Conseil Départemental du Var

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Historique des marchés

1 411

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • PRESTATIONS D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DES LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU VAR, PRESTATIONS DE PLONGE ET FOURNITURES ASSOCIÉES

    Attribution
    6 sept. 2026Avis n° 26-86167
    Voir les détails de l’avis 26-86167

    L'affaire est composée de 5 lots distincts. Il s'agit de marchés (dits "composites" ou traités à prix "mixtes") comportant une partie traitée à prix forfaitaire et une partie traitée à prix unitaires à bons de commande. Excepté pour les lots 19A et 19B qui sont traités à prix unitaires seulement

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    1 425 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    5

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0005

      Titulaire : SUD SERVICE

      Montant : 799 600 EUR

      Date du contrat : 25 juin 2026

    • LOT-0004

      Titulaire : SUD SERVICE

      Montant : 276 281,14 EUR

      Date du contrat : 25 juin 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : ATALIAN PROPRETÉ

      Montant : 100 402,27 EUR

      Date du contrat : 25 juin 2026

    • LOT-0003

      Titulaire : GROUPE FRANCE CLEAN

      Montant : 45 923 EUR

      Date du contrat : 25 juin 2026

    • LOT-0002

      Titulaire : ATALIAN PROPRETÉ

      Montant : 154 593,66 EUR

      Date du contrat : 25 juin 2026

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  • Travaux de Grave émulsion (Ge) et de Béton Bitumineux à l'émulsion (Bbe) sur le réseau routier et les domaines gérés par le Département du Var

    Avis de marché
    31 août 2026Avis n° 26-84373
    Voir les détails de l’avis 26-84373

    Les prestations porteront notamment sur les couches de reprofilage de supports déformés en Grave Émulsion (GE), les couches de roulement et de liaison en béton bitumineux à l'émulsion (BBE) constitués et malaxés en usine, la signalisation des chantiers, la préparation du support, et de manière générale, l'ensemble des prestations nécessaires à la réalisation de revêtements routiers hydrocarbonés. Dans le cadre de certaines opérations de travaux neufs (hors entretien), les prestations, objet de la présente consultation, pourront relever d'une mission de coordination en matière de sécurité et santé de la catégorie 2 ou 3 au sens du Code du travail Le délai d'exécution des prestations est fixé sur chaque bon de commande, en jours calendaires. Il commence à courir à compter de la date indiquée sur chaque bon de commande. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
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  • Travaux de Matériaux Bitumineux Coulés à Froid sur le réseau routier et les domaines gérés par le Département du Var

    Avis de marché
    28 août 2026Avis n° 26-83565
    Voir les détails de l’avis 26-83565

    Le pésente accord-cadre concerne les travaux d'Enrobés Coulés à Froid ont pour objectif principal la maintenance préventive et curative des couches de surface du réseau routier. Leurs buts essentiels sont : - Améliorer l'adhérence : en rétablissant la rugosité (macrotexture) de la chaussée pour garantir la sécurité des usagers. - Imperméabiliser le support : afin de protéger la structure de la route contre les infiltrations d'eau et le gel, prolongeant ainsi sa durée de vie. - Apporter une réponse environnementale : en utilisant une technique à froid qui limite la consommation d'énergie et les émissions de gaz à effet de serre par rapport aux enrobés classiques. L'information sur l'exécution des marchés antérieurs figure à l'article 2-3-7 du règlement dela consultaton (RC). Dans le cadre de certaines opérations de travaux neufs (hors entretien), les prestations, objet de la présente consultation, pourront relever d'une mission de coordination en matière de sécurité et santé de la catégorie 2 ou 3 au sens du Code du travail

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    3 826 950 (devise non précisée)
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  • Fourniture de matériel de puériculture pour les besoins des services du Conseil Départemental du Var - 5 Lots

    Avis de marché
    28 août 2026Avis n° 26-84068
    Voir les détails de l’avis 26-84068

    Chaque marché sera conclu sous la forme d'un marché mono-attributaire à bons de commande . L'affaire est répartie en 5 lots traités par marchés séparés. Le lot N°5 fera l'objet d'une procédure qui sera lancée ultérieurement, conformément aux articles R.2123-4 et R.2122-8 du CCP (procédure mini petit lot dont le montant maximum annuel n'excède pas 15 000 euro(s) HT). Chaque marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification. Il est renouvelable 1 fois par période d'un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 2 ans Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental et le budget annexe du Centre Départemental de l'Enfance du Var. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'opérateurs économiques. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    21 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
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  • Rd 237 - Pr 3+700 à 3+820 - Commune des Adrets de l'Estérel - Sécurisation et élargissement d'accotement

    Avis de marché
    26 août 2026Avis n° 26-83294
    Voir les détails de l’avis 26-83294

    Les travaux consiste à la réalisation des travaux d'élargissement de l'accotement, de soutènement de l'accotement, de pose d'un dispositif de retenu de la RD 237. Le type de mur de soutènement retenu est un mur en "L"/en équerre, dressé par des éléments préfabriqués. Les prestations relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail. Le délai de la période de préparation des travaux est de 30 jours à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de la commencer. Ce délai n'est pas compris dans le délai d'exécution des travaux (3 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de les commencer). Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental pour un montant maximum de 250 000.00 euro(s) TTC

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Accord-cadre de Travaux d'enrobés projetés sur le réseau routier et les domaines gérés par le Département du Var

    Avis de marché
    26 août 2026Avis n° 26-83569
    Voir les détails de l’avis 26-83569

    Les travaux d'enrobés projetés consistent à projeter des granulats enrobés à l'émulsion de bitume pour réaliser des travaux de réparations localisées de chaussée des voies publiques et privées dont le Département du Var a la charge de l'entretien. Dans le cadre de certaines opérations de travaux neufs (hors entretien), les prestations, objet de la présente consultation, pourront relever d'une mission de coordination en matière de sécurité et santé de la catégorie 2 ou 3 au sens du Code du travail (Loi N° 93-1418 du 31 Décembre 1993). L'accord-cadre est passé pour la durée suivante : Période 1 : du 01/04/2027, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, au 31/12/2027 Puis renouvelable 3 fois par reconduction expresse : Période 2 : du 01/01/2028 au 31/12/2028. Période 3 : du 01/01/2029 au 31/12/2029. Période 4 : du 01/01/2030 jusqu'à concurrence du temps restant pour atteindre 4 ans. Pour chaque période : sans montant minimum - montant maximum 150 000 euro(s) HT

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    7 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux d'enduits superficiels d'usure (Esu), d'emploi partiel et de répandage de lait de chaux sur le réseau routier et les domaines gérés par le département du Var

    Avis de marché
    26 août 2026Avis n° 26-83567
    Voir les détails de l’avis 26-83567

    Le présent accord-cadre concerne les travaux d'enduits superficiels d'usure (ESU), d'emploi partiel et de répandage de lait de chaux sur le réseau routier et les domaines gérés par le département du Var. Les principales prestations sont : l'établissement et le suivi du PAQ et PGED, les travaux de revêtement en ESU en renouvellement de couche de surface de chaussée, les travaux d'emploi partiel en PATA en entretien de chaussée, la mise en oeuvre de lait de chaux en période de canicule, la signalisation temporaire de chantier en phase "chantier" et "post-chantier". Dans le cadre de certaines opérations de travaux neufs (hors entretien), les prestations, objet de la présente consultation, pourront relever d'une mission de coordination en matière de sécurité et santé de la catégorie 2 ou 3 au sens du Code du travail

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    7 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux de pontage de fissures sur le réseau routier et les domaines gérés par le Département du Var

    Avis de marché
    26 août 2026Avis n° 26-83570
    Voir les détails de l’avis 26-83570

    Le présent accord-cadre concerne les travaux de pontage de fissures sur le réseau routier et les domaines gérés par le département. Ces travaux de pontage se font notamment sur les différents types de fissures présentes sur la couche de roulement, majoritairement dans le cadre d'une campagne annuelle ou bi-annuelle de pontage avec des chantiers programmés et en continu. Dans le cadre de certaines opérations de travaux neufs (hors entretien), les prestations, objet de la présente consultation, pourront relever d'une mission de coordination en matière de sécurité et santé de la catégorie 2 ou 3 au sens du Code du travail

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    7 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Entretien quotidien des animaux de l'écoferme de la barre à Toulon pendant certains week-end et certains jours en l'absence du personnel de l'écoferme affecté à cette fonction

    Avis de marché
    25 août 2026Avis n° 26-83043
    Voir les détails de l’avis 26-83043

    Le marché est un marché composite avec une partie à prix global et forfaitaire (prestation quotidienne pendant 30 week-end) et une partie à bons de commande (prestations ponctuelles et journées d'entretien quotidien supplémentaire)

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • Prestations de traduction et d'interprétariat pour les besoins du Département du Var

    Attribution
    18 août 2026Avis n° 26-80921
    Voir les détails de l’avis 26-80921

    La prestation attendue consiste d'une part dans la traduction de documents écrits (magazines ou tous autres supports) liés à la communication du département afin de valoriser son image et d'autre part dans la traduction écrite de documents relatifs au montage et à l'exécution de projets de coopération territoriale européenne. En lien avec ces derniers projets, il est attendu des candidats d'assurer une mission de prestation d'interprétariat de liaison lors de réunions de coopération et simultanée lors de comités de pilotage des projets et autres événementiels organisés par le Département. La présente consultation est répartie en 2 lots, traités par marchés séparés. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Le financement du lot n°1 bénéficie d'une subvention européenne dans le cadre du programme de coopération territoriale Italie France Marittimo et Euro-Med 2021-2027

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    70 000 (devise non précisée)
    Offres reçues
    17

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : FLUENT PLANET

      Montant : 32 810 EUR

      Date du contrat : 11 mars 2026

    • LOT-0002

      Titulaire : FLUENT PLANET

      Montant : 24 895 EUR

      Date du contrat : 11 mars 2026

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  • Chantier des collections du Muséum départemental du Var

    Avis de marché
    17 août 2026Avis n° 26-81100
    Voir les détails de l’avis 26-81100

    La technique d'achat utilisée sera celle de l'accord cadre à bons de commandes . Le marché sera conclu sous la forme d'un marché mono-attributaire à bons de commande, conformément aux articles R. 2162-1. à R. 2162-6. R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    24 septembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • Travaux De Réhabilitation Etanchéité Toiture Bâtiment C - Collège Marie Curie - La Seyne Sur Mer - Relance Après Déclaration Sans Suite

    Avis de marché
    13 août 2026Avis n° 26-80441
    Voir les détails de l’avis 26-80441

    La présente consultation concerne les TRX de réhabilitation étanchéité toiture Bâtiment C - Collège Marie Curie - La Seyne sur Mer. Elle est lancée consécutivement à la déclaration sans suite de la consultation précédente pour motif lié à la modification du besoin. Dans ce cadre le titulaire devra réaliser les TRX de la réfection du complexe iso-étanche de la toiture du R+2 du bâtiment C de l'établissement COLLÈGE MARIE CURIE, situé Rue Montaigne / Marcelle Drutel à LA SEYNE SUR MER. La rénovation de l'étanchéité sera complétée par une rénovation des profilés périphériques de rives des habillages de toiture (état fortement dégradé par la corrosion). Les prestations, objet de la présente consultation, relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du travail. Les travaux se dérouleront en site occupé. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    25 septembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • Réalisation et installation du soclage des oeuvres pour l'exposition temporaire Sorcelleries, entre symboles et sortilèges à l'Hde Var de Draguignan

    Avis de marché
    13 août 2026Avis n° 26-80273
    Voir les détails de l’avis 26-80273

    La présente consultation concerne les prestations de conception, fabrication, fourniture, le transport, la pose et le réglage sur site de l'ensemble des éléments nécessaires au soclage des oeuvres de l'exposition Sorcelleries, entre symboles et sortilèges programmée à l'Hôtel départemental des Expositions du Var (HDE Var) du 12 décembre 2026 au 21 mars 2027. Par soclage, on entend tout système et accessoires dédiés au soutien d'une oeuvre visant à la stabiliser lors de sa présentation. Les prestations suivantes sont incluses dans le présent marché : - Les études d'exécution, - Les allers voir nécessaires à la préparation du soclage et demandés par les prêteurs : MQB et Bn F à Paris, - La définition et la présentation des échantillons de matériaux, - La fourniture des fiches techniques des différents matériaux et PV de classement au feu si concerné, - La réalisation des prototypes éventuels nécessaires à la bonne prise en compte de tous les paramètres pour la réalisation des soclages

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    3 septembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
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  • Prestations de médiation à l'abbaye de la Celle sur l'architecture, l'archéologie et l'histoire, la botanique, la photographie d'art et des prestations d'animation d'ateliers - Lo

    Avis de marché
    12 août 2026Avis n° 26-80094
    Voir les détails de l’avis 26-80094

    Le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre mono attributaire avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    28 septembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Fourniture et pose de pneumatiques, d'accessoires et prestations annexes pour poids lourds, matériels agricoles et engins de travaux publics

    Attribution
    7 août 2026Avis n° 26-78373
    Voir les détails de l’avis 26-78373

    Les prestations concernent la fourniture et pose de pneumatiques, d'accessoires et prestations annexes pour poids lourds, matériels agricoles et engins de travaux publics. L'inventaire non exhaustif des matériels dont le Département a la charge est joint au dossier de consultation. La nature des prestations attendues figure à l'article IV.1 du présent CCP. Pour les prestations de maintenance ou réparation qui sont à réaliser dans l'atelier du titulaire, son atelier devra être localisé à une distance maximale de 100 km de nos ateliers de La Garde OU de Draguignan. Variantes : Cette consultation est ouverte à une variante. Celle-ci consiste uniquement à exempter le candidat de la clause de domiciliation des ateliers de réparation du prestataire dans un rayon de 100 km maximum de nos ateliers de La Garde ou de Draguignan. Voir article III.2.1 du Règlement de consultation (RC). L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter du 03/08/2026, ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est renouvelable trois fois par période d'un an par reconduction EXPRESSE, la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant excéder quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser sa reconduction. L'accord-cadre pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d' un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction (expresse). L'accord-cadre prendra fin de plein droit dès que le montant maximum de la dernière période sera atteint. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Première période : 1 an à compter du 03/08/2026 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure Montant minimum : 20 000 euro(s) HT Montant maximum : 200 000 euro(s) HT Période(s) suivante(s) : 1 an à compter de la fin de la période précédente - 3 reconductions expresses possibles Montants par période Montant minimum : 20 000 euro(s) HT Montant maximum : 200 000 euro(s) HT

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Prévue
    Montant estimé
    466 488 (devise non précisée)
    Offres reçues
    4

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0000

      Titulaire : VULCO- AZUR TRUCKS PNEUS

      Montant : 313 305,73 EUR

      Date du contrat : 4 août 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (Siae) - Nettoyage des abords des routes départementales du Var (5 lots)

    Attribution
    7 août 2026Avis n° 26-79258
    Voir les détails de l’avis 26-79258

    Marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique (Siae) - Nettoyage des abords des routes départementales du Var (5 lots)

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    1

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • Titulaire : Adess Aci

      Montant : 43 000 EUR

    • Titulaire : 41 440.00 euro(s) Ht

      Montant : 41 440 EUR

    • Titulaire : 42 000.00 euro(s) Ht

      Montant : 33 600 EUR

    • Titulaire : Groupement Aspi (mandataire)/Asdfv/Association Vega

      Montant : 43 000 EUR

    • Titulaire : CLARISSE ENVIRONNEMENT

      Montant : 43 000 EUR

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Rd 18 - du Pr 3+740 au Pr 3+980 - Commune de la Seyne sur mer - Aménagement du carrefour Pont de Fabre

    Avis de marché
    5 août 2026Avis n° 26-78086
    Voir les détails de l’avis 26-78086

    Le présent marché à pour objet l'aménagement d'un axe de circulation EST-OUEST sur La Seyne-sur-Mer. limitant la circulation par le centre-ville. TPM a réalisé des travaux d'élargissement de l'AV H.Guillaume et prévoit de faire de même sur le chemin de Fabre à Gavet. Modification du carrefour entre la RD18 et l'AV H.Guillaume et permet la prise en compte de la circulation des cyclistes. Le délai de la période de préparation des travaux est de 30 jours à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de la commencer. Délai non compris dans le délai d'exécution (4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de les commencer) Les prestations, objet du présent CCAP, relèvent de la catégorie 3 au sens du Code du travail A titre indicatif les travaux commenceront vers le mois de janvier 2027. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental pour un montant maximum de 800 000 euro(s) TTC

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    2 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Rd 92 - Pr 1+789 au Pr 2+100 - Ollioules Aménagement du carrefour giratoire La Cordeille (3 lots)

    Avis de marché
    4 août 2026Avis n° 26-77936
    Voir les détails de l’avis 26-77936

    L'opération de travaux concerne l'aménagement du carrefour giratoire la Cordeille, entre la RD92 (du PR 1+789 au PR 2+100), l'avenue Albert Camus et le parvis de l'établissement scolaire Saint Joseph, sur le territoire de la commune d'OLLIOULES. L'opération est décomposée en 3 lots : - Lot 1 : Terrassements, Assainissement et Chaussée (TAC) - Lot 2 : Éclairage public - Lot 3 : Signalisations Horizontale et Verticale Les prestations, objet de la présente consultation, relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail. A titre indicatif, on peut prévoir que les travaux commenceront au printemps 2027

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Réalisation de la mise en peinture des espaces et scénographies pour les expositions temporaires programmées à l'Hôtel départemental des Expositions (Hde Var) à Draguignan

    Avis de marché
    3 août 2026Avis n° 26-77353
    Voir les détails de l’avis 26-77353

    Le présent marché concerne la mise en peinture des espaces d'exposition (plus de 600m²) et du mobilier pérenne réutilisé ou créé dans le cadre de la mise en oeuvre des scénographies des expositions temporaires qui se déroulent à l'Hôtel des expositions (HDE Var) deux fois par an. Les plans du bâtiment sont présentés en annexe du CCTP. Pas de décomposition en tranches ni en lot, l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Le marché sera conclu sous la forme d'un marché mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. Le marché est passé pour une durée de un (1) an à compter de la date de notification du marché. Il est renouvelable trois fois pour une période de 1 an par reconduction EXPRESSE, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    7 septembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION ET LA VALORISATION DU COUVENT ROYAL DE SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME ET CRÉATION D'UN PÔLE CULTUREL COMPRENANT LE MUSÉE D'HISTOIRE MÉDIÉVAL DE LA PROVENCE

    Avis de marché
    1 août 2026Avis n° 26-76519
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    La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : MAÎTRISE D'oe UVRE POUR LA RESTAURATION ET LA VALORISATION DU COUVENT ROYAL DE SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME ET CRÉATION D'UN PÔLE CULTUREL COMPRENANT LE MUSÉE D'HISTOIRE MÉDIÉVAL DE LA PROVENCE Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est de 36 782 000,00 euro(s) HT (Valeur Avril 2026). Le marché est passé selon une procédure avec négociation en application de l'article L. 2124-3 du Code de la commande publique. En application de l'article R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois : 1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements, 2/ en qualité de membres de plusieurs groupement Cette interdiction s'applique à l'architecte mandataire, à son ou ses architecte(s) cotraitant(s et au scénographe. Forme juridique du groupement : En cas de groupement, l'acheteur exigera après attribution une forme de groupement conjoint (avec mandataire solidaire). Le mandataire du groupement sera impérativement un architecte qualifié selon l'article R 621-28 du Code du patrimoine ACTION D'INSERTION Conformément aux articles L. 2112-2. et R. 2111-10. du CCP, le marché inclut des caractéristiques sociales (cf annexe au présent règlement) : il fait l'objet d'une action d'insertion par l'emploi selon les dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière pour non-conformité au cahier des charges

    Procédure
    Procédure Négociée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    28 septembre 2026
    Reconduction
    Non prévue
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