1903 marchés publics pour régulation

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Traitement thermique à la vapeur

Mauges Communauté

  • Traitement thermique à la vapeur sur surfaces et linéaires (fils d'eau, têtes de bordure) avec une moyenne de 4 passages par an.
  • Volume indicatif annuel : ~53,5 km de bordures linéaires et ~2 000 m² d'ilots.
  • Eau et matériels fournis par l'intervenant (coût inclus); temps de trajet et recharge intégrés au prix des passages réguliers.
  • Interventions ponctuelles possibles sans fréquence fixe; forfait journalier d'entretien : 8 heures sur site (trajet exclu).
  • Tenue d'un journal d'intervention et fiches de traçabilité, planning prévisionnel à fournir après ordre d'intervention.
30 juin 2026
Maine-et-Loire (49)
300 000 €
12 mois (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible 3 fois 12 mois
Clause sociale
Visite optionnelle

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Transport scolaire vers restaurant scolaire

Commune de L'Herbergement

  • Transport aller-retour des élèves entre deux établissements scolaires (un public, un privé) et le restaurant scolaire désigné par la collectivité.
  • Fourniture d'un ou plusieurs cars (jusqu'à 63 places) et chauffeurs, respect des feuilles de route et des horaires journaliers (amplitude prévue autour du service de repas).
  • Véhicules sécurisés (ceintures, contrôles et entretiens périodiques), inscription au registre des transporteurs et production de justificatifs administratifs et assurances.
  • Gestion des perturbations et continuité de service avec information rapide des autorités et modalités d'indemnisation en cas d'annulation décidée par la collectivité.
15 juin 2026
L'Herbergement (85)
-
1 an (à partir du 01/09/2026), renouvelable 2 fois
Clause environnementale
Clause sociale

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Tierce maintenance applicative des logiciels systèmes énergétiques

CEA LITEN

Maintenance applicative de la suite TRILOGY (Cairn, SIGE, Pegase, MUSES/MePHYSTO, SPIDER, API et outils associés).
Prise en main opérationnelle d'une durée 1 mois ; MCO couvrant corrective, adaptative, perfective et évolutive avec gestion des demandes d'intervention (volume plafonné, règles de priorité).
Prestations forfaitaires complétées par BPU pour interventions ponctuelles et prestations sur devis (développements, documentation, formation).
Réversibilité sortante prévue (préparation et transfert de compétences, documentation, livrables).

10 juin 2026
Auvergne-Rhône-Alpes
-
2 ans (16/08/2026–16/08/2028), options : +1 an (17/08/2028–16/08/2029) et +1 an (17/08/2029–16/08/2030) ; prise en main 1 mois ; réversibilité 2 mois.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Couverture santé du personnel local à l'international

GIP France Volontaires

Couverture santé destinée au personnel de droit local et à leurs ayants droit (effectif indicatif : 54 personnes).

Gestion complète des affiliations, de la prise en charge des prestations et du traitement des remboursements, avec livret d'accueil et plan de communication.

Accès à un extranet employeur/collaborateur pour déclarations, calculs, téléchargements de justificatifs et consultation de la documentation juridique.

Reporting régulier (sinistralité, compte de résultat prévisionnel, balances par catégorie) et actions de prévention ; conformité RGPD avec notification des violations sous 48 h.

26 juin 2026
International
200 000 €
Non précisé

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Concession d'assainissement collectif

SIARCE

  • Exploitation et maintenance des réseaux d'eaux usées et pluviales : curage, nettoyages, postes de relèvement, inspections télévisées et réparations programmées.
  • Conduite et optimisation de la STEP : autosurveillance des rejets, gestion des boues, amélioration énergétique et plans d'action pour eaux claires parasites.
  • Gestion patrimoniale et système d'information : inventaire annuel, SIG, GMAO, télégestion et GED avec transmission de données et rapports.
  • Gestion des abonnés, conventions de déversement, contrôles des rejets non domestiques, plan de renouvellement et indicateurs de performance.
16 juin 2026
Vert-le-Grand (91)
-
8 ans (du 01/06/2027 au 31/05/2035)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Entretien et maintenance de portails et barrières automatiques

Voies Navigables de France

Entretien préventif biannuel avec vérifications mécaniques et électriques et essais des organes de sécurité.

Inventaire Excel complet des équipements à fournir dans les trois semaines suivant la première visite, et comptes‑rendus détaillés après chaque intervention.

Dépannages en heures ouvrables (lun‑ven 08:00–17:00) avec intervention sur site et remise en état ; traçabilité des matériels et documentation technique à jour.

Respect des prescriptions normatives et gestion des déchets avec traçabilité.

5 juin 2026
Île-de-France et Eure (27)
89 999 €
12 mois (01/07/2026 - 01/07/2027), reconductible tacitement jusqu'à 3 fois, durée maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Dératisation et désinsectisation

Ville de Dombasle-sur-Meurthe

Prestations de dératisation préventive avec deux passages annuels couvrant bâtiments intérieurs, regards d'assainissement et berges, et interventions ponctuelles illimitées sous 48 h avec garantie de résultat.

Désinsectisation préventive et ponctuelle ; résidences autonomie : 1 passage annuel couvrant communs, sous-sols et tous les appartements (environ 60 et 58 unités).

Produits agréés et adaptés aux publics sensibles, livrés sur site en emballage d'origine ; planification au moins 3 semaines avant exécution et bulletin d'intervention après chaque intervention.

1 juin 2026
Dombasle-sur-Meurthe (54)
26 000 €
1 an (du 01/08/2026 au 31/07/2027), reconductible tacitement 3 fois, durée maximale 4 ans (01/08/2026 au 31/07/2030)
Clause environnementale

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Gestion écologique des espaces verts

Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Deux-Sèvres

  • Plan de gestion écologique détaillé avec reporting annuel et bilans à fournir.
  • Fréquences ciblées : tonte 4–8 fois/an selon typologie des espaces; taille 1 fois/an pour arbustes et patios; désherbage manuel patios 2–3 fois/an; fauchage cheminement 1 fois/an; reprise annuelle des protections de 305 arbres.
  • Interdiction des produits phytosanitaires, valorisation des déchets verts par broyage, interdiction du brûlage.
  • Prestations complémentaires : démoussage parkings 1 fois/an, ramassage feuilles mortes 3 fois en automne, taille haie 40 m linéaires, tri/ramassage des déchets, obligations de sécurité et propreté.
15 juin 2026
Deux-Sèvres (79)
45 000 €
1 an (à partir du 06/07/2026), renouvelable 3 fois par tacite reconduction jusqu'à 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Concession d'ombrières photovoltaïques pour autoconsommation

Roannais Agglomération

Conception, financement, fourniture, installation et mise en service d'ombrières photovoltaïques d'une surface modulaire de 5 400 m².
Exploitation, maintenance et reporting des performances énergétiques et de sécurité.
Gestion des démarches d'autoconsommation et de revente du surplus, et remise des dossiers techniques et DOE.
Coordination technique, planification, gestion des risques et propositions de variantes techniques facultatives.

28 mai 2026
Riorges (42)
6 000 000 €
21 ans: 1 an de travaux puis 20 ans d'exploitation
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Assistance RSSI cybersécurité des systèmes d'information

CEA Marcoule

Assistance aux RSSI pour l'homologation des systèmes, la sensibilisation, la cartographie des SI, les revues des droits et les contrôles de 1er niveau.

Livrables : notes techniques, comptes rendus, tableaux de bord, FED, dossiers d'homologation et rapports d'activité fournis en numérique et papier signés.

Volumes indicatifs et périodicité : séances de sensibilisation (24/an), mises à jour hebdomadaires des KPI, audits techniques jusqu'à 12/an et comptes rendus trimestriels.

Prestations optionnelles disponibles (analyses KPI, expertises SI industrielles, assistances C1N) et prestations au bordereau (PU1 séance ≤1 h).

25 mai 2026
Marcoule (30)
-
36 mois, renouvelable deux fois 12 mois (durée potentielle 60 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
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