1912 marchés publics pour conformité réglementaire

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Agencement muséographique

Territoire 25

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Fourniture, fabrication et pose d’ossatures et habillages (cimaises fixes/mobiles, podiums, dioramas) avec réservations pour éclairage et multimédia.
Maquette 3D 200×200 cm livrée posée ; plinthes bois massif ≈ 339,34 ml ; mobiliers d’accueil, vestiaires et présentoirs en MDF hydrofuge.
Prototypes à réaliser et valider (liste indicative), contrôle qualité et dossiers d’exécution à fournir ; quantités indicatives dans la DPGF (plusieurs ouvrages facturés à l’unité ou forfaitairement).

22 juil. 2026

Montbéliard (25)

-

59 mois au total ; phase 1 : 34 mois (préparation incluse) ; phase 2 : 36 mois (démarrée par ordre de service) ; période de préparation : 6 semaines ; interruptions forfaitaires phase 1 : fouille archéologique 65 jours ouvrés et intempéries 15 jours ouvrés.

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

Échantillons requis

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Exploitation des déchèteries et valorisation des déchets

GRAND ANNECY

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Collecte spécialisée des déchets diffus spécifiques : respect ADR/TMD, véhicules équipés, étiquetage et BSD via Trackdéchets.
Exigence d’un chimiste pour vérification du tri et délai d’enlèvement maximal de 4 jours ouvrés.
Fourniture d’EPI pour le personnel roulant et procédures de sécurité renforcées.

27 juil. 2026

Haute-Savoie (74)

1 000 000 €

4 ans (à compter du 01/10/2026)

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Clause sociale

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Fourniture de véhicules neufs ou d'occasion

Mairie de Balaruc‑les‑Bains

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Camions plateaux en versions adaptées, conformes aux règles de sécurité/transport.
Pièces exigées : photos, fiche technique, justificatifs d'entretien ; pour l'occasion : contrôle technique, attestation kilométrage, copie carte grise.
Formalités administratives incluses.
Deux devis à fournir : fourniture et livraison / PSE.

27 août 2029

Balaruc-les-Bains (34)

400 000 €

4 ans (jusqu'au 27/08/2029)

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Transport et traitement du bois

Syndicat Mixte de Valorisation de Déchets des Pays de Rance et de la Baie

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Collecte et évacuation de bois A et AB (bennes 30–35 m3 principalement) avec rotations régulières et bennes tampon selon planning indicatif.
Quantités indicatives sur la durée du contrat : lot 1 ≈ bois AB 30 980 t et bois A 830 t ; interventions tassage à l’aide d’engin sur site pour certains sites.
Double pesée obligatoire à l’enlèvement et à la réception ; transmission mensuelle des pesées et reporting hebdomadaire/mensuel imposé.
Exutoires autorisés et contrôles qualité (tolérance 3 % d’indésirables par benne) ; gestion et traçabilité des fractions déclassées.

14 sept. 2026

Bretagne

-

4 ans (07/03/2027 - 06/03/2031), délai de préparation 3 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Réhabilitation d'une aire de jeux inclusive

Commune de Roscoff

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Surface totale traitée d'environ 900 m² et capacité d'accueil ~100 enfants.
Fourniture et pose d'équipements inclusifs thématisés (Pirate/Mer) conformes NF EN 1176/1177, avec notices d'installation et d'entretien.
Sols : sol coulé amortissant bicouche EPDM + liant (garantie min. 5 ans) et zones en gravillons (30 cm, calibre 4/8 mm).
Matériaux : boulonnerie inox 316L, poteaux métal 90x90 mm minimum, éléments HPL ; tyrolienne et repose d'équipements existants proposés en options.

20 août 2026

Roscoff (29)

217 000 €

4 mois (début septembre 2026)

Clause environnementale

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Isolation thermique par l'extérieur, ravalement et nettoyage de façades

OPH des Ardennes

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Retrait et gestion réglementaire des matériaux amiantés, mise en œuvre de plans de retrait, analyses libératoires et bordereaux de suivi.
Fourniture et pose d'un système ITE complet (isolant rigide/semirigide, chevillage, armatures, enduit de finition) et travaux de ravalement préparatoires (piquetage, rebouchage, passivation des aciers).
Travaux de ravalement et nettoyage haute pression/hydrogommage, suppression de graffitis, reprises d'enduits, fourniture/pose de profils goutte d'eau et protections; mémoire technique et DPGF détaillés exigés.

30 juil. 2026

Ardennes (08)

-

17 mois

Clause environnementale

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Collecte et valorisation des ferrailles

VALTOM

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Réception et double pesée d'apports métalliques triés avec édition d'un bon de pesée et enregistrement informatisé.
Tri, préparation matière et valorisation maximale des métaux (séparation ferreux/non‑ferreux) ; prise en charge des indésirables et refus avec orientation vers filières autorisées.
Reporting mensuel et annuel structuré (format imposé) et fourniture des données BEGES.
Quantitatif indicatif 12 mois : 1 763,20 t; rotations annuelles estimées : 463.

4 sept. 2026

Multiples

137 040 €

1 an (à partir du 01/01/2027), renouvelable tacitement jusqu'à 3 fois 1 an

Clause environnementale

Clause sociale

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Maintenance multitechnique des installations techniques

Val de Garonne Agglomération

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Maintenance multitechnique couvrant CVC, production ECS, ventilation, climatisation, électricité BT, plomberie et réseaux solaires éventuels.
Interventions préventives planifiées (P2), correctives, opérations P3 (GT/GER), astreinte 24/7 et suivi via GMAO/GTB.
Fourniture de consommables et pièces (pièces spécifiques ≤ 200 € HT), tenue de stock minimum, gestion traçable des déchets (DEEE, BSDI) et reporting mensuel.
Plans de renouvellement et garanties, assistance pour contrôles réglementaires et analyses d'eau (Légionelle).

27 juil. 2026

Lot-et-Garonne (47)

-

5 ans (variante possible 8 ans)

Clause environnementale

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Remplacement de chaudières par pompes à chaleur et mini‑chaufferies

Sèvre Loire Habitat

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Remplacement de 3 mini‑chaufferies par chaudières murales à condensation : fourniture, pose, raccordements gaz/hydrauliques/électriques, mise en service et certificats de conformité.
Travaux préparatoires et finitions inclus (percements, scellements, désembouage si nécessaire), et fourniture des DOE et procès‑verbaux d'essais.

23 juil. 2026

Maine-et-Loire (49)

-

9 mois

Clause environnementale

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Diagnostics réglementaires des logements

Logis Cévenols - OPH Alès Agglomération

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Réalisation de DPE, états électricité et gaz, ERP, diagnostic bruit et packs relocation (regroupant les diagnostics obligatoires) avec rapports par logement ou par bâtiment selon le cas.
Prestations ponctuelles (relocation, avant-vente) ou campagnes DPE sur parties du patrimoine ; livrables au format Word/PDF et suivi mensuel au format Excel.
Prise de rendez‑vous avec préavis de 2 jours ouvrés, interventions en logement vide ou occupé selon organisation, personnel certifié exigé.
Indemnités prévues pour déplacements et seconde visite ; délais de remise des rapports définis par bon de commande.

19 août 2026

Gard (30) et Lozère (48)

450 000 €

2 ans, renouvelable annuellement pour une durée maximale de 4 ans.

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