Coordination sécurité et protection de la santé CSPS

Phase conception (C)

• C1 : prise de connaissance des dossiers AP/PRO, visite sur site, formulation d'un avis récapitulatif.
• C2 : rédaction d’un document de coopération précisant rôles et responsabilités des intervenants du point de vue SPS.
• C3 : rédaction d’avis SPS sur documents d’études transmis hors dossier de prise de connaissance.
• C4 : ouverture et tenue du Registre Journal de Coordination (RJC) pendant la conception.
• C5 : rédaction du Plan Général de Coordination en Sécurité et Protection de la Santé (PGCSPS), intégration des règles d'accès chantier et du règlement intérieur CISSCT si nécessaire.
• C6 : ouverture et alimentation du Dossier d’Intervention Ultérieure sur Ouvrage (DIUO).
• C7 : assistance à la rédaction et mise à jour des pièces DCE au regard des exigences SPS (intégration RJC/PGCSPS/DIUO).
• C8 : analyse SPS des offres et établissement d’un rapport d’analyse.

Phase réalisation (R)

• R1 : préparation et transmission de la Déclaration Préalable SPS (DP) en coordination avec autorités compétentes.
• R2-a / R2-b : inspection commune et examen/harmonisation des PPSPS des entreprises ; rédaction de comptes-rendus ; mise à jour du PGCSPS/RJC.
• R5 : mise à jour mensuelle du RJC et diffusion aux acteurs (MO, MOE).
• R6 : mise à jour continue du PGCSPS.
• R7 : mise à jour du DIUO en fonction de l’avancement des travaux.
• R8 : avis SPS sur documents d’exécution transmis par le maître d’ouvrage.
• R9 : participation aux réunions de chantier et visites inopinées, rédaction et diffusion de comptes-rendus.
• Postes complémentaires (R10, R11) pour réunions nocturnes, interventions hors horaire et actions diverses.

Documents et livrables

• RJC, PGCSPS, DIUO, rapports d’inspection et d’analyse des offres, DP, comptes-rendus de réunions, avis SPS sur documents de conception/exécution, documents de coopération et modèles de cadres PGCSPS/RJC.

Modalités d’exécution

• Missions exécutées par ordres de service selon phases conception/réalisation ; rémunération et ventilation des postes conformes au BPUF/CCATP.