1637 marchés publics pour signalisation

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Système d’acquisition dynamique pour l’achat de véhicules neufs ou d’occasion

Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

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Fourniture de véhicules utilitaires type fourgonnette et fourgon d'occasion, conformes à la réglementation française.

  • Livraison des véhicules au point indiqué par l'acheteur.
  • Formalités de vente, y compris immatriculation et vignette Crit'Air.
  • Preuve d'un contrôle technique valide pour les véhicules concernés.
  • État des véhicules : plein de carburant, propre, avec carnet d'entretien et garantie d'un an.
  • Équipements obligatoires pour la circulation en France et révisions effectuées.
4 juil. 2029
Auray (56)
300 000 €
4 ans à compter du 04/07/2025.

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules électriques d'occasion

DINAN AGGLOMÉRATION

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules électriques d'occasion.

  • Conformité réglementaire : Les véhicules doivent respecter la réglementation pour circuler en France.
  • État des véhicules : Nettoyage intérieur et extérieur avant livraison.
  • Contrôle technique : Validité du contrôle technique de moins de 6 mois.
  • Garantie : Garantie minimale sur les pièces des véhicules d'occasion.
  • Accessoires : Équipement complet avec documents d'entretien.
30 sept. 2028
Dinan (22)
-
-

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion

Région Hauts-de-France

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Fourniture de véhicules légers neufs et d'occasion électriques, incluant :

  • Types de véhicules : citadines et berlines.
  • Estimation de 75 véhicules à livrer dans un délai maximum de 45 jours.
  • Responsabilité du transport, conditionnement et déchargement à la charge du fournisseur.
  • Conformité à la réglementation française, avec formalités d'immatriculation et contrôle technique pour les véhicules d'occasion.
23 mai 2028
Région Hauts-de-France
2 125 000 €
4 ans, jusqu'au 23/05/2028.

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Fourniture d'engins, véhicules et matériels neufs ou d'occasion

Groupement d'achats du Beauvaisis

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Le lot 2 concerne la fourniture de poids-lourds et équipements associés, incluant :

  • Camions 19 T benne
  • Porteurs et gravillonneurs
  • Finisher
  • Enrobeurs
  • Dépanneuses 12 tonnes
  • Camions saleuses 26 tonnes

Les véhicules doivent avoir un poids total autorisé en charge (P.T.A.C) supérieur à 3.5 tonnes, et peuvent être neufs ou d'occasion.

12 juil. 2028
Beauvais (60)
150 000 €
4 ans à compter du 12/07/2024.
Clause environnementale

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Acquisition et location de véhicules neufs et d'occasion

BRGM — Bureau de Recherches Géologiques et Minières

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Fourniture de véhicules adaptés aux segments demandés (particuliers, utilitaires, aménagés, quadricycles) en neuf ou occasion.

Décomposition tarifaire obligatoire : coût véhicule/options, carte grise, livraison franco de port, détail bonus/malus, vignette CRIT’AIR ; maintenance chiffrée en option.

Livraison accompagnée d’un bon de livraison et des documents d’immatriculation ; capacité de maintenance et maillage réseau évalués.

31 août 2028
France entière
-
48 mois (SAD ouvert) ; marchés spécifiques 48 mois à compter de la notification
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de véhicules légers, utilitaires, frigorifiques et minibus

Communauté d'agglomération Agglo Pays d'Issoire

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Véhicule 5 places, 5 portes, carrosserie blanche et sellerie tissu.
Équipements obligatoires : GPS, régulateur, poste radio, kit sécurité (gilet, triangle, trousse de secours) et équipements de sécurité standard (ABS, ESP, airbags, climatisation).
Pneumatiques 4 saisons et conformité aux seuils d'émission CO2 en vigueur.
Véhicules neufs ou d'occasion acceptés sous réserve des justificatifs pour l'occasion.

30 déc. 2028
Issoire (63)
-
Durée SAD : du 10/03/2025 au 30/12/2028. Durée d'exécution des marchés spécifiques : jusqu'à l'issue de la période de garantie ; délai de livraison contractuel en jours ouvrés à proposer par le candidat.
Clause environnementale
Échantillons requis

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Fourniture de véhicules neufs et d'occasion

Orléans Métropole

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Fourniture de véhicules particuliers thermiques ou hybrides sur segments A, B, C/M.

  • Neuf ou occasion (occasion ≤ 3 ans et ≤ 50 000 km sauf précision).
  • Prix forfaitaire comprenant véhicule, options, carte grise et livraison.
  • CMT du marché spécifique précisera options obligatoires et délais.
9 mars 2030
Orléans (45)
300 000 €
12 mois (à partir du 10/03/2026), reconductible 3 fois 1 an (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Remplacement et équipement de compteurs d'eau communicants

SIEGVO

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Fourniture d'un forfait équipement agents : tablette/smartphone Android, tête optique IZAR OPTO, licences SAPHIR et formation associée.

  • Mise en service, gestion des licences et preuves de formation demandées.
14 nov. 2026
Moselle (57)
330 000 €
1 an, reconductible 4 fois (durée maximale 5 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Acquisition de véhicules légers d'occasion

PODELIHA

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Mise à disposition de véhicules légers d'occasion récents (mise en service ≤ 2 ans) et faible kilométrage (< 20 000 km).

Types recherchés : citadines, berlines compactes, berlines, monospaces, SUV ; finitions milieu/haut de gamme, couleurs sobres, sans équipements spécifiques (attelage, galerie).

Prestations attendues : documentation technique en français, préparation (nettoyage, révision, carnet à jour), options administratives (carte grise, Crit'Air), convoyage assuré et accessoires obligatoires fournis.

Garantie minimale exigée : 6 mois pièces et main d'œuvre avec solution de véhicule de remplacement pendant immobilisation.

Volume indicatif communiqué : ~5 véhicules par an (donnée non contractuelle).

30 mars 2027
Angers (49)
-
4 ans (à compter de la publication du SAD)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Acquisition de véhicules neufs et d'occasion

Communauté de Communes du Pays Loudunais

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Fourniture de véhicules neufs pour segments citadine et utilitaire, toutes motorisations admises.

  • Devis détaillé et fiche technique exigés.
  • Mise en service, immatriculation et kit de signalisation inclus.
  • Garanties à préciser et essai possible après réception des offres.
15 nov. 2027
Non précisé
75 000 €
30 mois
Clause environnementale