1164 marchés publics pour conformité environnementale

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Gestion et exploitation d'un accueil périscolaire

Commune de Sessenheim

Gestion complète d'un accueil périscolaire pour 90 usagers (répartition maternelle/élémentaire).
Horaires organisés sur matin, midi et soir les jours scolaires (pas d'accueil le mercredi).
Encadrement par un directeur de site, recrutement du personnel par l'exploitant et reprise obligatoire du personnel en cas de passation.
Entretien des locaux, restauration assurée par traiteur agréé; présentation d'un budget prévisionnel et d'une grille tarifaire modulée exigée.

11 juin 2026
Sessenheim (67)
-
5 ans (01/09/2026 - 31/08/2031)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Travaux de voirie communale

Commune de LES NOES

  • Réalisation complète de chaussées, couches de structure (GNT 0/150 40 cm, GNT 0/31.5 15 cm) et géotextile ≥ 200–250 g/m².
  • Revêtements : bicouche bitume fluxé (gravillons 6/10 et 4/6,3) pour 4 500 m² ; enrobé dense 0/10 au finisseur 280 T ; reprofilage en enrobé 280 T.
  • Travaux réseaux humides inclus (canalisation PEHD Ø315 mm prévue), regards et chambres à rehausser selon besoin (1 U prévu), installations de chantier 3 U au total.
  • Essais et contrôles (Proctor, densité, teneur en eau, contrôles de compactage) à la charge de l’entreprise ; évacuation et traçabilité des déchets en filières agréées.
15 juin 2026
Les Noës (42)
-
30 jours (préparation incluse ; période de préparation 30 jours ; début indicatif 15/06/2026)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Restauration scolaire et accueil de loisirs

Commune de Chailles

  • Fourniture, transport et livraison en liaison froide des repas pour restauration scolaire (maternelle et élémentaire) et accueil de loisirs, avec remise en température sur site.
  • Menus détaillés fournis 6 semaines à l'avance, composition 4–5 composantes, au moins un plat végétarien par semaine; options à la composante pour limiter le gaspillage.
  • Bordereau environnemental demandant proportions de produits frais, locaux, faits maison et bio; limitation des emballages plastiques.
  • Estimation opérationnelle : environ 30 000 repas par an (marge ±10%), commandes ajustables à court terme et suivi documentaire et sanitaire.
5 juin 2026
Chailles (41)
-
1 an, reconductible une fois (durée maximale 2 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Réaménagement de crèche avec installation d'une PMI et d'une maison des 1000 premiers jours

Commune de Saint-Ouen-sur-Seine

Mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement d'une crèche et l'installation d'une PMI et d'une Maison des 1000 premiers jours, couvrant DIAG/AVP, PRO, ACT, DET/VISA et AOR.

Études techniques complètes : diagnostics, plans à l'échelle 1/50, études fluides, thermique, acoustique, ERP et SSI, et mémoire de performance.

Coordination TCE et gouvernance via COPIL/COTEC, intégration d'un artiste pour l'identité visuelle et prise en compte de l'accessibilité.

Remise des livrables numériques (DIA/AVP/PRO/DCE/DOE) ; OPC à chiffrer en option.

26 mai 2026
Saint-Ouen-sur-Seine (93)
1 900 000 €
Environ 17 mois (dont 9 mois prévisionnels pour l'exécution des travaux)
Clause environnementale
Clause sociale

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Réfection des corniches de la cité Brunet

Préfecture de la Drôme

  • Réfection complète des corniches : purge des enduits et pierres, reconstitution et repose d’éléments en pierre.
  • Travaux de zinguerie : dépose/repose de gouttières et jambettes, pose de bandeaux habillés en zinc avec larmier.
  • Mise en place de protections (filets, platelages en tunnel), sécurisation des accès et limitation des nuisances sonores/qualité de l’air.
  • Organisation du chantier avec tri et gestion des déchets, approvisionnement et remise des dossiers d'exécution.
26 juin 2026
Valence (26)
-
1 mois de préparation, 11 semaines d'exécution
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Autosurveillance, mesures et analyses environnementales

Agence de l'eau Loire‑Bretagne

  • Réalisation d'états des lieux des réseaux et stations d'épuration, contrôles des chaînes de mesure (débitmètres, préleveurs) et audits techniques.

  • Réalisation de bilans débit‑pollution, suivis 24 h et analyses physico‑chimiques/microbiologiques selon liste fournie.

  • Livrables techniques structurés : rapports provisoires/corrigés/définitifs et fichiers de données normalisés.

25 juin 2026
Bassin Loire‑Bretagne
25 000 €
12 mois (durée initiale pour les lots 1 à 8), reconductible tacitement 3 fois 12 mois ; préavis de non reconduction 2 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture, distribution et maintenance de gaz médicaux

GIP Réseau des acheteurs hospitaliers

Fourniture, installation éventuelle et alimentation en gaz médicaux conditionnés et vrac avec dimensionnement de centrales 3 sources (principale/attente/secours).

  • Renforts opérationnels : télésurveillance doublée, astreinte 24/7/365, interventions selon niveaux de criticité (N2 ≤5 h, N3 72 h, N4 10 j).
  • Livraisons hebdomadaires (≥1/semaine ; ≥2 pour gros sites), nettoyage et étiquetage des bouteilles, formation annuelle et gestion de la traçabilité.
2 juin 2026
France métropolitaine
2 409 616,6 €
4 ans (à compter du 26/11/2026), reconductible une fois 2 ans (durée totale possible 72 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Étude préalable pour accord de territoire Affluents Creuse Loches Sud Touraine

Communauté de communes Loches Sud Touraine

Étude en deux phases :

  • Phase ferme : élaboration d’un programme d’action pluriannuel structuré en deux périodes de 3 ans, incluant fiches actions (10 masses d’eau), hiérarchisation, tableau de programmation, plan de financement, atlas cartographique et données SIG.
  • Restitutions formalisées : 2 réunions (Comité Technique et Comité de Pilotage) avec intégration des observations et livrables pédagogiques (cartographies, schémas, rapports).
  • Phase optionnelle : constitution d’un dossier de Déclaration d’Intérêt Général (DIG) complet pour permettre l’arrêté d’intérêt général.
1 juin 2026
Indre-et-Loire (37)
-
6 mois (à partir du 01/07/2026)

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Fourniture de matériels et consommables pour maintenance et entretien

Communauté d'agglomération de Bastia

Peintures acryliques/glycéro, sous‑couches, enduits et revêtements de sol vinylique.
Quantités annuelles indicatives (ex. sous‑couches 15 L : ~25 fûts/an, sols vinyliques ~100 m²/an).
Exigences feu (M3), fiches techniques et préférence pour produits labellisés.

1 juin 2026
Bastia (2B)
205 000 €
12 mois (reconductible selon CCAP)
Clause environnementale

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Location de matériels de sonorisation et d'éclairage scénique

Mairie de Mougins

  • Location, transport, installation et démontage de matériels de sonorisation et d'éclairage pour manifestations.
  • Matériels listés par familles (haut-parleurs, amplificateurs, consoles, racks, câbles, périphériques DMX) avec quantités et unités à renseigner dans le bordereau des postes.
  • Stockage, emballage et transport sous responsabilité du titulaire; reprise/gestion des emballages et déchets à la charge du titulaire.
  • Mise à disposition de personnel qualifié avec référent technique, maintenance préventive et corrective et garanties associées.
8 juin 2026
Mougins (06)
-
1 an, reconduction possible
Clause environnementale