534 marchés publics en Autres à Paris (75)

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Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules d’occasion

Préfecture de police

Le système d’acquisition dynamique concerne l'achat de véhicules d’occasion.

  • Fourniture du véhicule : Livraison du véhicule d’occasion conforme à l’offre retenue.
  • Conformité réglementaire : Respect des normes pour la circulation en France.
  • Formalités de vente : Gestion des démarches administratives nécessaires à la vente.
  • Immatriculation et vignette Crit’air : Réalisation des démarches pour l'immatriculation et la vignette.
  • Contrôle technique : Preuve d'un contrôle technique valide.
  • État du véhicule : Véhicule propre, révisé, avec plein de carburant.
  • Garantie : Minimum 6 mois de garantie pièces et main d’œuvre.
  • Accessoires et documents : Fourniture des accessoires nécessaires et du carnet d’entretien.
27 mai 2027
Bailly (78)
-
Non précisé
Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour autocars d'occasion

AFT - Association pour le développement de la Formation professionnelle dans les Transports

Fourniture d'autocars d'occasion répartis en catégories selon présence ou non de double commande.
Véhicules de type autocars interurbains ou tourisme, avec caractéristiques minimales dimensionnelles et limites d'ancienneté selon usage.
Équipements obligatoires : double commande quand exigé, rétroviseurs supplémentaires pour inspecteur, ceintures homologuées, ABS, chronotachygraphe si applicable, accessoires de sécurité.
Livraison accompagnée de carte grise, carnet et factures d'entretien, contrôle technique valide si requis, véhicule propre et plein ; garantie pièces et main-d'œuvre minimale demandée.

28 mai 2027
France
-
36 mois (durée contractuelle du SAD); SAD ouvert jusqu'au 28/05/2027 pour réception des candidatures
Clause environnementale

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Fourniture et distribution d’énergie électrique et services associés

Resah

La fourniture et la distribution d'énergie électrique ainsi que les services associés sont demandés.

  • Système d'acquisition dynamique pour la conclusion de marchés spécifiques.
  • Exécution des marchés en France continentale sans subdivision en catégories.
  • Les opérateurs économiques peuvent soumettre des offres pour ces marchés.
6 juin 2027
France continentale
-
4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Fourniture et distribution de gaz naturel et de services associés

Resah

Fourniture et distribution de gaz naturel ainsi que des services associés.

  • Conclusion de marchés spécifiques pour la fourniture et la distribution de gaz naturel.
  • Soumission d'offres par voie électronique sur une plateforme dédiée.
  • Production de documents financiers et d'engagements pour chaque marché spécifique.
  • Critères de sélection basés sur le prix et le développement durable.
6 juin 2027
France continentale
-
4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Fourniture de gaz naturel pour véhicules

Centrale d'Achat du Transport Public

Fourniture de gaz naturel pour véhicules avec gestion complète des livraisons et des rattachements des points de livraison.

Facturation numérique : modèle de facture et d'annexe, transmission électronique des données de facturation à chaque émission.

Gestion de l'énergie : remise d'un fichier de données à chaque facture et d'un feuillet récapitulatif annuel au format numérique.

Relation client et support : interlocuteur(s) dédié(s), plages horaires et accès à un espace client numérique.

12 juil. 2027
Multiples
-
01/08/2022 – 31/12/2023

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Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé

Resah

Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé.

  • Mise en place d’un Système d’Acquisition Dynamique pour la passation de Marchés spécifiques.
  • Solutions en mode SaaS ou On Premise, incluant des applications pour le diagnostic, la médecine prédictive, la prise de décision thérapeutique, et bien d'autres domaines médicaux.
  • Intégration d'outils d'intelligence artificielle pour l'organisation, la recherche clinique, et des offres combinées regroupant plusieurs solutions.
21 juil. 2028
France métropolitaine, DROM-COM, États membres de l'UE
-
Non précisé.

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Financement par crédit-bail de véhicules standards

Centrale d'Achat du Transport Public

Financement par crédit-bail de 12 véhicules standards avec option d'achat en fin de contrat.

Les véhicules doivent respecter des spécifications techniques détaillées fournies en annexe.

Paiement par loyers mensuels incluant taxes et charges ; présentation d'un tableau des loyers et d'un mémoire technique requis.

Fourniture des justificatifs administratifs et financiers demandés pour l'examen de l'offre.

9 août 2028
Thise (25)
1 842 000 €
17 mois (01/08/2022 au 31/12/2023)

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Fourniture d'électricité

Centrale d'Achat du Transport Public

Mise en place et gestion d'un panel de fournisseurs d'électricité avec référencement ouvert.
Publication en ligne d'un DCE pour chaque marché spécifique précisant cahier des charges, quantités estimées et critères d'attribution.
Instruction électronique des candidatures (lettre de candidature, déclarations, vérifications financières et techniques) et attribution à l'offre économiquement la plus avantageuse.
Volumes indicatifs disponibles pour dimensionnement : total annuel estimé 1 802 223 kWh (détail par entité fourni dans les documents).

20 sept. 2028
France (incl. DROM-COM et Nouvelle-Calédonie)
-
6 ans (20/09/2022 au 20/09/2028)

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Refonte et maintenance évolutive du système d'information EDC

Institut d'Émission des Départements d'Outre-Mer

Refonte du système EDC et maintenance évolutive, incluant MOA et MOE, analyse, spécifications, recettes et TMA.

  • Livrables principaux : dossier d'analyse, spécifications fonctionnelles générales et détaillées, cahiers de recette, estimations de charges et reporting.
  • Fréquences/modalités : reporting mensuel, réunions de suivi trimestrielles, livrables par lot et gestion des recettes par incidents/MANTIS.
  • Estimations de charge exprimées en jours-homme (ex. POC 40 j/h, tranche ferme 315 j/h, options : 600 j/h, 110 j/h, 86 j/h, 40 j/h).
3 avr. 2029
Paris (75)
-
315 jours-homme (tranche ferme), reconductible deux fois de 157,5 jours-homme chacune
Clause sociale

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Référencement de fournisseurs de pièces de rechange pour véhicules

Centrale d'Achat du Transport Public

Référencement de fournisseurs pour la fourniture de pièces de rechange véhicules et matériels de maintenance.

  • Fourniture réalisée via marchés spécifiques déclenchés après inscription au dispositif de qualification.
  • Formes contractuelles : accords‑cadres (mono ou multi) et marchés négociés, avec spécifications, quantités et délais définis par marché.
  • Candidature requérant justificatifs administratifs (notamment formulaires DC1 et DC2) et dépôt électronique via plateforme.
3 avr. 2029
France (métropole, DROM, COM et Nouvelle-Calédonie)
-
Non précisé