413 marchés publics en Autres dans le Nord (59)

Levés topographiques et bathymétriques haute-précision (plans, profils, cubatures) avec rattachement au réseau IGN/RGF93.
Fourniture de MNT, jeux de points bathymétriques, LiDAR (≥1 pt/m²), orthophotographies et maquettes 3D, livrables aux formats DWG/DXF/SHP avec métadonnées complètes.
Respect des exigences de sécurité et d'environnement : PPSPS, gestion des risques hydrocarbures et gestion des déchets.
Usage de drones possible sous conditions réglementaires (DGAC, assurance, zones interdites).
Interventions possibles en délais restreints et suivi de chantier, livraison de rapports et données numériques structurées.

Intervention de commissaires de justice en phase comminatoire amiable par actions graduées : courriers, messages, relances téléphoniques et déplacements éventuels, avec transmission d’informations relatives à l’insolvabilité ou à la nouvelle domiciliation.

Réception des demandes selon cahiers des charges, transmission dématérialisée ou via imprimé, et restitution d’états récapitulatifs et informations utiles au comptable selon formats imposés.

Objectifs opérationnels chiffrés : 11% (amendes, nombre), 10% (amendes, encours), 35% (produits locaux, nombre), 30% (produits locaux, encours) ; volume indicatif d’environ 230 000 demandes par an.

Rémunération fondée sur les résultats (référence légale) ; obligations strictes de protection des données et de sécurité des échanges dématérialisés.

• Séjour de 6 jours destiné aux jeunes du CM2 à 17 ans, organisé pour jusqu'à 100 participants.
• Transport en bus inclus, hébergement agréé idéalement au pied des pistes et pension complète par un professionnel.
• Forfait ski 5 jours + matériel fourni ; cours ESF : ≤14 ans = 2 h/jour, >14 ans = 1–2 h/jour.
• Au moins une activité hors ski par groupe, protocole d'assurance et avance des frais médicaux prévus.

• Réalisation de parcours composés de 3 modules obligatoires de 14 h chacun : achats responsables, événements éco‑responsables, et bilan carbone.
• Formats présentiel et/ou classe virtuelle selon zone ; sessions inter/intra-entreprises, 4 à 12 participants par session.
• Livrables exigés : bilans de sessions, synthèses trimestrielles/annuelles, indicateurs (nombre de stagiaires, taux de satisfaction, annulations, données handicap).
• Obligations d’ingénierie pédagogique : description des moyens, supports, LMS, profils formateurs et procédures de suivi et d’évaluation.

• Fourniture d'onduleurs conformes NF EN 62040 (ou équivalent), accessoires, câblages et batteries.
• Installation, mise en service et essais fonctionnels, avec remise de certificats et schémas si nécessaire.
• Maintenance préventive annuelle (contrôles visuel, mécanique, thermique, vérification batteries, test bypass) et maintenance curative (diagnostic, réparation/remplacement, essais).
• Gestion réactive des pièces détachées et batteries, comptes rendus d'intervention et bilan annuel; assistance technique à distance et interventions sur demande via bons de commande.

• Fourniture, livraison, installation, mise en service et formation pour un FE-SEM destiné à mesures Hall (résistivité, concentration, type et mobilité des porteurs).
• Fournir le système de pilotage et logiciel complet, config. informatique associée, tests d'acceptation et documentation.
• Garantie de base + réponse obligatoire à une extension de garantie de 1 an ; option facultative de contrat de maintenance 1 an.
• Installation prévue en salle propre (classe ISO6) : prévoir conditionnement, manutention et tests métrologiques.
• Indiquer consommation électrique, gestion des consommables/recyclage et options d'optimisation énergétique.

• Conduite quotidienne et continue des installations d'incinération et de valorisation énergétique.
• Accueil, pesées et contrôle d'accès des apports autorisés; gestion des refus.
• Entretien courant, gros entretien et renouvellement des équipements; organisation des astreintes et communication d'alerte.
• Gestion des sous-produits (mâchefers, ferrailles, REFIOM) et traitement des fumées avec fourniture des réactifs; suivi des rejets gazeux et aqueux.