Véhicule hybride essence-électrique non rechargeable, berline/break 5 portes, 5 places, segment C.

Caractéristiques clés : puissance combinée ≥ 120 ch, puissance fiscale ≤ 6 CV, boîte automatique, CO2 ≤ 110 g/km (WLTP), consommation mixte ≤ 5 L/100 km (WLTP).

Dimensions et capacité : longueur 4,20–4,70 m, largeur ≥ 1,75 m, coffre ≥ 500 L, garde au sol < 15 cm.

Équipements obligatoires : climatisation automatique, écran tactile (Android Auto/Apple CarPlay), caméra de recul, radars de stationnement, aides à la conduite (AEB, alerte franchissement, maintien de voie, détecteur angle mort).

Garanties : constructeur 3 ans/100 000 km ; batterie hybride 8 ans/160 000 km. Pièces à joindre : AE, DPGF et fiches techniques.

568 marchés publics pour batterie

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Assurances risques, responsabilité civile et protection juridique

Commune d'ARRENS‑MARSOUS

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Assurance flotte couvrant véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins et deux‑roues ; Formule 1 (RC + services) et Formule 2 (tous dommages).
Franchises : base 400 € (bris de glace 150 €) ; variante exigée 800 €.
PSE 1 Auto‑missions pour élus/collaborateurs : garantie au premier rang, franchise PSE néant.
Prise en charge batteries véhicules électriques à préciser, régularisation kilométrique annuelle.

28 août 2026

Arrens‑Marsoous (65)

1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 48 mois) ; période 01/01/2027 - 31/12/2030

Clause environnementale

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Maintenance des groupes électrogènes et alimentations sans interruption

CHU de Nantes

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Maintenance préventive et corrective de groupes électrogènes BT répartis sur le GHT, avec au minimum 2 visites annuelles par groupe, prélèvements d'huile à chaque visite 1er degré et vidange mécanique tous les 2 ans.

Interventions approfondies facturables selon bordereau pour opérations lourdes (endoscopie, vidange circuit refroidissement, réglages culbuteurs).
Fourniture de pièces détachées selon bordereau et gestion des déchets via BSD dématérialisé.

18 sept. 2026

GHT 44 (Loire-Atlantique et sites multiples)

435 000 €

1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible 3 fois 1 an, durée maximale 48 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Maintenance des portes, portails et automatismes

Rectorat de l'Académie d'Aix‑Marseille

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Maintenance préventive biannuelle et maintenance corrective/palliative des portes, portails, rideaux métalliques et automatismes listés dans l'inventaire.
Tenue d'une GMAO avec accès aux gestionnaires, carnet d'entretien et rapports transmis sous 3 jours ouvrés.
Remplacement de consommables < 50 € HT inclus dans le forfait ; fournitures > 50 € HT sur devis préalable.
Délais d'intervention et gestion d'astreintes selon criticité des équipements ; interventions planifiées pour limiter la gêne des usagers.

28 juil. 2026

Alpes‑de‑Haute‑Provence et Hautes‑Alpes (04, 05)

5 000 €

1 an, reconductible tacitement jusqu'à 3 fois (4 ans au total)

Clause environnementale

Clause sociale

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Services d'assurances multirisques

GIP Bretagne Santé Logistique

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Assurance du parc véhicules couvrant responsabilité, vol, incendie, bris de glace, assistance et transport de marchandises (limite 15 000 €/véhicule/voyage).
Plafond RC automobile 100 000 000 € ; conditions pour véhicules en location/crédit‑bail et indemnisation des véhicules récents prévues.
Franchises par catégorie (cyclos 75 €, véhicules légers 400 €, poids lourds 1 000 €) et tarification par catégorie à renseigner.

27 juil. 2026

Europe

48 mois (du 01/01/2027 au 31/12/2030)

Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour fourniture de véhicules, engins et équipements

Ville de Metz

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Fourniture de vélos à assistance électrique (VAE) et équipements associés (cargo, pliants, VTC, VTT).
Spécifications (autonomie, garanties, services) fixées dans les dossiers spécifiques.
Critères batterie/recyclage intégrés à l'évaluation.

3 oct. 2028

Metz (57)

80 000 €

48 mois (04/10/2024 → 04/10/2028)

Clause environnementale

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Fourniture, location et maintenance de véhicules

Groupement Hospitalier de Territoire du Loir‑et‑Cher

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Acquisition de véhicules neufs toutes motorisations avec pack "mise à la route" incluant gravage, kit sécurité, tapis et minimum 15 € de carburant.

Fourniture complète de documents techniques en français (carte grise, carnet d'entretien, schéma électrique, PV de transformation/homologations si applicables).
Exigences environnementales : conformité émissions CO2 et norme Euro 6 ; obligations spécifiques pour batteries (coût, fin de vie, cycles, temps de charge).
Possibilité de location longue durée avec maintenance, assistance 24/7, véhicule de remplacement et outil SaaS de gestion de parc.

6 mars 2029

Loir‑et‑Cher (41)

17 400 000 €

4 ans (durée du SAD). Marchés spécifiques : jusqu'à 48 mois, reconductibles tacitement 3 fois 12 mois.

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Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules particuliers et utilitaires légers

Guingamp-Paimpol Agglomération

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Un système d’acquisition dynamique est mis en place pour l'achat de véhicules particuliers et utilitaires légers.

Fourniture de véhicules neufs, de démonstration ou d'occasion, conformes à la réglementation française.
Les véhicules doivent être révisés, équipés d'accessoires réglementaires et livrés avec une garantie.
Démarches d'immatriculation et fourniture de la vignette Crit'air incluses.

9 janv. 2033

Guingamp (22)

468 000 €

8 ans jusqu'au 10/01/2033.

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Acquisition de véhicule hybride berline/break

Centre hospitalier de Cornouaille

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Véhicule hybride essence-électrique non rechargeable, berline/break 5 portes, 5 places, segment C.

Caractéristiques clés : puissance combinée ≥ 120 ch, puissance fiscale ≤ 6 CV, boîte automatique, CO2 ≤ 110 g/km (WLTP), consommation mixte ≤ 5 L/100 km (WLTP).

Dimensions et capacité : longueur 4,20–4,70 m, largeur ≥ 1,75 m, coffre ≥ 500 L, garde au sol < 15 cm.

Garanties : constructeur 3 ans/100 000 km ; batterie hybride 8 ans/160 000 km. Pièces à joindre : AE, DPGF et fiches techniques.

24 juil. 2026

Quimper (29)

6 mois

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Remplacement du système d'interphonie et de contrôle d'accès IP

Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur

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Remplacement complet des interphones et du contrôle d'accès en solution IP avec intégration dans GENETEC Security Center.
Fourniture de portiers IP PoE, postes tactiles, centrales d'accès (≥15 lecteurs, 120 alarmes, 30 sorties), lecteurs RFID multi-technologies et serveur GENETEC dédié.
Travaux compris : dépose des anciennes installations, remise en état des coffrets, câblage RJ45, alimentations secourues, tests, DOE et garantie.
Respect de l'accessibilité PMR, exigences réseau (VLAN, 802.1X, RADIUS) et maintien encadré de la continuité de service.

28 août 2026

Saint-Denis (93)

12 mois à compter de la notification

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Maintenance et entretien du robot UR3 Myro

Collectivité Européenne d'Alsace

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Maintenance préventive annuelle selon spécifications constructeur avec rapport et traçabilité.

Interventions correctives sur site (forfait déplacement + intervention ≤ 2 h) et assistance téléphonique/télémaintenance.

Fourniture de consommables (huiles, graisses, courroie, batterie) et remplacement de pièces détachées (câbles, bloc d'alimentation, carte mère, moteurs, freins, roulements, etc.).

Forfaits pour déplacements supplémentaires, heures d'intervention, technicien d'entretien et technicien expert.

22 juil. 2026

Strasbourg (67)

5 000 €

12 mois, reconductible 3 fois 12 mois (reconduction tacite)

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