1316 marchés publics pour conformité réglementaire

Gestion opérationnelle des accueils périscolaires (matin/méridien/soir), mercredis et périodes de vacances scolaires.

Interlocuteur dédié par collectivité, organigramme et plan de formation, remplacement du personnel et encadrement des activités.

Inscriptions dématérialisées, encadrement des repas avec application des principes HACCP, reporting régulier et procédures de sécurité et gestion des urgences.

Maintenance préventive, corrective et prédictive pour ascenseurs à cabine, monte-charges et élévateurs de personnes.
Visites périodiques et contrôles planifiés selon classification A/B/C des équipements.
Dépannages urgents assurés le jour même pour les cas prioritaires; remise en service selon niveaux de gravité.
Fourniture de documentation technique, tenue de carnets d'entretien, gestion des pièces détachées et traitement des déchets D3E.

Contrat groupe de complémentaire santé avec deux régimes distincts : un régime de base obligatoire et une sur-complémentaire optionnelle.
Couverture « contrat responsable » pour frais médicaux, chirurgicaux et hospitaliers ; réseau de soins et tiers payant avec conventions minimales exigées.
Gestion pour compte déléguée avec production de comptes de résultat et états démographiques ; paiements trimestriels selon bordereau de prix.
Mémoire technique à fournir incluant mesures de développement durable et volet social, ainsi que modalités de sous-traitance et conformité RGPD.

Mission d'AMO pluridisciplinaire (juridique, technique, financier, économique) pour le suivi des concessions FTTH.

Livrables attendus : plannings et supports de gouvernance, comptes rendus, notes d'arbitrage, rapports annuels, tableaux de bord techniques et financiers, livrables SIG compatibles GRACE THD.

Missions socles commandées par bons de commande annuels ; missions complémentaires (audits, avenants, financements) à la demande.

Participation aux instances (comités stratégiques semestriels, COMOPS mensuel) et production d'analyses contractuelles, financières et techniques.

• Fourniture d'agents SSIAP (niveaux 1, 2 et 3), agents de sécurité (ADS) et agents cynophiles pour interventions statiques et dynamiques.

• Disponibilité 7j/7 24h/24, capacité de renforts pour événements et vigilance renforcée pour ERP de 1re catégorie.

• Exigences : qualifications SSIAP, cartes CNAPS pour responsables, documents d'identification chiens; port d'armes interdit; tenue de registres et signalement des incidents.

Mission de maîtrise d'œuvre infrastructure couvrant AVP, PRO, ACT, VISA, DET et AOR, avec prise en charge de l'OPC.

• Études sur deux sections sans lotisation, levés topographiques et études géotechniques prévues.
• Livrables attendus : plans (1/1000 et 1/500), estimations détaillées, DCE, fichiers natifs DWG et SIG, planning et comptes rendus de réunions.
• Réunions prévues : 3 en AVP, 3 pour l'analyse des offres en ACT ; coordination SPS niveau II et suivi OPC.

Forfait mensuel par véhicule couvrant visites périodiques (vidange, filtration, préparation aux contrôles règlementaires) et remplacement des pièces d'usure.

Réparations curatives sur devis : émission d’un devis préalable, nouveau devis si travaux supplémentaires, exécution sur bon de commande. Tarifs main-d’œuvre et pièces fournis dans le bordereau des prix.

Interventions principalement en atelier, interventions mobiles et remorquage possibles. Délais : 48 heures après dépôt pour opérations d'entretien ; 2 heures d'intervention pour immobilisation urgente.

• Location de deux fourgonnettes frigorifiques neuves, volume utile 4 m3 chacune, maintien de température 2 °C à 7 °C.
• Offre de base thermique avec option possible pour véhicules électriques ; groupe frigorifique de classe C exigé.
• Fourniture immédiate de deux véhicules provisoires thermiques équivalents jusqu'à livraison des neufs.
• Maintenance complète incluse (pièces, pneumatiques, main d'œuvre, remorquage) et mise à disposition d'un véhicule de remplacement en 2 heures maximum.