472 marchés publics

• Fourniture d'un groupe motopompe tête de série puis d'un nombre significatif de groupes motopompes de série (engagement minimal précisé pour la série).
• Livraison accompagnée d'accessoires pétroliers, documentation utilisateur, lots de pièces de maintenance et outillages spécifiques.
• Prestations de formation pour maintenanciers et instructeurs/utilisateurs.
• Conception adaptée aux opérations de vidange, remplissage, transfert et distribution de carburants et compatible transport intermodal.

Guide synthétique et illustré (≤40 pages) présentant définitions, risques, chiffres clés et cadre réglementaire des déchets ménagers dangereux.

Contenu opérationnel : typologies de flux, fonctionnement des filières REP, recommandations de prévention et modalités de collecte (y compris flux problématiques comme amiante ou mercure).

Prototype testé avec trois collectivités types (rural, intermédiaire, urbain) et livrables attendus : prototype ajusté et version finale imprimable/numérique.

Création et réhabilitation de réseaux enterrés et aériens pour eaux usées et pluviales, incluant regards, boîtes de branchement, bacs à graisses, fosses de relevage et séparateurs hydrocarbures.

Études d'exécution, sondages géotechniques, inspections télévisées, travaux de génie civil (dépose/repose, dévoiement, comblement, réfections) et interventions d'urgence de faible ampleur.

Gestion des déchets avec traçabilité et obligations de valorisation, contrôles techniques (essais d'étanchéité, matériaux), PAQ et remise d'un DOE numérique et des plans de récolement.

Organisation chantier avec PPSPS, plans d'installation, balisage et mesures de réduction des nuisances (charte chantier à faibles nuisances).

Fourniture et pose de panneaux routiers (divers types) et de caissons/plaque directionnels non lumineux, avec supports (mâts) et massifs adaptés. Plans d'exécution détaillés et décors pour chaque élément, fiches techniques et certificats demandés pour chaque produit. Travaux sur site comprenant dépose, pose, gestion de la circulation et remise en état; contrôles mécaniques et vérifications de stabilité exigés.

• Fourniture et acheminement de gaz naturel vers une liste de PDL identifiés en annexe.

• Validation du périmètre des PDL, option de regroupement pour facturation groupée et optimisation du tarif d'acheminement pour PDL de forte consommation.

• Facturation : facturation mensuelle pour PDL à relevé journalier/mensuel (index GRDF ou estimation) ; facturation selon fréquence convenue pour PDL semestriels.

• Annexes techniques obligatoires : détail par PDL (PCE/CAR/compteur), bordereau des prix par PDL (abonnement, MWh, taxes).

• Nettoyage courant des locaux intérieurs et entretien de la vitrerie, avec prestations récurrentes mensuelles (forfait) et prestations ponctuelles facturées à l'unité.
• Fourniture complète du matériel, des produits (écolabellisés exigés) et des consommables sanitaires, avec traçabilité et fiches de données de sécurité.
• Organisation du travail avec contrôles qualité réguliers, contrôles aléatoires et plan d'actions correctives.
• Formation obligatoire du personnel (produits, dilution, tri des déchets, sécurité) et obligations de continuité de personnel (reprise et remplacement selon les règles contractuelles).