5873 marchés publics pour saas

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Assurances multirisques de la collectivité

Commune de Marquette-lez-Lille

Garanties RC couvrant les activités et services municipaux (restauration, écoles, crèches, transports, piscines, stades, etc.) avec prises en charge spécifiques pour pollution, intoxication alimentaire et protection fonctionnelle.
Assurance individuelle accidents pour les bénéficiaires d'activités incluse.
Tarification basée sur la masse salariale déclarée et obligations de production d'états statistiques et de conformité RGPD.

22 juin 2026
Marquette-lez-Lille (59)
-
60 mois (du 01/01/2027 au 31/12/2031), résiliation annuelle possible avec préavis réciproque de 6 mois
Clause environnementale

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Fourniture de mulch

Ville de Metz

  • Fourniture de deux types de paillage en vrac : écorces fibreuses (calibre 0/60 mm) et plaquettes feuillues (calibre 0/50 mm), conformes NF.

  • Contrôle systématique à la livraison avec possibilité de prélèvement d’échantillons ; rejet et reprise en cas de non-conformité.

  • Livraison sur bons de commande ; transport et déchargement à la charge du fournisseur ; volumes estimés en m³ indiqués au bordereau des prix.

  • Traçabilité exigée : origine, méthode de production et fiches techniques fournies sur demande.

18 juin 2026
Metz (57)
60 000 €
12 mois, renouvelable 2 fois (durée maximale 36 mois)
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour restauration scolaire

Commune de Chablis

Livraison quotidienne de repas en liaison froide destinés aux écoles maternelles et élémentaires (portions enfant) et repas adultes occasionnels.

Menus équilibrés sur la semaine avec 5 composantes, plan initial sur six semaines et un repas végétarien hebdomadaire.

Conditionnement hermétique, étiquetage complet, conservation entre 0 °C et +3 °C (durée max 6 jours) ; analyses microbiologiques mensuelles à la charge du fournisseur.

Transport en véhicules réfrigérés ; contrôles de température et vérifications quantitatives/qualitatives à la réception.

15 juin 2026
Chablis (89)
-
1 an, renouvelable 3 fois (durée maximale 4 ans, 01/09/2026–31/08/2030)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons requis

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Système d’acquisition dynamique pour l’acquisition de goodies et textiles personnalisés

Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne

Acquisition de produits type objets promotionnels, incluant :

  • Gourdes
  • Lanyards (tour de cou)
  • Stylos
  • Porte-clés
  • Mugs
  • Bracelets
  • Sacs divers (y compris en tissus)

Tous les objets doivent être personnalisés avec le logo et d'autres motifs. La production graphique est fournie par l'acheteur, et les caractéristiques techniques varient selon les besoins spécifiques.

1 avr. 2027
Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne
50 000 €
Jusqu'au 30 avril 2027.
Clause environnementale

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Contrôles microbiologiques des offices de restauration municipaux

Mairie de Tremblay-en-France

Analyses alimentaires (Salmonella, E. coli, flore totale, staphylocoques, Bacillus cereus, Listeria, etc.), analyses d'eau (coliformes, E. coli, spores ASR, entérocoques) et contrôles de surfaces (flore totale, Listeria).
Fréquences typiques : 4 à 6 interventions par an selon type de structure, généralement 2 prélèvements denrées par intervention, contrôles eau et surfaces selon planning (1–4 passages/an selon site).
Analyses exigées sous accréditation COFRAC avec rapports individuels, traçabilité des prélèvements, matériel stérile et transmission dématérialisée des résultats.
Gestion des déchets DASRI et optimisation logistique (tournées, véhicules à faibles émissions) imposées.

1 juin 2026
Tremblay-en-France (93)
32 000 €
12 mois, renouvelable 3 fois (jusqu'à 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Prises de vues photographiques des collections, documents, expositions et portraits

Saint-Étienne Métropole

  • Photographies d’œuvres 2D et 3D avec au minimum une prise et charte de calibration par œuvre ; prises multiples pour objets 3D.
  • Photographies d’ouvrages patrimoniaux : couverture et plusieurs pages, éventuelles vues 3D pour formats spécifiques ; livraison en TIFF/JPEG.
  • Documentation d’accrochages : vues générales, plans muraux et détails, images livrées traitées et en plusieurs résolutions pour web et impression.
  • Portraits d’artistes : série d’environ dix images par artiste, livrées en haute définition 300 dpi, traitement et cession de droits inclus.
10 juin 2026
Saint-Priest-en-Jarez (42)
8 000 €
1 an, reconductible tacitement 3 fois 12 mois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Fourniture d'engrais et produits de fertilisation

Mairie de Roanne

  • Gamme de 7 produits de fertilisation pour espaces verts avec quantités annuelles de référence (ex. 3 000 kg pour stimulateur racinaire, 1 000 kg bulbes, etc.).
  • Spécifications détaillées par produit : granulométrie 1–4 mm pour granules, ratios N‑P‑K cibles et tolérances, libération lente ≥ 6 mois pour certaines références.
  • Commandes possibles partiellement selon besoins ; livraison sous 21 jours, conditionnement en emballage d'origine.
17 juin 2026
Roanne (42)
-
1 an, reconductible 1 fois (durée maximale 2 ans)
Clause environnementale

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Campagne de mesures hydrauliques et thermiques sur réseau T130

Communauté d'Agglomération Saint Germain Boucles de Seine

  • Mesures sur l'ouvrage T130 : débit instantané et température, pas de temps 15 minutes.
  • Campagne minimale de 2 semaines, possibilité d'extension en cas d'événements pluvieux.
  • Livrables : données brutes, fichiers d'analyse et rapport final détaillant flux journaliers, minima nocturnes, pointes et températures.
  • Option facturée pour installation/désinstallation nocturne des équipements.
1 juin 2026
Croissy-sur-Seine (78)
6 000 €
2 semaines (durée minimale de la campagne, prolongation possible en cas d'événements pluvieux)
Visite requise

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Désherbage et débroussaillement de la voirie

Métropole Aix‑Marseille‑Provence

  • Interventions de désherbage, fauche et débroussaillement sur voies, trottoirs, caniveaux, accotements, fossés et entourages d’arbres.
  • Modalités : largeur prise en compte 50 cm par côté en urbain, 1 m en périurbain ; hauteur de coupe pour herbes < 3 cm ; postes pour débroussaillement mécanique et par tracteur (broyeur à marteaux, gyrobroyeur).
  • Gestion des déchets : collecte et évacuation vers centres agréés, enlèvement sous 24 h ; majoration si déchets verts mélangés aux ordures ménagères.
  • Travaux sur arbres : tailles, abattage, dessouchage jusqu’à 0,50 m avec comblement (foisonnement 20 %) et mesures conservatoires des sols.
  • Exigences techniques : interdiction de produits phytosanitaires non agréés, matériel et méthodes soumis à agrément, EPI et signalisation obligatoires.
26 mai 2026
Bouches‑du‑Rhône (13)
1 110 000 €
12 mois; début prévisionnel 01/12/2026 (démarrage lié à la notification selon CCAP)
Clause environnementale
Clause sociale

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Véhicule de halage pour rames de tramway

Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

Véhicule de halage compatible Citadis 302 et 305 conçu pour le déplacement de rames sur un tour en fosse.

  • Capacités techniques : traction/poussée pour rames jusqu'à 60 t et 45 m ; motorisation électrique sur batterie avec autonomie pour 30 cycles ; recharge sur 400 V triphasé.
  • Fonctionnalités : conduite rail/route, télécommande radio portée ≥100 m, attelage amovible sans outillage.
  • Prestations comprises : études, fabrication, essais usine, acheminement, installation, essais sur site et admission, documentation complète, formation, pièces de rechange et SAV pendant la garantie.
12 juin 2026
Octeville-sur-Mer (76)
-
Phase 1 : 14 mois; Phase 2 : 1 mois; garantie 24 mois après admission.
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