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167 marchés publics en Autres dans le Rhône (69)

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Prestations d’affacturage des créances des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux

Resah

L'affacturage des créances afférentes aux Dotations de soin pour les établissements gestionnaires de services sociaux et médico-sociaux inclut :

  1. Cession des créances sur l'Assurance maladie.
  2. Préfinancement des créances dans la limite des Dotations de soin.
  3. Gestion et recouvrement des créances, incluant vérification, suivi, communication et production de rapports.
  4. Gestion des litiges liés aux créances.
  5. Modalités de financement des créances cédées.
27 oct. 2025
-
6 000 000
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Passation de marchés d'assurances pour le S.D.I.S. 43

Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Loire

Couverture des dommages aux biens immobiliers et mobiliers, incluant :

  • Dommages aux bâtiments avec garanties A, B et H, montant minimum de 15 000 000 €.
  • Tous risques matériels pour les équipements désignés.
  • Responsabilité civile avec garanties minimum de 15 000 000 € pour tous dommages et 5 000 000 € pour dommages matériels et immatériels.
  • Flotte de véhicules avec structuration des garanties selon l'âge et la catégorie.
  • Protection sociale conforme à la loi de 1991 et risques statutaires en capitalisation intégrale.
27 oct. 2025
-
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-

Assurance de responsabilité civile au bénéfice des sénateurs

Sénat

Assurance de responsabilité civile pour les sénateurs, couvrant les conséquences pécuniaires liées aux dommages causés à autrui.

  • Garanties pour les sous-traitants et prestataires.
  • Protection en cas d'accidents du travail dus à une faute inexcusable.
  • Gestion des sinistres avec un interlocuteur unique et bilan annuel.
27 oct. 2025
Paris (75)
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Quatre ans à compter du 01/01/2026.

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Cahier des charges, budget, contacts...

Achat de formations professionnelles en santé et sécurité au travail

INSTITUT 4.10

Achat de formations professionnelles en santé et sécurité au travail.

  • Animation de formations en présentiel, à distance ou en blended-learning.
  • Mise à jour du catalogue de formations et évaluation systématique des participants.
  • Qualification des formateurs et identification des formations financées par l’OPCO Uniformation.
  • Prestations annexes incluant contextualisation, adaptation, conception de formations et mise à disposition de salles.
27 oct. 2025
France métropolitaine, Corse et DROM/COM
5 000 000
12 mois à compter de la notification, avec possibilité de reconduction jusqu'au 04/01/2030.

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Assistance à maîtrise d'œuvre et maintenance applicative pour le portail de notification et annuaire BIO

Agence BIO

Assistance à maîtrise d'œuvre et maintenance applicative pour un portail de notification et annuaire BIO.

  • Prestations d'assistance à l'exploitation, développement d'application et tierce maintenance applicative.
  • Technologies utilisées : JavaScript, HTML5, PostgreSQL, mongoDB.
  • Comprend des services tels que la reprise d'application, le pilotage de projet, la recherche utilisateur, le maquettage, le développement, la maintenance évolutive, l'audit technique et l'architecture.
27 oct. 2025
France métropolitaine
-
24 mois, renouvelable une fois pour 24 mois.

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Spectromètre à fluorescence X (MicroXRF)

Université Claude Bernard Lyon 1

Fourniture d'un spectromètre à fluorescence X (MicroXRF) pour la caractérisation chimique des matériaux inorganiques et organiques.

  • Acquisition d'un appareil permettant d'analyser la distribution d'éléments chimiques dans divers matériaux, tant terrestres qu'extraterrestres.
  • Comprend un tube à rayons X, des détecteurs, une platine motorisée, et un système de pompage.
  • Installation, mise en service, formation des utilisateurs, et garantie de 12 mois avec maintenance incluse.
27 oct. 2025
Villeurbanne (69)
-
3 ans à compter de la notification du contrat.
Clause environnementale
Échantillons optionnels

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Location et entretien des vêtements de travail et articles textiles pour salles blanches

Etablissement Français du Sang (EFS) Auvergne-Rhône-Alpes

Location et entretien de vêtements de travail et articles textiles pour salles blanches, incluant :

  • Combinaisons stériles, sur bottes, pantalons et tuniques, spécifiquement conçus pour minimiser la contamination.
  • Approvisionnement hebdomadaire, enlèvement et livraison des articles, avec vérification des quantités.
  • Protocole de nettoyage et de stérilisation conforme aux normes NF ISO 14644-5, avec modalités de restitution des articles.
27 oct. 2025
Lyon (69) et Saint-Ismier (38)
-
48 mois à compter du 26/01/2026.
Clause environnementale

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Prestation de nettoyage des locaux de la plateforme artemis

HCL

Prestation de nettoyage des locaux de la plateforme artemis, incluant :

  • Nettoyage et désinfection des zones classées, notamment la zone de production de classe B.
  • Missions quotidiennes et hebdomadaires pour les zones MTI et de préparation des tissus, incluant décontamination et élimination des déchets.
  • Entretien bi-hebdomadaire des locaux R&D et missions mensuelles pour les chambres froides.
  • Prestations complémentaires comme la décontamination et la formation des agents.
27 oct. 2025
Lyon (69)
-
Jusqu'au 31 Décembre 2026, avec reconduction possible 3 fois par an.
Visite requise

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Mission d'assistance et de conseil fiscal pour les hospices civils de lyon

Hospices Civils de Lyon

Mission d'assistance et de conseil fiscal pour les Hospices Civils de Lyon, incluant :

  • Assistance sur la TVA et la Taxe sur les Salaires, avec contrôle des pratiques, calculs de régularisations et veille réglementaire.
  • Conseil sur toutes taxes, contributions et crédits d'impôts, incluant études de risque et assistance aux réclamations.
  • Formation sur site pour les agents des HCL sur les pratiques fiscales.
  • Livrables tels que rapports annuels, lettres de réclamation et déclarations fiscales.
27 oct. 2025
Métropole Lyonnaise
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4 ans à compter du 18/01/2026.

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Cadrage méthodologique pour l'observation des coûts de gestion des déchets d'emballage professionnels

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

Cadrage méthodologique pour l'observation des coûts de gestion des déchets d'emballages professionnels.

  • Définition des données à recueillir, incluant pré-collecte, collecte, traitement et traçabilité.
  • Identification des personnes à interroger et modalités de recueil des données.
  • Gestion de la confidentialité et restitution des données par l'ADEME.
27 oct. 2025
France métropolitaine et DOM-TOM
-
11 mois
Clause environnementale
Clause sociale