Mise à disposition de véhicules légers d'occasion récents (mise en service ≤ 2 ans) et faible kilométrage (< 20 000 km).

Types recherchés : citadines, berlines compactes, berlines, monospaces, SUV ; finitions milieu/haut de gamme, couleurs sobres, sans équipements spécifiques (attelage, galerie).

Prestations attendues : documentation technique en français, préparation (nettoyage, révision, carnet à jour), options administratives (carte grise, Crit'Air), convoyage assuré et accessoires obligatoires fournis.

Garantie minimale exigée : 6 mois pièces et main d'œuvre avec solution de véhicule de remplacement pendant immobilisation.

Volume indicatif communiqué : ~5 véhicules par an (donnée non contractuelle).

2239 marchés publics pour boues

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Fourniture et livraison de produits alimentaires

Ville de Romainville

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Les prestations concernent la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées.

Les vins doivent être livrés en bouteilles de 75 cl, d’un litre ou en cubi, et doivent être de qualité supérieure ou avoir une appellation d’origine contrôlée.
Les eaux doivent être françaises, incluant l'eau minérale naturelle et l'eau de source, avec une autorisation d’exploitation du fournisseur.
Les jus de fruits doivent contenir au moins 50% de jus concentré et peuvent être conditionnés en brique, bouteille plastique ou verre.

26 juin 2028

Romainville

1 an, renouvelable 3 fois, pour une durée totale maximale de 4 ans.

Clause environnementale

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Réhabilitation technique et thermique de logements

PARTENORD HABITAT

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Remplacement / modernisation chaufferie et réseaux : sous‑stations avec échangeurs plaques, pompes haute efficacité, compteurs ultrasons, VMC hygroréglable basse pression et curage/réfection EU/EV.

Essais hydrauliques et acoustiques, désinfections et analyses anti‑légionelles obligatoires.
Fourniture de dossiers techniques et paramétrage des organes de régulation.

16 sept. 2026

Saint-Quentin (02)

23 000 000 €

24 mois

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

Échantillons requis

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Fourniture d'un cryostat optique pour cellules à enclumes de diamant

École normale supérieure Paris-Saclay

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Fourniture d'un cryostat optique pour cellules à enclumes de diamant, incluant des performances techniques spécifiques telles que :

Fonctionnement sans bain d'hélium avec pompe à hélium de type Gifford-McMahon.
Compresseur déporté, chambre avec accès optiques et fenêtres transparentes sur 400-1000 nm.
Stabilité en température, bouclier anti-radiatif, et exigences d'intégration sur table optique existante.

7 nov. 2026

Gif-sur-Yvette (91)

1 an (durée minimale de garantie après installation)

Clause sociale

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Acquisition et location de véhicules et engins

Communauté d'agglomération Bourges Plus

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Fourniture et livraison de véhicules particuliers neufs (≤ 9 places) en achat.

Livraison accompagnée d'attestation de conformité, carte grise, plaques et documentation (2 notices papier, catalogue pièces détachées).

Garantie minimale 2 ans ; modalités de SAV à préciser dans la consultation.

Caractéristiques techniques, options et quantités seront définies lors des consultations spécifiques.

12 mai 2030

Bourges (18)

6 ans (à compter du 13/05/2024)

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de véhicules et matériels motorisés

Commune de Bourg‑en‑Bresse

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Fourniture de véhicules particuliers ou de transport de personnes, neufs ou d’occasion.
Motorisations acceptées : thermique, hybride, électrique.
Caractéristiques : PTAC < 3,5 t, 2 essieux.
Livraison propre, plein fourni, documentation en français (manuel, carnet d’entretien, PV CT si applicable).

10 sept. 2028

Bourg‑en‑Bresse (01)

80 000 €

4 ans (du 12/09/2024 au 11/09/2028)

Clause environnementale

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Réhabilitation et valorisation de l'ancien patronage

Commune de Pleyber-Christ

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Bâtiment en pierre d'environ 165 m² au sol avec comble aménageable et parcelle ~600 m².

Projets orientés vers l'ouverture au public : habitat partagé, activités culturelles/artistiques, ESS, tiers‑lieu, espaces de travail partagés, café associatif, ateliers ouverts.

Le dossier doit inclure : présentation du porteur, description du projet et fonctionnement, objectifs (sociaux/culturels/économiques/environnementaux), modèle économique prévisionnel (proposition d'achat, estimation des travaux, modes de financement), et programme de travaux + calendrier souhaité.

Démolition totale non acceptée ; les contraintes PLUi‑H, périmètre patrimonial et raccordement à l'assainissement collectif doivent être prises en compte.

31 juil. 2026

Pleyber-Christ (29)

Non précisé

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Acquisition de véhicules légers d'occasion

PODELIHA

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Mise à disposition de véhicules légers d'occasion récents (mise en service ≤ 2 ans) et faible kilométrage (< 20 000 km).

Types recherchés : citadines, berlines compactes, berlines, monospaces, SUV ; finitions milieu/haut de gamme, couleurs sobres, sans équipements spécifiques (attelage, galerie).

Garantie minimale exigée : 6 mois pièces et main d'œuvre avec solution de véhicule de remplacement pendant immobilisation.

Volume indicatif communiqué : ~5 véhicules par an (donnée non contractuelle).

30 mars 2027

Angers (49)

4 ans (à compter de la publication du SAD)

Clause environnementale

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Fourniture de denrées et petit matériel pour restauration collective

Ville de Fontenay‑sous‑Bois

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Fourniture quotidienne possible de pains, viennoiseries et pâtisseries en formats portionnés.
Conditionnement, stockage et hygiène d'usage à respecter ; adaptation des formats aux publics servis.
Prestation logistique et SAV pour consommables.

20 oct. 2037

Fontenay‑sous‑Bois (94)

352 500 €

12 ans (20/10/2025 - 20/10/2037)

Clause environnementale

Clause sociale

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Réhabilitation et rénovation de bâtiment et réseaux

Commune de Saint‑Louis

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Travaux de dépose et démolition, fondations, longrines, dallages intérieurs/ extérieurs et reprises sur existant.

Réseaux d'évacuation PVC (Ø32 à Ø100), alimentations en cuivre/PEHD/acier galvanisé, fourniture d'équipements sanitaires (WC PMR, lavabos) et ventilation.
Études d'exécution, DOE, essais et contrôles ; période de préparation 15 jours et production du mémoire technique précisant gestion des déchets, lutte contre pollution et mesures SPS.

31 déc. 2111

Saint‑Louis (974)

Période de préparation : 15 jours (hors exécution)

Clause environnementale

Clause sociale

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Schéma directeur d'alimentation en eau potable

Commune du Bourget-du-Lac

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Réalisation d'un diagnostic exhaustif du système d'alimentation en eau potable avec recensement des données patrimoniales, analyse des débits/volumes et examen des compteurs.
Modélisation hydraulique exploitables fournie (fichiers sources) et reconstitution complète des plans réseaux en formats natifs (DWG/DGN/ADF) plus livrables papier.
Étude technico-économique comparant scénarios, estimation des coûts d'investissement et de fonctionnement et définition d'un programme d'actions et d'un échéancier.
Livrables : notes et synthèses intermédiaires, scénarios comparatifs, rapport final « schéma directeur d'AEP » et synthèse à annexer aux documents d'urbanisme.

19 janv. 2207

Bourget-du-Lac (73)

Non précisé

Clause sociale

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