1352 marchés publics pour conformité réglementaire

Catalogue de petit électroménager comprenant balances, bouilloires (plastique et inox), cafetières isothermes, grille‑pain, blender, mixeur plongeant, tondeuses, sèche‑cheveux, lampes de chevet et lampadaires.

Spécifications techniques précises par article (ex. capacité ~1,7 L pour bouilloires, puissance ≈2200 W pour bouilloire inox, puissance minimale pour grille‑pain/blender, compatibilités lave‑vaisselle, étanchéité pour tondeuses).

Livraison franco de port avec bon de livraison détaillé exigé ; garantie minimale 12 mois avec prise en charge pièces, transport et main‑d’œuvre par le fournisseur.

Reprise gratuite des appareils usagés avec preuve de traitement sous 6 mois ; possibilité de fournir du matériel reconditionné sur demande.

• Fourniture d'une chargeuse pelleteuse neuve conforme aux normes européennes, avec contrat de maintenance inclus (garantie 1 an + extension 4 ans).

• Configuration minimale : 100 ch sans filtre à particules, 4 roues motrices, vitesse limitée 40 km/h, godet chargeur ≥ 1 m3, pelle rétro (0,07–0,10 m3) avec profondeur de fouille ≥ 4,5 m, hydraulique fermée à détection de charge.

• Prestation comprenant mise en service, documentation technique complète, formation de 2 agents et réseau SAV.

• Exigences environnementales : huiles biodégradables quand possible, huiles usagées traitées en filière agréée, carburant compatible HVO100/XTL.

Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds pour un parc indicatif d'environ 409 VL/VU et 49 PL.

Pièces neuves, d'origine ou équivalentes, et pièces de réemploi/reconditionnées admises sous conditions; traçabilité et garantie minimale de 12 mois.

Accès à un catalogue en ligne pour consultation des références, prix remisés et disponibilités; traitement des commandes via bons de commande.

Délais de livraison standard 4 à 8 heures ouvrées; procédure de retour pour pièces défectueuses et contrôle des prix et conformité.

Maintenance complète du banc d'essai moteur QEC T56 comprenant un forfait de maintenance préventive et corrective et des interventions facturées au bon de commande.

• Poste 1 : maintenance préventive selon planning, maintenance corrective < 500 € HT incluse, gestion des stocks et réapprovisionnement sous 15 jours ouvrés.
• Poste 2 : interventions > 500 € HT, travaux d'amélioration et fourniture de pièces sur devis/bon de commande.
• Exigences : traçabilité via GMAO/OT, plans de maintenance conformes aux normes NF X 60-000 / NF X 60-319, conformité ATEX et gestion des déchets via TRACKDECHETS.

• Fourniture et gestion opérationnelle d'un parc de cartes d'achat avec outil de gestion sécurisé et paramétrage des programmes carte (plafonds, MCC, zones, comptes budgétaires).

• Transmission quotidienne dématérialisée des transactions et intégration automatisée dans le système financier cible via API (JSON/XML/CSV) et exports ROA/ROB/ROP.

• Support et formation (documentation, tutoriels, jusqu'à 10 sessions/an), assistance technique avec interlocuteurs dédiés et SLA, tests d'intrusion annuels.

• Volumétrie indicative : 500–1 200 cartes et ~140 000 opérations/an; conservation et archivage long terme des transactions et journaux; conformité RGS v2, TLS ≥1.2, RGAA niveau AA.

Archivage, externalisation, stockage et conservation de documents papier avec indexation et traçabilité des mouvements.

Livraisons et restitutions possibles en format papier ou dématérialisé pour éléments numérisés.

Destruction sécurisée avec fourniture de certificats, reversement annuel d'archives historiques via bordereau et visa, et rapports annuels d'activité.

Conservation dans des locaux conformes à la norme AFNOR Z40350 et procédures d'audit et de veille réglementaire.