de la partie châssis (hors pneumatiques) et travaux de carrosserie.
Pièces d'origine ou homologuées exigées, personnel qualifié, garantie 1 an pièces et main-d'œuvre.
Interventions formalisées par demande datée/signée et fin de prise en charge ; intervention après bon de commande.

• Couverture des biens immobiliers et mobiliers, y compris biens mobiles « en tout lieu ». Limite d'indemnisation générale demandée : 10 000 000 €.
• Franchises modulables en trois options basées sur 10% du sinistre (min/max : 1 000/5 000 €, 2 000/7 500 €, 3 000/10 000 €).
• Capitaux minimaux demandés sur postes clés : vol 150 000 €, pollution accidentelle 2 000 000 €, bris de glace (coef. 3).

• Assurance dommages couvrant l'ensemble du patrimoine mobilier et immobilier, y compris biens classés, avec LCI générale de 10 000 000 € et options de franchises (trois niveaux : base + 2 variantes).
• Garanties minimales imposées : incendie, dégâts des eaux, bris de glace, vols, recours tiers, défense‑recours ; garanties complémentaires valorisées (ouvrages d'art, informatique, objets d'art, etc.).
• Contrat en base réclamation souhaité ; fourniture d'un tableau récapitulatif des capitaux et franchises et prise en compte de l'inventaire patrimonial fourni.

Acquisition et passage en accès ouvert d'ouvrages scientifiques initialement en diffusion fermée, hors manuels et ouvrages méthodologiques.
Formats obligatoires : PDF (mode texte), fichier texte brut, EPUB et XML structuré avec DTD/schéma.
Granularité minimale au niveau chapitre avec nommage des unités pour rattachement automatique des métadonnées.
Livraison électronique des fichiers et métadonnées via FTP/SFTP vers la destination technique ; accès maintenu sur la plateforme de l'éditeur/diffuseur.
Licence minimale exigée : CC BY‑ND (préférence CC BY).

• Renouvellement de canalisations en INOX 316L et PE100 RC (divers DN : 125 → 600) avec fourniture et pose d'un dégrilleur inox (entrefer 5 mm, débit 750 m3/h).
• Fourniture des études préalables et d'exécution, travaux de génie civil, essais pression et dossier des ouvrages exécutés.
• Interventions sur conduite de transfert en tablier d'ouvrage avec fourniture d'un manchon compensateur INOX, supportages et notes de calcul justificatives.