309 marchés publics pour rémunération

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Fabrication de balais pour moteurs de traction

Régie des Transports Métropolitains

Fabrication de balais pour moteurs de traction selon plans et bordereau de prix unitaires.
Réalisation de prototypes et essais en atelier, avec fourniture de procès-verbaux matière et métrologiques à chaque livraison.
Identification unique de chaque pièce et suivi qualité incluant contrôles post-livraison et surveillance des sous-traitants.
Livraisons selon bons de commande avec emballage et conditions définies, transport et risques à la charge du fabricant.
Délai maximal par article à respecter (délai fixé dans les spécifications techniques).

6 juil. 2026
Aix-Marseille-Provence
450 000 €
5 ans ferme
Clause environnementale
Clause sociale

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Réseau d'interconnexion et électromécanique de réservoirs

Syndicat Intercommunal des Eaux de la Manoise

Fourniture et pose d'une canalisation PEHD PE100‑RCD DN90 mm avec raccordements, regards, ventouses, purges et vannes adaptées.
Travaux de terrassement, lit de pose en sable, remblai technique, compaction et réfection des chaussées/accotements selon prescriptions.
Contrôles et essais : épreuve pression ≥10 bars, analyses bactériologiques, pénétrogrammes ; documentation complète (PAQ, DOE, certificats).

31 juil. 2026
Vosges (88)
-
3 mois (hors période de préparation)
Clause environnementale
Clause sociale

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Assurance prévoyance collective à adhésion obligatoire

SDIS du Cher

Couverture collective d'incapacité, d'invalidité et de décès avec indemnisation principale à 90 % du traitement de référence.

  • Rentes d'invalidité revalorisées et prestations décès (rente conjoint, rente d'éducation jusqu'à 26 ans).
  • Adhésion obligatoire sans questionnaire médical ni délai de carence ; dispenses prévues ; pas de limite d'âge.
  • Reporting annuel de gestion, obligations de sécurité des données et options complémentaires (temps partiel thérapeutique, minoration de retraite).
23 juil. 2026
Cher (18)
-
6 ans (à partir du 01/01/2027), reconductible annuellement jusqu'au 31/12/2032, résiliable annuellement avec préavis de 6 mois
Clause sociale

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Maîtrise d'œuvre sauvegarde de l'église Saint Jacques

Commune de Moissac

Missions complètes de maîtrise d'œuvre pour la sauvegarde d'un édifice classé, comprenant APS/APD/PRO/EXE et constitution du DCE.

Couverture des activités de passation (DCE, analyse des offres), direction de l'exécution (DET) et ordonnancement/coordonation (OPC) pendant les phases d'études et d'exécution.

Travaux segmentés en tranches : urgences, drainage, confortation et travaux de charpente/couverture, surveillance structurelle et renforts (tirants), avec prise en compte des aléas.

Protections spécifiques du mobilier classé (orgue MAGEN), coordination avec autorités patrimoniales et intégration d'exigences de développement durable.

3 août 2026
Moissac (82)
1 457 102 €
Environ 7 ans (11 mois d'études, ~5 ans de travaux, garantie 12 mois)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Coordination sécurité et protection de la santé CSPS

Région Grand Est

Coordination CSPS pour phases conception et réalisation d’une opération routière.

Principales tâches : rédaction et mise à jour du PGCSPS, tenue mensuelle du RJC, ouverture et mise à jour du DIUO, analyses SPS des offres et assistance à la mise en conformité des DCE.

Actions de réalisation : préparation/transmission de la DP, inspections communes et harmonisation des PPSPS, audits/visites de chantier et comptes-rendus réguliers.

20 juil. 2026
Champigneulles (54)
8 000 000 €
Début à la notification ; fin au plus tard le 31/12/2030 (liée à la remise du DIUO final ou à la levée des dernières réserves)
Clause environnementale
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Assurances multirisques et flottes

Régie de l'Eau de l'Eurométropole de Metz

Couverture responsabilité civile élargie aux dommages corporels, matériels et immatériels, avec extensions pollution accidentelle, recours organismes sociaux et responsabilité des sous‑traitants.

  • Plafonds minima exigés : 10 000 000 € pour tous dommages ; garantie subséquente au moins 5 ans.
  • Gestion : prime calculée sur une assiette de rémunérations communiquée, 26 agents déclarés, envoi de statistiques sous 15 jours, paiement annuel.
28 juil. 2026
France métropolitaine, pays limitrophes, pays membres de l'UE, Norvège, Liechtenstein et départements d'Outre‑Mer
-
4 ans (à partir du 01/01/2027); résiliation annuelle possible par chacune des parties avec préavis 4 mois; garanties subséquentes/ reprise du passé : au moins 5 ans pour certaines garanties

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Assistance à maîtrise d'ouvrage et programmation

Collectivité de Mamoudzou

Assistance à la préparation, la passation et le suivi des dossiers de maîtrise d’œuvre, incluant rédaction du CCTP, BPU et, si requis, du DCE complet ; analyse des candidatures et des offres, organisation de concours et assistance aux phases de jury.

Livrables attendus : pièces de consultation, rapports d’analyse par phase d’études, tableaux d’analyse des offres, comptes‑rendus et présentations ; fréquences : réunions de lancement, points toutes les 2 semaines, COTECH/COPIL en fin d’étape.

Rémunération structurée sur bordereau de prix (BPU/DQE) avec prestations complémentaires chiffrées sur prix unitaires.

10 juil. 2026
Mamoudzou (976)
600 000 €
1 an, reconductible selon dispositions du CCAP
Clause environnementale
Clause sociale
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Fourniture d'équipements, produits d'entretien et systèmes HACCP

Ville de Longjumeau

  • Fourniture d'équipements de nettoyage, produits d'entretien et systèmes HACCP avec fiches techniques et SDS.
  • Livraisons sur environ 40 sites, 3 à 6 bons de commande annuels indicatifs, délai de livraison maximum 5 jours ouvrés.
  • Mise à disposition et maintenance éventuelle de centrales de dilution/systèmes de dosage automatique sur sites équipés.
  • Formation initiale et rappels (typiquement 4 demi-journées) et remise de protocoles de nettoyage par site.
  • Exigences environnementales : labels (ECOLABEL, Ecocert, Nordic Swan, Cosmos), réduction et recyclage des emballages, véhicules peu polluants.
28 juil. 2026
Longjumeau (91)
70 000 €
Jusqu'au 24/02/2027, reconductible 3 fois 1 an (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Maîtrise d'œuvre réhabilitation Tiez Nevez

Finistère Habitat

  • Mission complète de maîtrise d'œuvre pour réhabilitation énergétique : diagnostic, APS/APD (2 scénarios), PRO, DCE, DET, VISA et AOR.

  • Missions complémentaires : OPC, plans par logement, DPGF quantifié et tableau de décomposition des honoraires.

  • Mission thermique : calculs réalisés par un bureau spécialisé, validation et suivi pour atteinte du niveau de performance et accompagnement pour labels.

  • Assistance à la passation des marchés, analyse des offres, direction d'exécution, réceptions et suivi pendant la garantie de parfait achèvement.

17 juil. 2026
Landivisiau (29)
6 400 000 €
40 mois, dont 10 mois dédiés à la phase de conception
Clause environnementale
Visite requise

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Aménagements agricoles, fixation d'embâcles et végétalisation ripisylve

Syndicat du bassin versant de la Reyssouze

Travaux d'aménagement pour l'abreuvement du bétail, comprenant sondages, fourniture/pose de puits avec pompes solaires 12 V (DQE mentionne quantité 3.2), abreuvoirs béton et essais de pompage.

  • Aménagements d'approches et passerelles pour franchissement bovin, descentes à l'eau et remise en état des berges.
  • Gestion du bois mort : retrait, évacuation ou broyage (10 m³ estimés) et fixation d'embâcles (11 interventions forfaitaires).
8 juil. 2026
Ain (01)
-
3 ans et 4 mois (à partir du 01/08/2026)
Clause environnementale
Clause sociale
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