494 marchés publics Calvados (14), Eure (27), Seine-Maritime (76)

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Fourniture et gestion de titres restaurant

Communauté de communes des Villes Sœurs

Valeur faciale des titres 10 € et environ 70 agents à gérer.
Solutions proposées : papier (carnets nominatif), cartes dématérialisées via application mobile, ou formule mixte; possibilité de changements en cours d'exécution.
Commandes mensuelles via un espace client, bons précisant identité, valeur nominale, lieu de livraison, adresse de facturation et nombre de titres.
Livraison des carnets au siège et des cartes à domicile; délai de livraison contractuel maximal de 5 jours ouvrés; procédures d'opposition et de remplacement prévues.

14 sept. 2026
Eu (76)
219 665 €
4 ans, possibilité de prolongation selon CCAG-FCS

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Assurance responsabilité civile hospitalière

Centre Hospitalier Universitaire de Rouen

Couverture complète de la responsabilité civile liée aux activités hospitalières, incluant extensions aux agents et personnes accueillies.

  • Prise en charge de la gestion et de l'instruction des sinistres avec obligation d'accord préalable pour toute transaction.
  • Prime calculée sur une assiette déclarée (masse salariale) ; options de franchises / variantes possibles à proposer séparément.
  • Nécessité de fournir des éléments sur les moyens humains, l'organisation de gestion des sinistres et les justificatifs RSE.
14 sept. 2026
Rouen (76)
-
4 ans (01/01/2027 - 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de médailles pendantes pour championnats scolaires

Union Nationale du Sport Scolaire

  • Fourniture de médailles pendantes métalliques (trois niveaux : départementale, académique, nationale) avec dimensions et épaisseurs spécifiées.
  • Personnalisation recto/verso (gravure/moulage), intégration de logos et ajout de couleur ; rubans personnalisés largeur 1–1,5 cm.
  • Contrôle qualité avec BAT obligatoire, contrôles en fabrication et avant expédition, conditionnement par site et séparation Or/Argent/Bronze.
  • Option possible pour médailles en bois avec exigences sur essence, origine, procédés, durabilité et impact environnemental.
  • Exigences de développement durable : limitation des plastiques, emballages recyclables et optimisation du transport.
14 sept. 2026
Multiples
-
Jusqu'au 31/08/2027, reconductible 3 fois un an; durée maximale 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle
Échantillons requis

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Fonçage, terrassement et pose de réseau de chaleur pré-isolés

RESOCEANE

  • Travaux de fonçage sans tranchée sous plateformes tramway et pose de canalisations pré-isolées DN200 (séries 1 et 2) avec protections et jonctions spécifiques (manchons PEHD/PEX, options thermo-rétractables/électriques).

  • Réalisation des études G2/G3, notes de calcul préliminaires, études de risques et fourniture des plans d'exécution, PPSPS et modes opératoires.

  • Terrassement, litage, remblaiement, monitoring vibratoire continu, essais hydrauliques (épreuves de pression, rinçage) et production du DOE et plans géoréférencés (TQC).

14 sept. 2026
Le Havre (76)
-
Octobre 2026 à mai 2027 (environ 8 mois d'exécution)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Assurance des véhicules à moteur et risques annexes

Mairie de Verneuil d’Avre et d’Iton

  • Assurance couvrant responsabilité civile, vol, incendie, bris de glace, vandalisme, accidents, risques naturels et assistance.
  • Parc couvert : véhicules immatriculés et non immatriculés, remorques < 500 kg, NVEI, véhicules en location/crédit-bail (batteries incluses selon conditions).
  • Franchises par catégorie (cyclos, NVEI, VL, PL, marchandises transportées) et plafonds d'indemnisation.
  • Indemnisation TVA comprise ; véhicule de remplacement pris en charge selon plafonds et durées (7/15/30 jours selon cas).
  • Tarification globale demandée malgré caractéristiques partiellement indéterminées ; options possibles (auto collaborateurs, bris de machine).
14 sept. 2026
Non précisé
-
48 mois (du 01/01/2027 au 31/12/2030)

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Levée d'indices de cavités souterraines

Commune de Barentin

  • Investigations in situ : décapages mécaniques, sondages destructifs (tricône/roto), diagraphies et calibrations régulières.
  • Diamètres et maillage : 110 mm pour indices ponctuels, 90 mm pour indices surfaciques, maillage ≈ 3 m; implantations cartographiées et coordonnées précises.
  • Auscultation vidéo via forage tubé (Ø intérieur ≈ 100 mm) avec mesure laser et orientation magnétique ; diagnostic de stabilité et estimation de volumes.
  • Traitements : comblements gravitaires ou par injection, protocoles spécifiques pour marnières accessibles/inaccessibles/ennoyées; livrables : rapports, plans, coupes, levés et traçabilité des déchets.
14 sept. 2026
Barentin (76)
130 000 €
1 an, reconductible tacitement 3 fois (chaque reconduction 12 mois)
Clause environnementale

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Révision du schéma de cohérence territoriale SCOT AEC

Ter'Bessin

Élaboration complète d'un SCOT AEC en 6 phases (bilan PCAET, diagnostic, PAS, DOO/DAACL, programme d'actions, finalisation réglementaire).

Livrables attendus : rapports écrits et illustrés, cartes SIG et jeux de données compatibles CNIG, fichiers Excel pour indicateurs et scénarios, supports de concertation et comptes rendus.

Animation et préparation des instances : comités de pilotage et techniques, plénières, commissions, groupes de travail et réunions publiques avec production des comptes rendus.

Dispositif complémentaire disponible pour prestations techniques ponctuelles et expertises (bons de commande).

14 sept. 2026
Bayeux (14)
100 000 €
48 mois (marché ordinaire). Accord-cadre : 12 mois, reconductible 3 fois (jusqu'à 48 mois).
Clause environnementale

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Construction et aménagement d'un restaurant scolaire

Commune de Breuilpont

Travaux de gros œuvre et fondations détaillées (semelles filantes, dalles, dalles portées) avec réseaux sous dalle et remblaiements.

  • Préfabrication et pose de charpente bois et murs ossature bois avec bardage lasuré; isolants spécifiés.
  • Couverture zinc et toitures‑terrasses étanches, menuiseries aluminium performantes (Uw, acoustique, AEV).
14 sept. 2026
Breuilpont (27)
-
1 an et 2 mois (à partir du 02/11/2026)
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Création de 3 escape games numériques

Agence Régionale de l'Orientation et des Métiers de Normandie

  • Conception et développement de trois jeux numériques Point & Click centrés sur Biomédicaments, Hydrogène et Cybersécurité.
  • Moteur commun WebGL, exécution en ligne sans téléchargement et possibilité d'utilisation hors connexion; interface responsive multi‑supports.
  • Contenu pédagogique intégré : 8 fiches métiers par jeu, gameplay séquentiel (exploration, énigmes, score) et sound design dédié.
  • Maintenance corrective incluse et maintenance évolutive facturée sur demande avec étude et rapport d'intervention.
14 sept. 2026
Normandie
33 333,33 €
1 an (non reconductible); garantie corrective minimale 3 mois après livraison; maintenance évolutive réalisée par bons de commande
Clause environnementale
Clause sociale

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Création de VMC et remplacement de chauffe‑bains gaz

ICF Habitat Social

Installation de ventilation hygroréglable basse pression (HYGRO B) sur conduits shunts avec études CVC, mode opératoire SS4 et contrôles de vacuité.

  • Fourniture/pose : 60 entrées d’air auto‑réglables, 60 bouches hygro, 6 caissons d’extraction C4.
  • Travaux annexes : 40 percements VH cuisine, 20 trainasses TH’AIR, réseaux collecteurs, armoires électriques, essais de débits/pressions et reprises d’embellissement.
14 sept. 2026
Le Havre (76)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle