325 marchés publics pour carburant

Location courte durée d'une chargeuse sur pneus sans chauffeur ni carburant.

• Caractéristiques clés : 6 200–6 900 kg, moteur ≥ 65 ch, hydrostatique 0–38 km/h, godet ≥ 2 m³, pneus ≤ 40 % d'usure, 2 paires de chaînes neige.
• Transport aller‑retour inclus; intervention panne sous 4 h, diagnostic sous 6 h, remise en service sous 48 h ou remplacement.
• Formation prise en main 30 min sur site; franchise d'utilisation incluse 150 h/mois; conditions de facturation journalière appliquées.

La fourniture de véhicules légers d'occasion électriques et hybrides est requise, avec les prestations suivantes :

• Fourniture de véhicules neufs ou d'occasion conformes à la réglementation française.
• Livraison aux points spécifiés par la Région Grand Est.
• Réalisation des formalités de vente et d'immatriculation.
• Fourniture de la vignette Crit'air et d'un contrôle technique valide pour les véhicules d'occasion.
• Engagement sur une garantie minimale de 12 mois pour les véhicules d'occasion.

Carburants non routiers pour engins de damage : GNR montagne, HVO100 (EN15940), GTL et autres paraffiniques renouvelables.

Livraisons comprenant déchargement, sécurisation de la zone, nettoyage éventuel et bons de livraison signés.

Traçabilité complète attendue (origine, numéro de lot, certificats de durabilité) et fourniture de fiches techniques et FDS.

• Couverture du parc véhicules (circulation et hors circulation) incluant vol, incendie, bris, bris de machine et assistance.
• Modalités d'indemnisation selon âge (valeur vénale/à neuf), franchises par catégorie (ex. VL 300–400 €, PL 500–800 €) et options territoriales pour transport de marchandises (Europe).
• Véhicule de remplacement et assistance sans franchise avec durées maximales d'indemnisation selon type d'événement.

• Véhicules d'occasion toutes motorisations, places ≤9, PTAC <3,5 t, deux essieux.
• Quantité indicative : 26 véhicules.
• Fourniture avec fiches techniques, contrôle technique valide (si applicable), kilométrage, année et état de carrosserie.
• Livraison avec carte grise, carnet d'entretien, certificat de garantie et véhicule propre, plein d'énergie.

• Entretien complet des espaces verts : tonte (hauteur de coupe < 5 cm), débroussaillage, désherbage manuel/thermique, taille des arbustes, élagage/abattage, soufflage/ramassage et évacuation des déchets verts vers CVO.

• Surfaces et repères quantitatifs : pelouses 200 m² ; arbres 18 (16 ≤ 4 m, 2 > 4 m) ; massifs 6 ; aires de parking ≈ 800 m².

• Fréquences indicatives : passages annuels planifiés selon calendrier prévisionnel (maintien hauteur herbe ≤ 12 cm ; estimation générale de cadence annuelle fournie dans les prévisions).

• Couverture multirisque pour immeubles et biens mobiliers : incendie, dégâts des eaux, vol, bris, bris de machines, pertes d'exploitation et frais supplémentaires.
• Responsabilité civile étendue aux personnels, bénévoles et personnes accueillies, avec plafonds élevés et exclusions spécifiques (PFAS exclues pour frais de dépollution).
• Assurance flotte : couverture complète par catégories de véhicules, assistance, bris, vol, dommages tous accidents et prise en compte des véhicules personnels en mission.
• Protection juridique : prise en charge des frais de défense et honoraires avec plafonds par dossier. Risques statutaires : capital décès, indemnités journalières et frais de soins en capitalisation.

Véhicules d'occasion conformes aux caractéristiques minimales (≤9 places, PTAC < 3,5 t, 2 essieux).

• Quantité estimative sur 48 mois : 26 véhicules.
• Livraison avec contrôle technique valide, carnet d'entretien, certificat de garantie (min. 6 mois), carte grise, vignette Crit'Air si applicable.
• Véhicules propres, pleins d'énergie, formalités d'immatriculation prises en charge.

Fourniture et livraison de véhicules neufs (-3,5 t) selon configuration proposée, avec équipements et aménagements spécifiques.
Livraison propre, plein d'énergie, formalités d'immatriculation sur mandat et démarches pour vignette Crit'Air.
Garantie constructeur minimale 2 ans ; interlocuteur unique et préparation logistique (appel et avertissement 48 h).