1991 marchés publics pour conformité réglementaire

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Maîtrise d'œuvre restauration de la mobilité latérale de la Moselle

Syndicat Mixte Moselle Amont

Maîtrise d'œuvre complète incluant PRO, REG, ACT, VISA, DET et AOR, avec options modélisation hydraulique 2D et études complémentaires.
Quantités principales : ~350 000 m3 de matériaux à déplacer, 9 gravières, 35 ha rendus plus fréquemment inondables, 4,2 km de cours à restaurer.
Livrables exigés : rapports papier (4 ex.), livrables numériques (PDF/WORD), données SIG (shapefile / QGIS) et tableaux Excel.
Contraintes techniques fortes : priorité à matériaux issus de démantèlement, modélisation pour démontrer non‑aggravation du risque d'inondation, gestion piscicole et prise en compte des zones Natura 2000 / RNR / ZNIEFF.

11 sept. 2026
Grand Est
1 000 000 €
39 mois (octobre 2026 – décembre 2029)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Construction de 14 logements collectifs

In'li

Fourniture, pose et mise en service d'ascenseurs avec travaux de gaine et raccordements.

Caractéristiques (capacités, conformité PMR) à préciser.

Qualifications spécifiques demandées.

4 sept. 2026
Clichy-la-Garenne (92)
-
18 mois (prise d'effet estimée : 2ᵉ semestre 2026)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de volailles et lapins frais

Lycée Marcelin Berthelot

Large assortiment de volailles et préparations (+ lapin) pour 48 255 kg incluant escalopes, cuisses, pilons, filets, sautés, rôtis et préparations reconstituées.

  • Fiches techniques détaillées et certificats de conformité demandés pour chaque produit; exigences particulières pour le lapin (norme NF V47‑001 ou prescriptions minimales).
  • Livraisons franco de port, respect des températures, bulletin de livraison, commandes 5 jours avant; possibilité de livraison via flotte propre ou prestataire (à préciser).
15 sept. 2026
Vienne (86)
-
1 an (01/01/2027–31/12/2027), renouvelable 2 fois
Clause environnementale

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Construction de 12 logements locatifs

ADIS SA HLM

Fourniture et mise en œuvre PAC multi-split R32, ballons thermodynamiques 190 L, VMC hygroréglable, distribution eau et évacuations conformes aux DTU.

Fiches techniques préalables, essais, PV de mise en service et DOE.

8 sept. 2026
ETABLES (07)
3 400 000 €
18 mois (incluant 1 mois de préparation), démarrage octobre 2026
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons requis

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Maintenance multiservices techniques et sécurité

Ville de Lucé

Vérification annuelle et maintenance des extincteurs et RIA, contrôles mensuels d'accessibilité et tests débit/pression.

Respect des cycles de réépreuve et remplacement selon fin de vie réglementaire ; registres et étiquettes de vérification.

Pièces et éliminations gérées via filières agréées avec traçabilité.

31 juil. 2026
Lucé (28)
15 000 €
2 ans, renouvelable 1 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Gestion et valorisation des déchets

Syndicat d'Etudes et d'Elimination des Déchets du Roannais

Lot 4 — DMS

  • Enlèvement, tri et prise en charge des déchets dangereux ménagers avec contenants réglementaires, transpalette peseur, BSD TrackDéchets et filières ADR/ICPE.
  • Technicien‑trieur formé et planning d'enlèvements à assurer selon fréquences locales.
10 sept. 2026
Loire (42)
533 805 €
3 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2029)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Réhabilitation des accès et installations électriques

Région Nouvelle-Aquitaine

  • Fourniture, fabrication et pose de clôtures et portillons en aluminium thermolaqué blanc (hauteur 220 cm), avec portillon élèves (180 x 220 cm) et portail pompier (540 x 240 cm) à deux vantaux.
  • Travaux électriques comprenant installation provisoire, compléments de prise de terre, création d’une alimentation dédiée TD-CAP et cheminements de câbles.
  • Mise en œuvre d’un système de contrôle d’accès et vidéophonie IP avec gestion des droits, intégration aux ouvrages de serrurerie et formation du personnel.
  • Études d’exécution, plans EXE, DOE/DIUO et gestion quotidienne du chantier, y compris protection des surfaces et traçabilité des déchets.
30 juil. 2026
Camblanes-et-Meynac (33)
-
4 mois, dont 2 mois de préparation
Clause environnementale
Clause sociale
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Échantillons requis

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Transformation de l'ancienne école en tiers‑lieu

Commune de Plouezoc'h

Conception, impression et pose de signalétique intérieure et extérieure ; impression des panneaux sur supports fournis en contreplaqué 15 mm aux dimensions données.
Fourniture des plans d'exécution et justificatifs techniques (durabilité, fixation, résistance UV) ; pose avec fixations invisibles et calepinage conforme aux plans architecte.
Coordination technique avec éléments fournis par l'agencement (supports) et validation préalable des implantations et matériaux.

4 sept. 2026
Plouezoc'h (29)
220 000 €
8 semaines (préparation et exécution, démarrage indicatif octobre 2026)
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Assistance à maîtrise d'ouvrage études et programmation

Service d'Infrastructure de la Défense Nord-Ouest

Réalisation d'études de faisabilité, préprogrammes et programmes définitifs structurés en phases avec livrables approuvés (note de cadrage, EF V0/V2, préprogramme, PROG, PROGDEF).

Comprend analyses fonctionnelles (AFAV), élaboration de 3 à 5 scénarios, estimation des coûts d'investissement et du coût global sur 30 ans, matrice des risques et calendrier prévisionnel.

Assistance à la passation : rédaction des pièces, proposition de critères, analyse des candidatures et offres, préparation et animation des jurys, organisation de visites et délivrance d'attestations.

18 sept. 2026
Multiples
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale
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Acquisition de matériels roulants neufs et d’occasion

Le Mans Métropole

Utilitaires neufs ou d’occasion, adaptés à un usage professionnel (charge utile, hayon, aménagements).
Contrôles renforcés de carrosserie et équipements spécifiques ; carnet d’entretien et PV réglementaires exigés.
Garantie 2 ans (neuf) / 12 mois (occasion) ; livraison et déchargement à la charge du fournisseur.

31 déc. 2031
Le Mans (72)
5 400 000 €
8 ans
Clause environnementale