1932 marchés publics pour conformité réglementaire

Mission de maîtrise d’œuvre complète pour rénovation énergétique de logements construits dans les années 1970.

Travaux et études attendus : diagnostic technique et énergétique, intégration du repérage amiante, proposition d’ITE, remplacement/modernisation des menuiseries, amélioration chauffage/ECS/ventilation et traitement des pièces humides.

Phasage spécifique pour site occupé, planning détaillé et livrables : mémoire technique, dossiers d’exécution, suivi de chantier et garantie de parfait achèvement.

Mission complète de maîtrise d'œuvre pour la conception et le suivi d'exécution de 9 logements (2 T3 ~65 m², 7 T2 ~45 m²) avec espaces annexes (local poubelles, local vélos) et au moins 1 place de stationnement par logement.
Phases couvertes : ESQ, AVP/APD, PC, PRO, ACT, DET, VISA, AOR, avec missions complémentaires OPC, DQE et EXE partielle sur certains lots.
Exigences techniques : intégration réseaux (eau, gaz, élec, pluvial, fibre), conformité RE2020 (palier 2025), confort thermique/acoustique et comptage individuel des charges.
Livrables attendus : Dossiers de conception (plans, coupes, notices), DCE/DQE, dossiers d'exécution et DOE, comptes rendus et plannings.

• Transport des boues en bennes d'environ 15 m3, avec véhicule et chauffeur fournis.
• Fréquence indicative : ~2 bennes par semaine ; horaires d'intervention 08:00–16:30 ; confirmation écrite du jour d'enlèvement.
• Traitement principalement par compostage normé ; analyses (bactériologiques, PFAS, etc.) à la charge du titulaire, transmission mensuelle des tonnages et bons de pesage.
• Location possible jusqu'à 4 bennes par mois, état des lieux à chaque livraison ; optimisation des itinéraires et véhicules conformes Euro 5/6.

Vérifications périodiques des moyens d'extinction, désenfumage, SSI, extincteurs, RIA, coupe-feu, installations électriques et ascenseurs.

Fréquence principale : contrôles annuels avec vérifications triennales pour certains équipements selon cadre réglementaire.

Livrables : rapport spécifique par vérification et site, attestations et fiches techniques, transmission électronique des rapports.

Planification mensuelle des visites, prise de rendez-vous avec les intervenants maintenance, remise des rapports dans les 2 jours suivant l'intervention.

Mission d'assistance technique pour la conception, la définition des spécifications et la mise en service d'un portique.

• Phases couvertes : expression des besoins, spécifications fonctionnelles, rédaction CCTP/DCE, consultation, analyse des offres, suivi FAT/SAT et mise en service.
• Livrables clés : matrices d'exigences, CCTP technique, rapports d'analyse, grilles de notation, comptes rendus FAT/SAT et documents de levée de réserves.
• Activités techniques : définition d'exigences de performance (disponibilité, MTTR/MTBF), gestion des interfaces industrielles, PAQ/Plan d'Actions Environnementales.
• Une phase optionnelle de suivi d'exécution, FAT/SAT et assistance en garantie est prévue.

Vérification pluridisciplinaire (solidité, sécurité personnes, sécurité incendie, parasismique, accessibilité, GTB, thermique).
Examens des pièces de conception (APS/APD/PRO/DCE) et établissement du Rapport Initial de Contrôle Technique (RICT).
Visites régulières de chantier, comptes rendus, examen des vérifications constructeurs et interventions lors des rendez‑vous techniques.
Suivi des opérations jusqu'à la réception et pendant la Garantie de Parfait Achèvement avec RFCT et RVRAT.

• Dévégétalisation complète et purges manuelles sur deux zones distinctes (talus et murs).
• Évacuation réglementaire et traçabilité des déchets; abattage éventuel d'arbres et gestion des déchets ligneux.
• Étude géotechnique G5 avec relevés photographiques et propositions de traitement des masses instables.
• Remise de mémoire technique, planning, plan d'assurance qualité, SOSED et DOE; coordination SPS requise.