Assurance globale couvrant l’ensemble des véhicules d’un parc en contrat unique « flotte », avec responsabilité civile sans limitation pour les dommages corporels et plafonds de 100 000 000 € pour dommages matériels/immatériels.
Garanties complémentaires : défense et recours (30 000 €), vol/vandalisme/incendie (franchise 1 000 €), dépannage/remorquage (jusqu’à 5 000 €), assistance avec véhicule de remplacement, marchandises transportées (jusqu’à 30 k€).
Variante imposée avec conservation renforcée (100 k€) et plusieurs options PSE (extensions pour véhicules personnels en mission, bris de glace, dommages tous accidents selon âges/valeurs des véhicules).
Gestion opérationnelle : incorporation automatique des véhicules en cours d’exercice, ajustement pro rata des primes, guichet unique sinistres, inclusion des aménagements et possibilité de réparations en régie.

568 marchés publics pour batterie

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Assurance flotte automobile

Ville d'Aix-en-Provence

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Assurance globale couvrant l’ensemble des véhicules d’un parc en contrat unique « flotte », avec responsabilité civile sans limitation pour les dommages corporels et plafonds de 100 000 000 € pour dommages matériels/immatériels.
Garanties complémentaires : défense et recours (30 000 €), vol/vandalisme/incendie (franchise 1 000 €), dépannage/remorquage (jusqu’à 5 000 €), assistance avec véhicule de remplacement, marchandises transportées (jusqu’à 30 k€).
Variante imposée avec conservation renforcée (100 k€) et plusieurs options PSE (extensions pour véhicules personnels en mission, bris de glace, dommages tous accidents selon âges/valeurs des véhicules).
Gestion opérationnelle : incorporation automatique des véhicules en cours d’exercice, ajustement pro rata des primes, guichet unique sinistres, inclusion des aménagements et possibilité de réparations en régie.

9 sept. 2026

Aix-en-Provence (13)

48 mois (du 01/01/2027 au 31/12/2030)

Clause environnementale

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Travaux et interventions d'étanchéité

Société Anonyme Immobilière d'Économie Mixte URBAVILEO

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Entretien, maintenance et réparations de terrasses étanchées (non accessibles, techniques et accessibles).
Interventions : recherche de fuite, diagnostics locaux, nettoyage spécialisé selon protection (gravillon, dalles sur plots, végétalisée, PVC), pulvérisation anti‑mousse.
Réparations : opérations ponctuelles <1 m², reprises 1–5 m², décapages complets >5 m², relevés, rives et couvertines.
Travaux complémentaires : pose/maintenance de lanterneaux et exutoires (désenfumage) nécessitant intervenants qualifiés, gestion et traçabilité des déchets, protections et accès (nacelle/grue).

22 juil. 2026

Boulogne-sur-Mer (62)

De notification (courant août 2026) jusqu'au 30/06/2027, reconductible tacitement 3 fois 12 mois (01/07-30/06) jusqu'au 30/06/2030.

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de pièces et maintenance de dameuses

Société Publique Locale de Valberg

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Fourniture de pièces détachées pour dameuses KÄSSBOHRER : filtres, batteries, courroies, flexibles hydrauliques, éléments de train roulant (plaques, guides, bandes), kits roulements.
Quantités indicatives fournies dans le DQE/BPU ; bordereau des prix unitaires à renseigner.
Portail de commande avec catalogue et stocks en ligne ; livraison avec document d'accompagnement et fiches techniques ; disponibilité prioritaire des pièces critiques.

10 août 2026

Valberg (06)

80 000 €

1 an, renouvelable deux fois (durée maximale 3 ans). Garantie commerciale minimale des fournitures et prestations : 1 an.

Clause environnementale

Clause sociale

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Couvertures d'assurance multirisques et responsabilités

Groupement Vendée Expansion

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Flotte automobile : RC matérielle/immat. 100 000 000 €, dommages corporels illimités ; protection juridique 15 000 €.

Franchises usuelles 400 € (vol/incendie/vandalisme), bris de glaces 75 € ; garanties annexes : dépannage, TVA, privation de jouissance, remboursements spécifiques.

Territorialité précise (France métropolitaine, Outre-mer, UE, pays carte verte et états listés) et extensions pour véhicules électriques.

31 juil. 2026

La Roche-sur-Yon (85)

4 ans (à partir du 01/01/2027)

Clause environnementale

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Assurances pour collectivité territoriale

Commune de Wattrelos

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31 juil. 2026

Nord (59)

4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030), résiliable annuellement avec préavis de 6 mois

Clause sociale

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Fourniture de véhicules et matériels associés

Groupement de Versailles

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Fourniture de berlines neuves ou d'occasion, modèles et options définis lors de chaque consultation.
Documents requis à la livraison : attestation de conformité, carte grise, plaques, notices et catalogue de pièces.
Garantie minimale 2 ans ; transport et déchargement pris en charge par le fournisseur.
Exigences d'éco‑conception : matériaux recyclés/réemploi, réparabilité et gestion de la fin de vie.

25 sept. 2026

Versailles (78)

850 000 €

4 ans (26/09/2022 au 25/09/2026)

Clause environnementale

Clause sociale

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Assurances multirisques de la collectivité

Commune de Bormes‑les‑Mimosas

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Flotte / bris de machine / navigation : RC 100 M€, protection conducteur 500 k€, franchises généralement 1 000 € (variables selon âge/catégorie), parc 80 véhicules et 3 embarcations indiqués.
Indemnisation VRADE, nouvelles acquisitions à déclarer, assistance dépannage/remorquage/vehicule de remplacement, garanties pour batteries VE et plafonds pour accessoires.

23 sept. 2026

Bormes‑les‑Mimosas (83)

4 ans (01/01/2027 – 31/12/2030)

Clause sociale

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Construction d'un espace associatif

Ville de Vouziers

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Réseaux eau potable, EF/EC, évacuations EU/EV, ballon ECS et ventilation double flux performante (rendement ≥ 85 %).

Gaines rigides isolées, filtres G4/F7, modulation par sonde CO2, tests d'étanchéité et documentation EXE/DOE.
Désinfection et essais avant mise en service.

31 juil. 2026

Vouziers (08)

10 mois (démarrage prévu T4 2026)

Clause environnementale

Visite requise

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Assurance dommages aux biens et véhicules

Roi Morvan Communauté

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Couverture responsabilité civile et dommages pour l'ensemble du parc véhicules, incluant véhicules immatriculés et non immatriculés, remorques et engins.
Plafond RC automobile 100 000 000 €, individuelle accident conducteur 300 000 €, sous‑limites pour contenu, accessoires et marchandises transportées ; franchises variables selon catégorie de véhicule.
Options disponibles (bris de machine premier risque 200 000 € pour matériels récents), assistance/rapatriement et modalités d'indemnisation TVA précisées.

21 sept. 2026

Morbihan (56)

36 mois (prise d'effet 01/01/2027, expiration 31/12/2029), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Imageur numérique pour radiographie X

CEA Gramat

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Fourniture d'un imageur numérique X, d'un système de pilotage/contrôle et d'un système de visualisation 3D, avec connectiques et accessoires de positionnement.
Caractéristiques essentielles : zone utile ≥ 35 x 40 cm², profondeur mémoire ≥ 16 bits, fonctionnement sur batterie, capacité d'imager à travers ≥ 90 mm d'acier, test de chute ≥ 0,5 m.
Système de contrôle en valise durcie avec écran Full HD ≥ 20", compatibilité XTK v3, communications filaire 100 m et sans fil 1000 m, reconstruction 3D à partir de plusieurs radiographies.
Livraison, installation, documentation technique complète et formation des opérateurs inclus ; réception et contrôle de conformité formalisés.

24 juil. 2026

Gramat (46)

Livraison au plus tard le 31/09/2026

Clause environnementale

Clause sociale