309 marchés publics pour rémunération

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Maîtrise d'œuvre réseaux humides

Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine

Prestations de maîtrise d'œuvre pour réseaux humides couvrant les phases AVP, PRO, ACT, VISA, DET, OPC et AOR.

  • Missions complémentaires facturées au temps passé : études préliminaires (EP), diagnostics (DIAG) et établissement des Déclarations de Travaux (DT).

  • Livrables attendus : dossiers AVP/PRO, DCE, dossiers d'exécution, DOE, plans de récolement, fiches de calcul, bilans financiers et plannings révisés à chaque phase.

  • Coordination OPC et possibilités d'assistance SPS ; intégration d'évaluations environnementales et d'éco-comparaisons.

10 juil. 2026
Pyrénées-Orientales (66)
1 500 000 €
1 an, renouvelable 1 fois (durée maximale 2 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Relevés topographiques, fonciers et plans d'ouvrages

Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine

Levés fonciers complets incluant détermination de points de référence XYZ, levés surfaciques à 1/500 ou 1/200, bornages, DMPC et production d'états parcellaires.

Travaux facturés selon nomenclature : tarification à l'hectare pour levés, prix au dm² pour application parcellaire et forfaits par document pour DMPC.

Livrables numériques conformes RGF93‑CC43 / NGF, DWG/Shapefile/PDF avec gabarit de calques PCRS et deux tirages papier par mission.

15 juil. 2026
Perpignan Méditerranée Métropole (66)
-
1 an, reconductible 3 fois (durée maximale totale 4 ans)
Clause sociale

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Nettoyage et remise en état de bâtiments communaux

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Nettoyage de salles associatives, culturelles et éducatives : cuisines, salles d'activités, sanitaires et espaces pédagogiques.

  • Aspiration/lessivage selon nature, prestations périodiques mécanisées facturées au BPU/DPGF.
  • Horaires imposés par les sites, adaptation aux plannings et moyens matériels exigés.
14 sept. 2026
Antibes (06)
250 000 €
1 an (01/01/2027 → 31/12/2027), reconductible annuellement jusqu'au 31/12/2030
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons optionnels

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Entretien et taille des arbres

Mairie de Vannes

Entretien courant et travaux ponctuels sur arbres : élagage, tailles (éclaircie, restructuration, réduction), abattage, rognage et dessouchage.

Interventions ordonnées par bons de commande ; astreinte 24h/24 avec possibilité d'intervention d'urgence (arrivée sur site en astreinte dans un délai de 2 h).

Exigences : personnel qualifié (élagueur-grimpeur), sécurité renforcée, outils désinfectés, tri et évacuation des déchets inclus, interdiction générale de brûlage.

23 juil. 2026
Vannes (56)
400 000 €
4 ans (période initiale)
Clause environnementale

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Personnel technique pour représentations scéniques

Ville de Douai

  • Mise à disposition de personnels techniques (régisseur lumière, régisseur son, technicien vidéo, cintrier, éclairagiste/électricien, aide de scène, habilleuse/repasseuse) pour chaque représentation.

  • Pour chaque représentation, émission d'un devis basé sur la fiche technique, négociation éventuelle et validation avant émission du bon de commande.

  • Prise en charge complète de la gestion administrative et salariale : déclarations d'embauche, fiches de paie et charges spécifiques (AEM, congés spectacle, AUDIENS, URSSAF, DNS, AFDAS), ainsi que déplacements et indemnités de repas.

  • Possibilité de fournir du matériel complémentaire facturé séparément ; aucune personne non prévue n'est admise au prémontage.

14 août 2026
Douai (59)
75 000 €
Du mi-octobre 2026 au 30/06/2027
Clause sociale

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Assurances communales

Commune de Lambersart

Garanties couvrant responsabilité civile générale et risques annexes avec étendues « tous sauf ».

  • Plafonds majeurs : ex. tous dommages 15 M€, corporels 10 M€, matériels 4 M€.
  • Extensions pollution accidentelle, objets confiés, garage, défense/recours avec franchises à renseigner.
29 juil. 2026
Lambersart (59)
-
5 ans (01/01/2027 - 31/12/2031)
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance responsabilité civile et risques statutaires

EHPAD des 5 Etangs

  • Couverture des risques statutaires pour agents affiliés CNRACL : capital décès, accidents et maladies imputables au service, maladies de longue durée et IJ avec franchise de 30 jours.

  • Assiette de cotisation précisée (masse salariale CNRACL) avec valeur provisionnelle pour 2025 ; contrat en capitalisation et revalorisation automatique des prestations.

  • Modalités opérationnelles demandées : gestionnaire dédié, plateforme sinistres, tiers payant, délais et bilans de sinistralité/social.

23 sept. 2026
Soustons (40)
71 028 €
4 ans (à partir du 01/01/2027), échéance annuelle, reconductible jusqu'au 31/12/2030
Clause environnementale
Clause sociale

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Maîtrise d'œuvre pour immeuble de 30 logements et parc de stationnement

SEMDO

  • Conception complète et conduite d'opération pour un immeuble collectif d'environ 30 logements et un parking.
  • Prestations attendues : APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET, AOR et OPC, plus études d'exécution et coordination SSI.
  • Rédaction des pièces DCE, assistance à la passation des contrats de travaux, suivi et pilotage des études et chantier avec gestion documentaire dématérialisée.
  • Respect d'une charte chantier à faibles nuisances et obligations de production de dossiers relatifs à la sécurité et à l'environnement.
27 juil. 2026
Orléans (45)
3 050 000 €
5 ans à compter de la notification, non reconduit
Clause environnementale
Clause sociale

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Animations d'éducation à la nature

Métropole Rouen Normandie

  • Animations d'éducation à la nature couvrant 16 thématiques et environ 150 activités (ateliers, sorties, visites, jeux pédagogiques).

  • Conception et fourniture de fiches pédagogiques, supports et matériel; réunion de calage préalable non rémunérée; fiche préparatoire à transmettre 5 jours ouvrés avant l'animation.

  • Désignation d'un animateur dédié par intervention, gestion autonome du matériel, tenue d'un registre des incidents et transmission de fiches de suivi et questionnaires de satisfaction.

  • Utilisation d'outils graphiques compatibles (Adobe ou équivalents) et respect d'exigences environnementales et sociales contractuelles.

27 juil. 2026
Rouen (76)
200 000 €
1 an, renouvellement possible selon les dispositions du CCAP
Clause environnementale
Clause sociale

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Maîtrise d'œuvre pour inspections et travaux de remontées mécaniques

Conseil départemental du Cantal

Maîtrise d'œuvre complète pour trois tranches annuelles comprenant PRO, ACT, VISA, DET et AOR, ainsi que des études de diagnostic pour chaque tranche.
Livrables attendus : études de projet, DCE, VISA, DOE et rapports DIA, avec calendriers et jalons de remise distincts par tranche.
Pilotage opérationnel : réunions de chantier, émission d'ordres de service, comptes‑rendus sous 3 jours ouvrés, vérification des décomptes et gestion des réclamations.
Coordination SPS de niveau II et rôle d'interface technique entre autorités, exploitant et maître d'ouvrage.

28 juil. 2026
Laveissière (15)
1 845 000 €
3 ans (à partir du 01/01/2027)
Clause environnementale
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