664 marchés publics Ardennes (08), Haute-Marne (52), Meurthe-et-Moselle (54) et d'autres

Entretien des chemins ruraux et des espaces naturels : bouchage de nids-de-poule, apport et nivellement de matériaux, reprise d'accotements, débroussaillage, fauchage et tonte.

• Quantités indicatives : 20 nids-de-poule (forfait), 100 m² apport matériaux, 50 ml reprise accotement, 200 ml débroussaillage, 100 m² entretien fossés, 200 m² fauchage, 300 ml tonte ; main d'œuvre et heures d'engin indiquées en repère.
• Interventions avec matériel dédié et personnel qualifié, signalisation réglementaire et protocole de remise en état.
• Gestion des déchets : évacuation des débris obligatoire sauf déchets verts de tonte pouvant rester sur site.

Réprofilage et reprise des talus dégradés sur plusieurs talus identifiés (longueurs indicatives : 145 m, 84 m, 75 m, 217 m et 40 m).
Travaux comprenant préparation de chantier, terrassements, tri et réutilisation des terres, apport de matériaux complémentaires si nécessaire.
Mise en œuvre par couches avec compactage visé ≥95 % Optimum Proctor Normal et contrôles en cours de chantier.
Installation, sécurisation et nettoyage final du chantier ; garanties de parfait achèvement (1 an) et obligations de reprise des désordres jusqu'à 3 ans.

Maîtrise d'œuvre complète pour réhabilitation comprenant DIAG, APS, APD, PRO, DCE, ACT, VISA, EXE, DET, AOR et OPC.

Livrables attendus : diagnostic, études de projet, dossiers de consultation, études d'exécution et DOE; délais initiaux 4 semaines pour DIAG/APS/APD/PRO/ACT/VISA/EXE; DCE et DOE avec délais spécifiques.

Coordination chantier (OPC), pilotage et ordonnancement, nomination d'un coordonnateur sécurité-santé, contrôle technique à désigner et vérifications qualité.

Sous-traitance via SUBCLIC avec attestations sociales/fiscales et assurances requises; cession des résultats et droits de propriété intellectuelle prévue.

• Fourniture de 88 wagons réservoirs : 1 wagon tête de série (études, documentation, prototype) puis 87 wagons de série livrés par groupes.
• Prestations techniques : dossier de définition, documentation de maintenance, fabrication, essais et vérifications en usine et à destination, réception et admission.
• Exigences matériaux et composants (ex. inox, essieux, semelles de freins, distributeurs pneumatiques, tampons) et fournitures documentaires complètes.
• Modalités : phase d'études/prototype suivie de livraisons groupées et possibilité de commandes complémentaires ; traçabilité et obligations d'insertion sociale associées.

Lot 1 : Assurance dommages aux biens — couverture multirisques (incendie, dégâts des eaux, vol, bris, pertes d'exploitation, etc.) avec LCI indiquée et plafonds détaillés (ex. ensemble garanties 12 000 000 €, RC et dégâts des eaux 5 000 000 €).

Lot 2 : Assurance responsabilité civile générale — couverture des dommages corporels, matériels et immatériels liés à l'activité, avec plafonds identiques à ceux du lot biens.

Lot 3 : Assistance et rapatriement — garanties mondiales 24 h/24 pour deux catégories d'assurés avec prises en charge : rapatriement sanitaire, frais médicaux à l'étranger, frais d'obsèques, bagages, accompagnement ; plafonds par type de prestation précisés dans les tableaux.

• Transport d'élèves réparti en trois prestations couvrant desserte quotidienne et transports ponctuels vers activités (piscine, animations).
• Prestation 1 : deux allers-retours quotidiens ; Prestations 2 et 3 : un aller-retour quotidien.
• Exigence de véhicules adaptés, entretien régulier, chauffeurs formés et service d'astreinte.
• Mémoire technique détaillé requis (moyens humains et matériels, procédures de sécurité, démarche environnementale éventuelle).

• Réalisation complète de signalisation horizontale neuve : pose, retrait éventuel, pré-marquage, primaire d'adhérence, fourniture et application des produits (peintures, résines, thermoplastique, bandes, logos).
• Travaux avec gestion du chantier : balyage, nettoyage, signalisation provisoire, arrêtés de circulation si nécessaire, évacuation des déchets.
• Exigence de fiches techniques et d'homologation produit, contrôles de dosage/adhérence et tests de performance.
• Organisation avec réunions de suivi, tableau de suivi des chantiers et rapports journaliers.

• Plateforme de téléservices avec espace usager (authentification FranceConnect) et interface agent pour réception, qualification, routage et archivage des demandes.

• Formulaires en ligne avec gestion des pièces jointes, interfaçage API, paiement intégré (Tipi / PayFiP), notifications e‑mail et SMS.

• Hébergement flexible (SaaS mutualisé/dédié, on‑premise, cloud souverain, HDS), disponibilité ≥ 99,5 %, sauvegardes quotidiennes, exports CSV/Excel/PDF et conformité RGAA, RGPD et règles de sécurité.