Transport en taxi pour personnel, stagiaires et prise en charge VIP ; courses majoritairement domicile ↔ gare Saint‑Jean et domicile ↔ aéroport.
Disponibilité 24h/24 et 7j/7, bordereaux de course signés conservés 6 mois, restitution des objets oubliés sous 1 jour ouvré, signalement incidents immédiat.
Volumes indicatifs : ≈ 105 courses/mois (lot 1), ≈ 175 courses/mois (lot 2), ≈ 198 courses/mois (lot 3) ; kilométrages et kilométrage moyen fournis par lot.
Véhicules conformes et équipés (taximètre, imprimante, terminal de paiement), capacité standard 3 passagers + bagages, possibilité de véhicule PMR sur demande.
Optimisation et regroupements systématiques proposés (écart maximal 15 min) ; attente maximale en prise en charge : 15 min.

18 marchés publics pour monospace

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Acquisition et location longue durée de véhicules et remorques

CAP Territoires

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Fourniture de véhicules neufs ou d'occasion et de remorques, en acquisition ou en location longue durée (LLD), couvrant plusieurs catégories (minicitadine à minibus et VUL).
Exigences techniques minimales imposées (sécurité, confort, multimédia) et conformité réglementaire (contrôle technique, immatriculation, Crit'Air si applicable).
Remorque: diversité de types (plateau, benne, citerne, porte-engins) avec exigences d'aptitude et de conformité.
Livraison, réception et remise des documents (carnet d'entretien, factures, certificats) sous la responsabilité du fournisseur.

10 nov. 2032

Hauts-de-France, Île-de-France, Normandie et Grand Est

28 800 000 €

Période de validité du SAD indiquée jusqu'au 25/11/2032

Clause environnementale

Clause sociale

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Acquisition de véhicules légers

Conseil départemental du Nord

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Acquisition de véhicules légers d'occasion, <3,5 t, carrosseries berline/SUV/monospace/4x4, motorisations essence/diesel/hybride/électrique.

Quantités non précisées : les volumes et le calendrier seront définis dans les documents techniques des marchés spécifiques ; allotissement possible.

Prise en compte des performances énergétiques et environnementales sur l'ensemble du cycle de vie ; exigences techniques et modalités de livraison précisées ultérieurement.

23 févr. 2030

Nord (59)

125 000 €

48 mois (à partir du 24/02/2026)

Clause environnementale

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Fourniture et location de véhicules toutes énergies

Mairie de Colomiers

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Fourniture ou location longue durée de véhicules toutes énergies, neufs ou d'occasion, couvrant véhicules particuliers, utilitaires légers, poids lourds, engins agricoles et deux‑roues.
LLD peut être proposée avec ou sans prestations d'entretien (entretien courant, réparations, assistance, gestion pneumatiques, véhicule de remplacement).
Caractéristiques techniques fines (PTAC, capacités utiles, aménagements, niveaux d'équipement, émissions) et quantités ne sont pas précisées ici et seront définies lors des consultations ultérieures.
Une évaluation de la performance environnementale intervient dans la notation, avec une préférence pour des véhicules à faible émission.

31 déc. 2032

Colomiers (31)

90 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Maintenance et entretien d'ascenseurs

École Nationale de l'Aviation Civile

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Maintenance préventive de type étendue et maintenance corrective pour équipements d’ascenseurs (contrôles fonctionnels, lubrification, réglages, examens semestriels et annuels).
GMAO TWIMM obligatoire pour planification et traçabilité ; rapport annuel et carnet d’entretien par appareil.
Interventions 24/7 selon délais contractuels ; déblocage des passagers exigé en maximum 1 heure pour situations critiques.
Pièces d’usure et composants listés pris en charge selon clauses étendues ; exclusions : habillage cabine, modernisation, vérins hydrauliques.

10 juil. 2026

Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38)

10 000 €

1 an (à partir du 12/07/2026), renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

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Transport en taxi du personnel et transferts gare/aéroport

CEA CESTA

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Transport en taxi pour personnel, stagiaires et prise en charge VIP ; courses majoritairement domicile ↔ gare Saint‑Jean et domicile ↔ aéroport.
Disponibilité 24h/24 et 7j/7, bordereaux de course signés conservés 6 mois, restitution des objets oubliés sous 1 jour ouvré, signalement incidents immédiat.
Volumes indicatifs : ≈ 105 courses/mois (lot 1), ≈ 175 courses/mois (lot 2), ≈ 198 courses/mois (lot 3) ; kilométrages et kilométrage moyen fournis par lot.
Véhicules conformes et équipés (taximètre, imprimante, terminal de paiement), capacité standard 3 passagers + bagages, possibilité de véhicule PMR sur demande.
Optimisation et regroupements systématiques proposés (écart maximal 15 min) ; attente maximale en prise en charge : 15 min.

3 sept. 2026

Gironde (33)

1 040 000 €

4 ans (01/04/2027 - 31/03/2031)

Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules d'occasion

Département des Côtes d'Armor

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La mise en place d’un système d’acquisition dynamique pour la présélection d’opérateurs économiques en vue de l'acquisition de véhicules d'occasion.

Catégorie n°1 : Véhicules légers d’occasion thermiques, hybrides ou électriques.
Types de véhicules : Citadines, polyvalentes, compactes, monospaces, ludospaces, berlines, transport de personnes.
Engagements : Garantie sur le véhicule, modalités d'intervention sous garantie, mise à disposition d’un véhicule de remplacement.

4 avr. 2027

Plerin (22)

2 400 000 €

48 mois à compter de la publication.

Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules au profit de la Police Nationale

Police Nationale de La Réunion

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Un système d'acquisition dynamique est mis en place pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion pour la Police Nationale de La Réunion.

Catégories de véhicules : citadines polyvalentes, berlines compactes, SUV, monospace, et utilitaires.
Évaluation basée sur le prix global et la valeur technique, incluant des critères environnementaux et sociaux.
Engagement à respecter les normes de travail et de protection de l'environnement.

30 juin 2029

Sainte Clotilde (974)

4 ans à compter du 01/07/2025.

Clause environnementale

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Transports sanitaires et médicalisés

Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers

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Transport aller‑retour d'équipes médicales et matériel volumineux (monospace/grande dimension) 24h/24.
Délai d'intervention en urgence : ≤ 1 heure.
Possibilité d'acheminement ponctuel de petits colis biologiques sous conditions réglementaires.

31 août 2026

Nièvre (58)

12 mois (01/11/2026–31/10/2027), reconduction tacite possible 3 fois 12 mois (CCAP contient une rédaction divergente)

Clause environnementale

Clause sociale

Échantillons requis