2000 marchés publics pour conformité réglementaire

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Fourniture de véhicules et matériels roulants

Commune de Bressuire

Balayeuses aspiratrices de capacité ≥2 m³, neuves ou d'occasion, fourniture avec documentation complète.
Livraison propre et démonstration/formation si demandée.
Conformité et sécurité d'usage requises.
Motorisation thermique, hybride ou électrique acceptée.

23 févr. 2032
Bressuire (79)
3 500 000 €
7 ans (à compter de la publication)
Clause environnementale

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Fourniture de pièces détachées, fluides et pneumatiques

Ville de Montbrison

  • Fourniture de pneumatiques neufs (possibilité de rechapés) pour véhicules légers et utilitaires, large gamme de dimensions et profils à proposer.
  • Remises % et délai de livraison par référence à renseigner ; délai de livraison ne pouvant excéder 4 jours ouvrés.
  • Reprise des pneus usagés et fourniture d'un bordereau de suivi des déchets (BSD) pour traçabilité.
  • Bordereau des remises/délais et simulation de commande complétés demandés pour l'évaluation du critère prix.
22 juil. 2026
Montbrison (42)
45 000 €
1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Fourniture et livraison de denrées alimentaires et boissons

Direction des services administratifs et financiers du Premier ministre

  • Fourniture d'articles d'épicerie sèche et ingrédients pâtissiers (farines, sucres, chocolats, huiles) avec conditionnements variés et quantités indicatives (ex. farine T45 ~ 1 100 kg).
  • Livraison et manutention prises en charge jusqu'au lieu de stockage ; picking et préparations d'assortiments demandées.
  • Étiquetage réglementaire, respect des règles d'hygiène (HACCP) et traçabilité des lots.
31 juil. 2026
Île-de-France
175 000 €
12 mois, reconductible tacitement jusqu'à trois fois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Organisation et production d'un festival d'humour

Commune des Deux Alpes

  • Conception et production complète d'un festival d'humour : programmation artistique (≥25 artistes prévisionnels, ≥10 mobilisables immédiatement), production audiovisuelle et accueil des artistes.
  • Mise en place d'une régie technique multi-sites : équipe dédiée, logistique d'acheminement et conformité des installations temporaires, plans de sécurité et continuité.
  • Stratégie de communication et plan média (presse, digital, réseaux sociaux, influence), production de supports et animation des dispositifs sur site.
  • Coordination des ventes et offres commerciales : intégration billetterie, pack combinés, boutique/merchandising et dispositif de partenariats avec commission d'apport d'affaires plafonnée.
27 juil. 2026
Deux Alpes (zone multisites)
-
2 éditions (2027 et 2028), reconductible tacitement 2 éditions (2029 et 2030)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Acquisition de véhicules d'occasion révisés

Service départemental d'incendie et de secours des Côtes d'Armor

  • 3 porte‑cellules (châssis 26 t, 2 places, Classe 2 C).
  • Mise en service après 2020; coloris blanc.
  • Documents et remise : conformité réglementaire, contrôle technique si applicable, carnet d'entretien, nettoyage, plein et garantie 1 an.
18 mars 2030
Côtes d'Armor (22)
450 000 €
4 ans (durée du SAD); contrats spécifiques au moins 1 an (garantie minimale)
Clause environnementale

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Fourniture de produits, matériels et papiers d'hygiène

Département du Tarn

Fourniture d'une gamme complète de produits d'entretien et petits matériels (détergents, désinfectants, textiles microfibre, petits outillages).
Quantités estimées détaillées par référence dans le DQE; exigences de conditionnement, sécurité et performance environnementale exigées.
Livraisons en jours ouvrés avec contraintes d'accès et procédures de réception (bons de livraison).

24 juil. 2026
Tarn (81)
400 000 €
4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Entretien et maintenance des réseaux d'assainissement

Ardèche Habitat

Curage, pompage et détartrage des chutes verticales et des réseaux extérieurs EU/EV (utilisation d'un hydrocureur haute pression).
Visites régulières : chutes une fois sur 4 ans ; réseaux horizontaux annuels ; fosses septiques visite annuelle avec au moins 1 vidange sur 4 ans ; stations, bacs et stockages tous les 6 mois.
Interventions de dépannage assurées en astreinte selon délais prédéfinis ; chaque intervention fait l'objet d'un compte‑rendu et d'une preuve de passage signée.
Planning annuel à établir et à transmettre pour validation ; notification aux occupants au moins 15 jours avant intervention.

10 sept. 2026
Ardèche (07)
-
4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030)

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Fourniture de titres-restaurant dématérialisés

Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs

  • Emission et gestion de titres-restaurant dématérialisés, carte nominative sécurisée et application mobile avec espace client.

  • Périmètre : environ 233 agents, volume annuel d'environ 32 181 titres ; attribution 1 titre par jour travaillé, maxi 23 titres/mois par agent.

  • Commandes mensuelles transmises par le service paie par voie électronique ; alimentation des comptes en 48 heures maximum ; livraison des supports au domicile des bénéficiaires ; états mensuels et assistance opérationnelle.

20 juil. 2026
France
1 400 000 €
12 mois (01/03/2027 au 28/02/2028), reconductible 3 fois 12 mois
Clause environnementale

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Maîtrise d'œuvre démolition d'immeubles collectifs

DYNACITÉ Office Public de l'Habitat de l'Ain

  • Maîtrise d'œuvre complète pour démolition de deux bâtiments totalisant 134 logements, couvrant diagnostics, études PRO et assistance à la passation des travaux.
  • Direction de l'exécution, ordonnancement/pilotage/coordination et assistance pendant la réception et la période de parfait achèvement.
  • Management de la sécurité, déconnexion et gestion des réseaux, tri et évacuation des déchets avec traçabilité (PEMD).
  • Mobilisation de bureaux d'études spécialisés : amiante, démolition, VRD/paysage, déconnexion réseaux, écologue, prévention/sécurité, OPC.
20 juil. 2026
Rillieux-la-Pape (69)
-
De la notification à la fin de la période de garantie de parfait achèvement

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Réhabilitation et équipements muséographiques de l'Abbaye Sainte‑Croix

Ville des Sables d'Olonne

17 juil. 2026
Les Sables d'Olonne (85)
-
30,5 mois; période de préparation 5 semaines
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis