Mise à disposition de véhicules légers d'occasion récents (mise en service ≤ 2 ans) et faible kilométrage (< 20 000 km).

Types recherchés : citadines, berlines compactes, berlines, monospaces, SUV ; finitions milieu/haut de gamme, couleurs sobres, sans équipements spécifiques (attelage, galerie).

Prestations attendues : documentation technique en français, préparation (nettoyage, révision, carnet à jour), options administratives (carte grise, Crit'Air), convoyage assuré et accessoires obligatoires fournis.

Garantie minimale exigée : 6 mois pièces et main d'œuvre avec solution de véhicule de remplacement pendant immobilisation.

Volume indicatif communiqué : ~5 véhicules par an (donnée non contractuelle).

257 marchés publics pour carburant

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Rénovation du sol sportif et polyvalent coulé

Ville d'Avion

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Rénovation complète du sol sportif coulé : dépose de l'ancien revêtement, préparation du support (grenaillage, ponçage, nettoyage) et évacuation des déchets.
Réalisation d'un système multicouche : sous-couche de désolidarisation, sous-couche amortissante (granulats caoutchouc ou équivalent), couches de masse polyuréthane et couche de finition polyuréthane teintée.
Fourniture et pose des accessoires : traçage des lignes réglementaires, barres de seuil inox, plinthes et ancrages pour paniers; contrôles par laboratoire indépendant et option de traitement anti-remontée d'humidité si besoin.

27 mai 2026

Avion (62)

100 000 €

2 mois

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

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Fourniture de véhicules de transport collectif et équipements associés

UGAP

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Minibus thermique (hors GNV) 23–40 places (< 7,50 m) en configuration de base.

Garantie minimale 24 mois/80 000 km, VAT incluant contrôle de la chaîne cinématique.
Offres de maintenance, SAV et disponibilité pièces demandées.

1 juin 2026

France

24 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de véhicules particuliers, utilitaires et VSP

Groupement Hospitalier de Territoire du Cher

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Véhicules d'occasion conformes aux caractéristiques minimales (≤9 places, PTAC < 3,5 t, 2 essieux).

Quantité estimative sur 48 mois : 26 véhicules.
Livraison avec contrôle technique valide, carnet d'entretien, certificat de garantie (min. 6 mois), carte grise, vignette Crit'Air si applicable.
Véhicules propres, pleins d'énergie, formalités d'immatriculation prises en charge.

20 nov. 2028

Cher (18)

4 ans

Clause environnementale

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Fourniture de véhicules neufs et d'occasion

Communauté de communes du Pays Sabolien

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Fourniture et livraison de véhicules neufs (-3,5 t) selon configuration proposée, avec équipements et aménagements spécifiques.
Livraison propre, plein d'énergie, formalités d'immatriculation sur mandat et démarches pour vignette Crit'Air.
Garantie constructeur minimale 2 ans ; interlocuteur unique et préparation logistique (appel et avertissement 48 h).

29 déc. 2028

Sarthe (72)

1 an, renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs ou d’occasion

Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

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La fourniture de véhicules utilitaires type fourgonnette et fourgon neufs inclut :

La livraison de véhicules conformes aux normes françaises, avec motorisations thermiques ou électriques.
La prise en charge des formalités administratives, y compris l'immatriculation et la fourniture de la vignette Crit'Air.
L'état des véhicules doit être impeccable, avec un plein de carburant et une garantie d'un an pour les véhicules d'occasion.
Les obligations des vendeurs incluent la conformité aux normes et une couverture d'assurance responsabilité civile.

4 juil. 2029

Auray (56)

300 000 €

4 ans à compter du 04/07/2025.

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Système d'acquisition dynamique pour autocars d'occasion

AFT - Association pour le développement de la Formation professionnelle dans les Transports

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Fourniture d'autocars d'occasion répartis en catégories selon présence ou non de double commande.
Véhicules de type autocars interurbains ou tourisme, avec caractéristiques minimales dimensionnelles et limites d'ancienneté selon usage.
Équipements obligatoires : double commande quand exigé, rétroviseurs supplémentaires pour inspecteur, ceintures homologuées, ABS, chronotachygraphe si applicable, accessoires de sécurité.
Livraison accompagnée de carte grise, carnet et factures d'entretien, contrôle technique valide si requis, véhicule propre et plein ; garantie pièces et main-d'œuvre minimale demandée.

28 mai 2027

France

36 mois (durée contractuelle du SAD); SAD ouvert jusqu'au 28/05/2027 pour réception des candidatures

Clause environnementale

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Fourniture de véhicules légers et utilitaires neufs et d'occasion

Département de la Dordogne

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Fourniture de véhicules légers neufs (citadines, SUV, monospace, minibus) pour 2 à 9 personnes.
Acceptation de motorisations thermique, GNV/biogaz, électrique et hybride.
Livraison franco de port au point indiqué sur le bon de commande, revue générale et PV obligatoires.
Documents exigés à la réception (garantie, carnet d’entretien, carte grise, vignette Crit'Air); garantie minimale 2 ans; pénalité de retard 100 €/jour.

22 juil. 2028

Nouvelle-Aquitaine

2 000 000 €

4 ans

Clause environnementale

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Semoir monograine et capteur NIR multispectral

EPLEFPA La Germinière

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Semoir en ligne monograine, quantité 1.

Semis graine-à-graine sur 5 rangs, inter-rangs de livraison 62,5 cm ou 60 cm (conversion à 75 cm possible) ; largeur de travail/transport et masse à indiquer.
Distribution par élément électrique, trémie par élément à préciser, chasses-débris rotatifs exigés et dispositif d'ouverture du sillon à préciser.
Réglages indépendants par élément : pression au sol et profondeur de semis ; capteurs de comptage par élément et communication ISOBUS (coupure de section et modulation exigées).

27 mai 2026

Rouillon (72)

97 320 €

90 jours calendaires maximum pour la fourniture, l'installation et les essais (hors vacances scolaires de l'Académie de Nantes).

Clause environnementale

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Acquisition de véhicules légers d'occasion

PODELIHA

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Mise à disposition de véhicules légers d'occasion récents (mise en service ≤ 2 ans) et faible kilométrage (< 20 000 km).

Types recherchés : citadines, berlines compactes, berlines, monospaces, SUV ; finitions milieu/haut de gamme, couleurs sobres, sans équipements spécifiques (attelage, galerie).

Garantie minimale exigée : 6 mois pièces et main d'œuvre avec solution de véhicule de remplacement pendant immobilisation.

Volume indicatif communiqué : ~5 véhicules par an (donnée non contractuelle).

30 mars 2027

Angers (49)

4 ans (à compter de la publication du SAD)

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Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules d’occasion

Préfecture de police

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Le système d’acquisition dynamique concerne l'achat de véhicules d’occasion.

Fourniture du véhicule : Livraison du véhicule d’occasion conforme à l’offre retenue.
Conformité réglementaire : Respect des normes pour la circulation en France.
Formalités de vente : Gestion des démarches administratives nécessaires à la vente.
Immatriculation et vignette Crit’air : Réalisation des démarches pour l'immatriculation et la vignette.
Contrôle technique : Preuve d'un contrôle technique valide.
État du véhicule : Véhicule propre, révisé, avec plein de carburant.
Garantie : Minimum 6 mois de garantie pièces et main d’œuvre.
Accessoires et documents : Fourniture des accessoires nécessaires et du carnet d’entretien.

27 mai 2027

Bailly (78)

Non précisé

Clause environnementale