1437 marchés publics pour conformité environnementale

Missions d'études pour modification ou mise en compatibilité des documents d'urbanisme (PLU) : préparation des dossiers, notices, propositions de délibération et pièces justificatives.

Réalisation de cartographies et fourniture de livrables SIG conformes CNIG (shapefiles, métadonnées) ainsi que versions numériques et exemplaires papier requis.

Évaluations environnementales associées aux évolutions : rapports d'évaluation et coordination avec les études de modification.

Animation et comptes rendus des réunions techniques, COPIL/COTECH et productions de présentations.

Calendriers et délais d'exécution précisés par bons de commande ; exigences de dématérialisation et d'archivage sécurisé.

Fourniture de fruits et légumes frais issus de filières durables et commerce équitable.

• Colis homogènes, poids maximal 10 kg par colis, étiquetage complet (variété, origine, calibre, identifiants).
• Traçabilité obligatoire et maturité adaptée au jour de consommation ; tolérance 10 % pour produits non conformes (hors pourriture).
• Livraisons sur palettes 80x120 cm, hauteur max 1,80 m, avec dispositif de quai/hayon ; respect des bons de commande.

Mission complète de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de réseaux d'eaux usées couvrant EP, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR (GPA).

Comprend la production des livrables par phase (diagnostics, plans, études d'exécution, synthèses) et le suivi opérationnel (réunions de chantier, ordres de service, contrôles techniques).

Prévoit des missions complémentaires possibles : études géotechniques, conventions pour domaine privé, contrôles avant réception, plus coordination SPS et gestion environnementale des matériaux.

• Conception complète et conduite d'opération pour un immeuble collectif d'environ 30 logements et un parking.
• Prestations attendues : APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET, AOR et OPC, plus études d'exécution et coordination SSI.
• Rédaction des pièces DCE, assistance à la passation des contrats de travaux, suivi et pilotage des études et chantier avec gestion documentaire dématérialisée.
• Respect d'une charte chantier à faibles nuisances et obligations de production de dossiers relatifs à la sécurité et à l'environnement.

• Fourniture de deux véhicules légers hors route d'occasion, identiques, homologués pour circulation en France.
• Exigences techniques : préférence Dacia Bigster ou équivalent ; motorisation essence/bi‑carburation (ou hybridation non rechargeable), puissance >=140 ch (thermique >=100 ch), transmission 4x4 de préférence automatique.
• Etat d'occasion contraint : <18 mois d'âge, <20 000 km, livrés propres.
• Equipements obligatoires : feux diurnes, airbag latéraux/rideaux, caméra de recul, ABS/AEBS/ESC/ASR, climatisation, multimédia avec USB/12V et Bluetooth.
• Options possibles : monte 4 saisons M+S/3PMSF (DOT <12 mois) et peinture rouge incendie RAL3000 (entraînant prolongation de délai).

• Déconnexion des surfaces imperméables et mise en place de dispositifs d'infiltration et gestion des eaux pluviales.
• Travaux de terrassement, blindage, pose d'ouvrages d'infiltration, essais et réfection définitive des surfaces.
• Remise d'un mémoire technique complet : fiches matériaux, CVs, planning, PAQ/PPSPS, géoréférencement, gestion déchets et prévention pollution.
• Traçabilité des matériaux, contrôles qualité, démarches d'insertion professionnelle et dispositifs de formation à détailler.