28 marchés publics en Assurance
Assistance et rapatriement pour le personnel d'Inria
Inria
Assistance et rapatriement pour le personnel d'Inria.
- Assurance annulation pour remboursement des frais de billets en cas d'événements justifiables.
- Couverture des bagages contre vol, destruction ou perte, ainsi que des frais de première nécessité en cas de retard.
- Prise en charge des frais de recherche et de sauvetage en cas d'accident.
- Organisation du transport médical et rapatriement des assurés, ainsi que des frais médicaux engagés à l'étranger.
Sélection d'un organisme assureur pour la couverture prévoyance des CCI
CCI France
Sélection d'un organisme assureur pour la couverture prévoyance des CCI.
- Régime collectif à adhésion obligatoire couvrant les risques de décès, incapacité de travail et invalidité.
- Options de couverture variées pour les collaborateurs, incluant des garanties spécifiques pour le décès, l'incapacité de travail et l'invalidité.
- Support administratif et de gestion pour l'employeur et les bénéficiaires, avec des prestations de réversibilité et de transférabilité.
Assurances dommages aux biens
VILLE DE SCEAUX
Les prestations concernent des assurances dommages aux biens.
- Garanties d'assurance variées.
- Dispositions générales relatives aux contrats d'assurance.
Protection juridique fonctionnelle et protection juridique des personnes morales de droit public
Commune d'Enghien-les-Bains
Des prestations d'assurances sont demandées, axées sur la protection juridique fonctionnelle et la protection juridique des personnes morales de droit public.
- Protection juridique des personnes morales, incluant la défense des litiges liés aux compétences de la commune.
- Protection fonctionnelle des élus, avec défense pénale et recours en cas de menaces.
- Assistance juridique pour agents et élus, couvrant frais d'avocat et médiation.
- Gestion des litiges avec suivi des réclamations et service d'assistance juridique.
Marche de services d'assurance
Région Ile-de-France
Le contrat d'assurance couvre la responsabilité civile de l'assuré avec des garanties variées.
- Responsabilité générale incluant les dommages corporels, matériels et immatériels.
- Protection fonctionnelle pour les collaborateurs et gestionnaires publics.
- Indemnités en cas de décès, incapacité ou frais médicaux liés aux activités assurées.
- Exclusions pour dommages intentionnels et événements naturels.
Assurance tous dommages aux objets précieux et d'exposition
Département des Yvelines
L'assurance couvre les objets précieux et d'exposition contre tous dommages.
- Assurance tous dommages pour les expositions temporaires avec une garantie de 25 000 000 € par exposition.
- Protection des objets d'art pendant le transport, également avec une garantie de 25 000 000 €.
- Couverture permanente pour les objets d'art et précieux jusqu'à 113 706 675 €.
- Indemnisation pour pertes ou dommages avec des obligations spécifiques en cas de sinistre.
Services d’assurances pour la société de livraison des ouvrages olympiques
SOLIDEO
L'assurance des responsabilités et des risques annexes est requise pour la Société de Livraison des Ouvrages Olympiques (SOLIDEO).
- Couverture des responsabilités liées aux activités de SOLIDEO.
- Gestion des risques annexes associés aux projets.
Assurance Tous Risques Exposition Clou à Clou
Ville d'Enghien-les-Bains
Assurance couvrant les expositions d'objets d'art et antiquités, garantissant les pertes et dommages.
- Garanties tous risques : Protection contre vol, perte, incendie, et dommages durant l'exposition.
- Transport inclus : Couverture des objets depuis leur domicile jusqu'à leur retour, incluant manutention et montage.
- Indemnisation : Basée sur la valeur réelle des objets sinistrés, déterminée par un expert.
Prestation d'assurance des risques statutaires
Ville de Courbevoie
Prestation d'assurance des risques statutaires.
- Assurance couvrant les risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL.
- Garanties incluses : décès, accidents de travail, maladies professionnelles, mise en disponibilité pour raison de santé, allocation d'invalidité temporaire.
- Options de couverture avec franchises possibles, notamment une franchise de 15 jours pour certaines garanties.
Prestations de services d'assurance pour le Groupement de commandes
Ville de Cergy
Une couverture d'assurance est requise pour la responsabilité générale et les risques annexes, incluant :
- La responsabilité personnelle des gestionnaires publics et des participants aux activités sanitaires, sociales, sportives ou culturelles.
- La protection fonctionnelle des collaborateurs du service public.
- La responsabilité liée aux véhicules réquisitionnés.
- Le remboursement des pensions au-delà du forfait pour les agents en cas d'accident de travail.
- Les indemnités contractuelles pour les représentants légaux et bénévoles lors des activités organisées.