1130 marchés publics Paris (75), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92) et d'autres

Système de qualification pour référencer des opérateurs de location de véhicules routiers destinés au transport de personnes.

Candidature par catégories de véhicules à renseigner (ex. autocar 12 m, midibus, minibus, TPMR, motorisations électrique/hydrogène).

Dossier de candidature composé des formulaires DC1 et DC2 ; vérification d'absence d'exclusion et des capacités financières/techniques.

Dépôt électronique obligatoire via la plateforme de dématérialisation ; spécifications (quantités, durées, détails techniques) précisées dans les marchés spécifiques.

Sélection d'opérateurs pour la fourniture de véhicules d'occasion destinés au transport de voyageurs, organisée en catégories de véhicules.

Candidature unique requise avec pièces administratives standard (DC1, DC2) et fichier de choix de catégories ; mise à jour des pièces semestrielle possible.

Admission réalisée par catégorie ; candidatures possibles en continu mais l'admission préalable est nécessaire pour être invité à répondre aux demandes spécifiques.

Les demandes spécifiques préciseront les spécifications techniques, les quantités et les délais auxquels il faudra répondre.

• Acquisition de véhicules neufs ou d'occasion classés en 5 catégories (incendie aéroportuaire, transport personnes, transport matériaux, agricoles, spéciaux).
• Volumes indicatifs : 18 véhicules au total (répartition indicative par catégorie fournie) ; quantités et options précisées dans les marchés spécifiques.
• Exigences pour véhicules d'occasion : historique, kilométrage réel, fiche récapitulative et carnet d'entretien.
• Véhicules livrés propres, avec garanties (ex. 24 mois pour occases), transferts de propriété liés à la réception et immatriculation.

Aucune prestation décrite.
Aucune information sur les produits, quantités, fréquences ou modalités d'exécution.
Informations techniques manquantes empêchant d'évaluer la faisabilité et le dimensionnement.
Des précisions techniques sont nécessaires pour déterminer les compétences et moyens requis.

Aucune information fournie sur les prestations techniques demandées.

• Pas de spécifications ni de quantités précisées.
• Aucun élément sur les modalités d'exécution ou les livrables.
• Impossible d'évaluer la capacité à répondre sans informations complémentaires.

Aucune prestation technique détaillée fournie.

Aucun type de produit, quantité, fréquence ou spécification n'est indiqué.

Aucun livrable ni modalité opérationnelle précisée, rendant l'évaluation technique impossible.

Aucune prestation technique détaillée n'est fournie dans le dossier.

Aucun produit, quantité, fréquence ou modalité opérationnelle n'est indiqué.

Les éléments disponibles ne permettent pas d'évaluer la capacité à exécuter ou à chiffrer une offre.

Des précisions sur l'objet, le périmètre et les exigences techniques sont nécessaires.

Expérimentation des procédures de retrait et dépôt dématérialisés via la procédure en ligne.

• Vérification de la configuration du poste et des composants requis avant signature et chiffrement.
• Constitution d'un pli électronique comprenant une enveloppe CANDIDATURE et une ou plusieurs enveloppes OFFRE ; signature électronique par une personne habilitée et chiffrement intégral avant dépôt.
• Dépôt via la fonction dédiée, puis visualisation et sauvegarde du numéro de dossier attribué. Les documents ne doivent pas contenir d'informations sensibles.

• Télécharger des archives .zip et extraire les documents bureautiques (.doc, .xls, .pdf) dans l'environnement local.

• Vérifier les prérequis techniques (poste, navigateur, Java/plugin) et installer l'outil de signature Java fourni.

• Constituer une enveloppe CANDIDATURE et une enveloppe OFFRE, signer électroniquement chaque fichier avec un certificat reconnu, chiffrer les enveloppes puis déposer le pli.

• Conserver le numéro de dossier associé au dépôt et veiller à ne pas inclure d'informations sensibles.