Études et contrôles environnementaux

24 marchés publics en Études et contrôles environnementaux

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Marché de diagnostics avant travaux, démolitions et cessions

Service d'Infrastructure de la Défense Nord-Ouest

Le projet concerne des prestations intellectuelles pour la Base de Défense d'ANGERS-Le MANS-SAUMUR, incluant :

  • Diagnostics avant travaux, tels que les diagnostics HAP, amiante et plomb, ainsi qu'un constat de l'état parasitaire.
  • Missions de démolition avec évaluation des risques liés à l'amiante et au plomb, et mise en place de mesures de sécurité.
  • Diagnostics pour les cessions de biens immobiliers, accompagnés de rapports détaillés et recommandations pour la gestion des matériaux dangereux.
25 août 2025
Multiples
-
12 mois, reconductible 3 fois.
Clause environnementale
Clause sociale

Prestations de diagnostics de chaussées et de laboratoires routiers

DIR Nord

Des prestations de diagnostics de chaussées et de laboratoires routiers sont demandées, incluant :

  • Avis technique de niveau expert et chargé d'affaire, avec rapports d'expertise.
  • Diagnostics de chaussée par auscultation radar, mesures de déflexion, carottages et relevés de dégradations.
  • Essais en laboratoire pour analyses granulométriques, essais de résistance et vérifications de caractéristiques d'enrobés bitumineux.
  • Investigations sur chaussées pour la recherche de fibres d'amiante et quantification d'HAP.
28 août 2025
Multiples
6 661 800
12 mois, renouvelable 3 fois pour un total de 4 ans.
Clause environnementale
Clause sociale

Étude de faisabilité d'évaluation des GES du Fonds Économie Circulaire

ADEME

L'évaluation des émissions de gaz à effet de serre (GES) générées par les dispositifs financés par le Fonds Économie Circulaire de l'ADEME.

  • Développement d'une méthodologie pour évaluer la réduction des GES.
  • Analyse documentaire et définition d'indicateurs clés.
  • Tests pilotes sur un échantillon de dispositifs.
  • Formalisation d'un cadre méthodologique évolutif avec des livrables à chaque phase.
28 août 2025
Non précisé
-
8 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

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Etude sur les conditions de mise en oeuvre de la reprise distributeurs

ADEME

Une étude est demandée sur la reprise des produits usagés par les distributeurs, en lien avec la réglementation sur la Responsabilité Élargie du Producteur (REP). Les prestations incluent :

  • Analyse du cadre législatif et réglementaire de la reprise.
  • Évaluation de la mise en œuvre par les distributeurs, incluant les pratiques de reprise et les difficultés rencontrées.
  • Identification des perspectives d'évolution et propositions d'amélioration du dispositif de reprise.
  • Rédaction de rapports intermédiaires et final, avec synthèses et présentations.
1 sept. 2025
France (y compris les départements d'outre-mer)
-
12 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Prestations d’ingénierie pour la lutte contre l’habitat indigne

ARS Hauts-de-France

Le relevé technique des désordres du logement doit être réalisé en collaboration avec un représentant de la mairie.

  • Remplissage d'une fiche de signalement pour éclairer les pouvoirs de police en matière d'habitat dégradé.
  • Inventaire des désordres visibles et identification des dangers immédiats.
  • Prise de photos pour documenter les problèmes identifiés.
  • Conclusion sur l'état du logement avec préconisations d'orientation à transmettre aux services concernés.
  • Délai de 15 jours pour effectuer le relevé et informer les autorités.
1 sept. 2025
Hauts-de-France
-
4 ans à compter de la date de notification.

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Fouilles archéologiques préventives pour la déviation sud-ouest d'Évreux

Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Transition Écologique

Fouilles archéologiques préventives pour la déviation sud-ouest d'Évreux.

  • Modalités spécifiques d’intervention sur les vestiges paléolithiques : caractérisation des vestiges, chronostratigraphie, identification des processus de formation, et analyse des chaînes opératoires.
  • Intervention sur les vestiges de l’âge du fer : caractérisation des structures et typologie des unités d’habitat.
  • Tranches conditionnelles pour fouilles humaines, fouilles fines, analyses paléo-environnementales et datations.
4 sept. 2025
Évreux (27)
-
28 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service.
Clause environnementale

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Réalisation de diagnostics immobiliers et études de faisabilité

LA RANCE

Réalisation de diagnostics immobiliers et études de faisabilité.

  • Mission « Forfait DPE » : Réalisation des DPE collectifs et individuels, échantillonnage des appartements, calcul des consommations et émissions.
  • Mission « Forfait DTA » : Réalisation des DTA pour le patrimoine, incluant le repérage des réseaux.
  • Diagnostics à la relocation et avant-vente, mise à jour des DPE et DTA, repérage amiante, recherche d'HAP et mesures de radon, audits énergétiques.
5 sept. 2025
Non précisé
1 000 000
3 ans renouvelable 1 an à compter du 09/10/2025.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Fourniture, livraison et contrôle de palplanches métalliques neuves

Voies Navigables de France

Le contrôle extérieur de palplanches métalliques neuves inclut :

  • Vérification des caractéristiques géométriques selon les normes en vigueur.
  • Contrôle des caractéristiques mécaniques et de la composition chimique, avec essais en usine ou laboratoire.
  • Rapports de contrôle à remettre dans des délais spécifiques après intervention.
  • Réunions de lancement et de bilan annuel pour la gestion de l'accord-cadre.
5 sept. 2025
Non précisé
250 000
2 ans, renouvelable une fois pour 2 ans.
Clause environnementale
Échantillons optionnels

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Cartographie des végétations de l'Estuaire de l'Orne

Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres

La cartographie des végétations de l'Estuaire de l'Orne implique plusieurs prestations techniques précises :

  • Suivi de l’étude avec l'assistance du Conservatoire Botanique de Normandie pour validation scientifique.
  • Compléments à la typologie de végétation avec validation des désignations non recensées.
  • Réalisation de la cartographie basée sur des observations de terrain et des relevés phytosociologiques.
  • Production de shapefiles thématiques et de données attributaires en une seule couche d'information géographique.
  • Identification et cartographie des espèces végétales d'intérêt patrimonial et des espèces exotiques envahissantes.
  • Rédaction d'un rapport d'étude avec fiches descriptives et restitution numérique des données.
8 sept. 2025
Ouistreham (14)
-
17 mois à compter de la date de notification.

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Mise à jour du plan climat-air-énergie territorial

Pays de Châteaugiron Communauté

Mise à jour du plan climat-air-énergie territorial.

  • Évaluation du PCAET 2020-2024 pour identifier les actions à poursuivre ou modifier.
  • Mise à jour du diagnostic climat air énergie avec estimation des émissions de gaz à effet de serre.
  • Collecte de données et état des lieux des consommations énergétiques et des énergies renouvelables.
  • Élaboration d'une stratégie territoriale et d'un plan d'actions avec suivi et évaluation.
9 sept. 2025
Pays de Châteaugiron Communauté
-
28 mois à compter du 20/10/2025.