554 marchés publics

• Diagnostics détaillés d'entreprises impactées : local, effectifs, surfaces, flux, contraintes et analyse financière.
• Rédaction de cahiers des charges types et opérationnels (spatialisation, m², aménagements, estimation coûts) et définition des conditions de réussite du transfert.
• Études de programmation économique, tests investisseurs et préparation de dossiers investisseurs.
• Appui à la stratégie de réindustrialisation : expertises immobilières, reconversion, animation de démarches et production de notes et supports.

Guide synthétique et illustré (≤40 pages) présentant définitions, risques, chiffres clés et cadre réglementaire des déchets ménagers dangereux.

Contenu opérationnel : typologies de flux, fonctionnement des filières REP, recommandations de prévention et modalités de collecte (y compris flux problématiques comme amiante ou mercure).

Prototype testé avec trois collectivités types (rural, intermédiaire, urbain) et livrables attendus : prototype ajusté et version finale imprimable/numérique.

Fourniture et pose de panneaux routiers (divers types) et de caissons/plaque directionnels non lumineux, avec supports (mâts) et massifs adaptés. Plans d'exécution détaillés et décors pour chaque élément, fiches techniques et certificats demandés pour chaque produit. Travaux sur site comprenant dépose, pose, gestion de la circulation et remise en état; contrôles mécaniques et vérifications de stabilité exigés.

Création et réhabilitation de réseaux enterrés et aériens pour eaux usées et pluviales, incluant regards, boîtes de branchement, bacs à graisses, fosses de relevage et séparateurs hydrocarbures.

Études d'exécution, sondages géotechniques, inspections télévisées, travaux de génie civil (dépose/repose, dévoiement, comblement, réfections) et interventions d'urgence de faible ampleur.

Gestion des déchets avec traçabilité et obligations de valorisation, contrôles techniques (essais d'étanchéité, matériaux), PAQ et remise d'un DOE numérique et des plans de récolement.

Organisation chantier avec PPSPS, plans d'installation, balisage et mesures de réduction des nuisances (charte chantier à faibles nuisances).

Fourniture d'arbres (tige, cépée, conifères) issus exclusivement de la pépinière du titulaire, avec réservation et étiquetage individuel.

Préparation, arrachage et conditionnement spécifiques garantissant la conservation (arrachement protégé, emballages adaptés) ; délai maximal entre arrachage et livraison : 72 heures (24 h pour racines nues).

Transport et livraison avec camions équipés de moyens de levage, déchargement aidé et contrôle à réception ; traçabilité complète et Passeport phytosanitaire européen obligatoire.

• Prélèvements et analyses en laboratoire accrédité pour caractériser terres et boues et déterminer la filière de traitement.

• Collecte, chargement et transport vers installations agréées avec traçabilité (bons de pesée, registre, outil de suivi électronique).

• Nettoyage et remise en état des zones souillées, gestion des nuisances (poussières, bruit) et délivrance des justificatifs (rapports d'analyse, bons de pesée).

• Mise à disposition de moyens humains, matériels et de transport documentés, coordination avec le représentant de l'organisation des interventions.

• Fourniture de matériel de bureau courant (papier, chemises, classeurs, consommables) avec références et quantités annuelles estimatives.
• Fournitures pédagogiques et créatives (peintures, feutres, pâte à modeler, perles, gommettes, etc.) avec caractéristiques techniques et quantités annuelles estimatives.
• Commandes gérées par bons de commande ; livraisons selon conditions contractuelles ; conformité, traçabilité et garanties exigées.
• Exigences environnementales sur matières recyclées et emballages recyclables, et contraintes qualité pour les produits.