1155 marchés publics pour conformité environnementale

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Fourniture et livraison de repas d'urgence pour lycées

Région Île-de-France

  • Fourniture de paniers repas (conservation ambiante ou réfrigérée) et de repas complets en liaison froide avec options de conditionnement individuel ou collectif.
  • Délais de livraison spécifiques selon référence (délais variables en fonction du mode de conservation et de l'heure de la commande).
  • Gestion annuelle de stock et réassort pour environ 3 000 paniers, incluant procédures de dons pour produits proches de leur DLC/DDM.
  • Livraison incluant articles jetables et kits de table; exigences de transport en véhicules réfrigérés pour les produits réfrigérés.
1 juin 2026
Île-de-France
1 000 000 €
12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Fourniture et pose de mobilier

Ville de Cachan

  • Fourniture et pose de mobilier pour trois familles : mobilier administratif, mobilier scolaire et de restauration, mobilier pour crèches.
  • Présentation d'un BPU et catalogues avec fiches techniques, conformité environnementale et certificats pour chaque référence.
  • Prestations incluent transport, déchargement, montage, réglages, reprise du mobilier vétuste et gestion des emballages recyclables.
  • Exigences techniques détaillées (normes NF EN 1729, NF EN 71, niveaux COV/Formaldéhyde E1, bois labellisés, absence de substances toxiques).
16 juin 2026
Cachan (94)
335 000 €
12 mois (01/09/2026 au 30/08/2027), reconductible tacitement 3 fois 1 an, durée maximale 4 ans
Clause environnementale

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Maîtrise d'œuvre avec OPC pour 19 logements

Manche Habitat

Mission complète de maîtrise d'œuvre avec coordination OPC pour la conception et la conduite d’un programme de 19 logements.

Prestations de A à Z : diagnostics, esquisses, avant-projet, projet détaillé (plans, CCTP, notes techniques), assistance à la passation des marchés, visa des documents d’exécution, direction d’exécution, réception et suivi pendant la période de garantie.

Exigences techniques : études d’ingénierie (acoustique, énergétique, structure), prise en compte de la réglementation RE 2020 et d’ACV éventuelle, estimation détaillée des coûts par corps d’état et plan de gestion/tri des déchets.

21 mai 2026
Saint-Clair-sur-l'Elle (50)
-
Non précisé
Clause environnementale
Échantillons requis

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Révision du PLUi‑H

Communauté de communes du Pays de Colombey et du Sud Toulois

Élaboration complète des pièces d'urbanisme (rapport de présentation, PADD, règlement écrit et graphique, OAP, POA Habitat) avec livrables Word/PDF et jeux SIG géoréférencés.

  • Animation des instances (COPIL/COTECH, conférences de maires, conseils) et conduite de la concertation avec supports et comptes‑rendus.
  • Évaluation environnementale conforme au guide ministériel 2019 et intégration des éléments TVB/ZH ; fourniture d'un cahier d'indicateurs et d'un jeu de données CNIG.
19 juin 2026
Meurthe‑et‑Moselle (54)
-
42 mois
Clause environnementale

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Révision générale du plan local d'urbanisme

Commune de Ploneis

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la révision générale du plan local d'urbanisme couvrant l'ensemble du territoire communal.

  • Réalisation complète : diagnostic territorial et environnemental, étude d'évaluation environnementale, définition du PADD, OAP, rédaction du règlement et production des annexes graphiques.
  • Préparation et gestion des étapes d'arrêt, constitution des dossiers d'enquête publique et supports de présentation pour élus et habitants.
  • Options possibles : zonage eaux pluviales, étude Loi Barnier, cahier de recommandations architecturales et paysagères.
15 juin 2026
Ploneis (29)
-
25 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Assurances responsabilité, flotte, statutaires et protection juridique

Ville d'Eauze

Assurance couvrant quatre familles de risques : responsabilité civile générale, flotte automobile, risques statutaires du personnel et protection juridique des personnes physiques.

  • Garanties comprenant dommages corporels, matériels et immatériels avec plafonds élevés et garanties spécifiques (faute inexcusable, dommages environnementaux, indemnités décès/IPT/frais médicaux).
  • Flotte automobile : garanties responsabilité civile (dommages corporels sans plafond explicite), couvertures annexes (dépannage, fourrière, indemnités conducteur) et plafonds par risque.
  • Exigence de gestion des sinistres, procédures de défense et recours, et respect des obligations de protection des données et de conformité environnementale.
16 juin 2026
Eauze (32)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Maintenance des installations de chauffage ventilation et climatisation

INRAE Nouvelle-Aquitaine Bordeaux

Maintenance complète des systèmes de chauffage, ventilation et climatisation : conduite, réglage, maintenance préventive et corrective.
Fourniture des consommables courants (filtres, pièces et produits) sauf postes explicitement hors forfait.
Astreinte 24h/24 pour interventions urgentes, suivi et reporting via GMAO, comptes rendus et mise à jour annuelle de la liste d’équipements.
Contrôles réglementaires (électriques, sécurité incendie), traçabilité des déchets et respect des exigences qualité/environnementales.

21 mai 2026
Gironde (33)
-
1 an (à partir du 01/07/2026), renouvelable 3 fois un an (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Assistance maîtrise d'ouvrage schéma directeur usages et accessibilité

Ville de Dijon

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour définir les nouvelles affectations et l'accessibilité d'un édifice patrimonial.
Phases structurées : diagnostic, études de faisabilité, schéma directeur final puis formalisation/compléments.
Livrables attendus : rapports diagnostics, scénarios comparés, plans spatiaux et prescriptions d'accessibilité, phasage et synthèses graphiques.
Mission pluridisciplinaire nécessitant expertise patrimoine, compétences accessibilité et coordination d'équipes pluridisciplinaires.

5 juin 2026
Dijon (21)
-
24 mois
Clause environnementale
Clause sociale
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Système laser de caractérisation géométrique de MMTs

Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers

  • Acquisition d'un système laser pour caractérisation géométrique des MMTs et machines-outils, incluant matériel, logiciels et étalonnages.
  • Mesures directes/indirectes des erreurs d'axes, calcul d'incertitudes (GUM/Monte Carlo), portée ~0,2 m à 5–15 m selon configuration.
  • Interfaces logicielles pour export CN (Siemens, Heidenhain, iTNC), génération de rapports traçables et outils d'évaluation de répétabilité.
  • Livraison, mise en service, formation utilisateurs et documentation; options : sonde de température, suite de modélisation et extension de garantie.
25 mai 2026
Cluny (71)
-
6 mois (à partir de la notification)
Clause environnementale

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Travaux de marquage routier

Commune d'Anglet

  • Réalisation complète du pré-marquage, nettoyage, effacement si nécessaire et application de peintures, enduits et bandes préfabriquées.
  • Produits certifiés NF et contrôlés par ASCQUER ; contrôles de dosage, largeur, rétro‑réflexion et frottement.
  • Mise en place de signalisation temporaire, interventions possibles de nuit selon contraintes de circulation.
  • Fourniture d'un mémoire technique, fiches produits et DOE avec traçabilité des produits et gestion des déchets.
29 mai 2026
Anglet (64)
1 000 000 €
4 ans (48 mois)
Clause environnementale