177 marchés publics

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Etude comparative des logiciels de suivi des consommations énergétiques

ADEME

Etude comparative des logiciels de suivi des consommations énergétiques.

  • Analyse des outils disponibles sur le marché, incluant des tests communs pour évaluer leur performance.
  • Enquête auprès des utilisateurs pour cerner leurs besoins et tester les logiciels.
  • Élaboration de grilles de comparaison et restitution des résultats par un rapport final et un webinaire.
1 oct. 2025
France
-
14 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Demande de devis pour 2300 chemises à rabat

Académie de Nancy-Metz

Demande de devis pour la production de 2 300 chemises à rabat avec les spécifications suivantes :

  • Finition : Forme de découpe existante.
  • Dimensions : 220 x 302 mm (format fini), 500 x 337 mm (format ouvert).
  • Papier : 300 g/m², Couché Moderne Brillant, Blanc, certifié PEFC 100%.
  • Impression : Recto en quadrichromie, finition par découpe et rainage, fournies à plat.
  • Emballage : Mise sous film et mise en carton selon des quantités spécifiques.
1 oct. 2025
Académie Nancy-Metz
-
-
Échantillons optionnels

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Prestations de service d'agence de voyages

ENAC

Prestations de service d'agence de voyages pour la gestion des déplacements professionnels.

  • Billetterie : réservation et émission de titres de transport, gestion des modifications et remboursements, informations sur les contraintes douanières.
  • Hôtellerie : accès à une base de données hôtelière mondiale, réservations respectant les indemnités journalières, conditions d'annulation assouplies.
  • Location de véhicules : gestion des demandes avec options GPS, pré-paiement et modifications.
  • Gestion des passeports et visas, outil de réservation en ligne et hors ligne, et accompagnement au changement.
2 oct. 2025
Multiples
-
1 an renouvelable 3 fois, soit 4 ans au total.
Clause environnementale

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Bilan évaluatif des démarches d'innovation sociale et territoriale

ADEME

La mission consiste à réaliser un bilan évaluatif des démarches d'innovation sociale et territoriale.

  • Organisation d'une réunion de lancement pour définir les objectifs et méthodes.
  • Élaboration d'un référentiel d’évaluation en collaboration avec le comité de pilotage.
  • Réalisation d'investigations et d'analyses des éléments recueillis.
  • Production de documents de valorisation et participation à des événements de restitution.
2 oct. 2025
Région Pays de la Loire
-
12 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

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Désignation du commissaire aux comptes pour la certification des comptes

UniHA

Désignation d'un commissaire aux comptes pour la certification des comptes, incluant :

  • Mission de certification des comptes en trois phases : planification, phase préliminaire, audit des états financiers.
  • Rapport annuel pour le comité d’audit sur l’indépendance et les résultats de l’audit.
  • Services complémentaires d’audit selon les besoins.
  • Respect des obligations légales et réglementaires.
2 oct. 2025
Multiples
-
4 ans à compter de la date de notification.

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Etude des performances des puits climatiques

ADEME

Étude des performances des puits climatiques à travers plusieurs phases techniques.

  • Phase 1 : Analyse bibliographique et comparative des technologies.
  • Phase 2 : Suivi instrumenté de six sites pour mesurer les performances.
  • Phase 3 : Simulations théoriques pour compléter les données.
  • Phase 4 : Préconisations pour l'éligibilité au fonds chaleur.
2 oct. 2025
Multiples
-
27 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale

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Réseau capillaire de l'assurance maladie

Caisse Nationale d'Assurance Maladie

Fourniture d’un réseau privé de transport de données (liens MPLS) permettant la connexion au réseau Ramage des organismes de l’Assurance Maladie.

  • Accès à débit garanti (DG) avec des débits de 4M à 20G, utilisant Cuivre, Fibre en propre, Fibre DSP.
  • Accès à débit non garanti (DNG) avec des technologies comme Cuivre, FTTH, 4G/5G.
  • Suivi opérationnel pour garantir la qualité de service.
  • Déploiement initial incluant création et déménagement des têtes PTT et des arrivées fibre optique.
2 oct. 2025
France métropolitaine
-
5 ans maximum, reconductible.

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Etude sur l'impact environnemental des infrastructures numériques des bâtiments tertiaires

ADEME

Etude sur l'impact environnemental des infrastructures numériques des bâtiments tertiaires.

  • Analyse des réseaux informatiques locaux (LAN) : Inventaire, auditions, infographies, évaluation environnementale multicritère.
  • Évaluation des centres de données : Enquête sur l'impact environnemental, analyse de cycle de vie simplifiée sur l'énergie et le carbone.
3 oct. 2025
Non précisé
-
15 mois à compter de la notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Prêts bonifiés

Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC)

Résumé des prestations liées aux prêts bonifiés :

  • Prêt Immobilier Bonifié (PIB) :

    • Financement pour la construction ou l'acquisition de la résidence principale.
    • Rachat de soulte ou cession de droit indivis.
  • Prêt Travaux Bonifié (PTB) :

    • Financement de travaux de gros œuvre et de second œuvre sur la résidence principale.
    • Exclusions pour garages et constructions temporaires.
  • Prêt à Caractère Social Bonifié (PSB) :

    • Prêts pour frais médicaux, d'études, de déménagement, etc.
    • Prêts exceptionnels sans objet prédéterminé mais à visée sociale.
3 oct. 2025
Non précisé
-
48 mois maximum à compter de la date de notification.
Clause environnementale
Clause sociale

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Prestations de rédaction de compte-rendu des instances administratives

Inria

Les prestations concernent la rédaction de compte-rendu des instances administratives d'Inria, incluant :

  • Couverture des instances nationales et locales telles que le Conseil d’Administration et les Comités spécialisés.
  • Rédaction de différents types de livrables : compte-rendu intégral, condensé et synthèse, avec des exigences de longueur spécifiques.
  • Livraison électronique des documents dans un délai de 10 jours ouvrés, avec un calendrier annuel fourni et un rédacteur désigné pour chaque instance.
3 oct. 2025
Rocquencourt (78)
200 000
1 an renouvelable 3 fois, durée maximale de 4 ans.