477 marchés publics

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Marchés d'assurances

Communauté de Communes des Paysages de la Champagne

La souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant divers risques liés aux dommages aux biens.

  • Garanties : incendie, explosions, attentats, dégâts des eaux, vol, et catastrophes naturelles.
  • Montants des garanties : bâtiments, contenu, ouvrages de génie civil, frais de reconstitution d'archives, et pertes de recettes.
30 sept. 2025
Non précisé
-
4 ans à compter du 01/01/2026.

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Prestation de services d'assurance

Ville de Villers-Les-Nancy

Le contrat couvre les conséquences pécuniaires de la responsabilité encourue en raison de dommages corporels, matériels ou immatériels.

  • Dommages de pollution accidentelle
  • Garantie « Faute inexcusable » et « Faute intentionnelle »
  • Responsabilité pour les dommages subis par les employés temporaires et stagiaires
  • Couverture des maladies professionnelles et accidents de service
  • Responsabilité civile liée aux véhicules utilisés par les préposés
  • Couverture des vols commis par les préposés
  • Responsabilité pour les objets confiés et les produits livrés
  • Couverture des dommages causés par les sous-traitants et les bénévoles
  • Garantie de recours et de défense pénale
  • Couverture des risques sociaux, sanitaires et médicaux.
30 sept. 2025
Villers-lès-Nancy (54)
-
5 ans à compter du 01/01/2026.

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Renouvellement d'une pompe de reprise à l'usine Belle-Noue

Communauté d'Agglomération Epernay Coteaux et Plaine de Champagne

Renouvellement d'une pompe de reprise d'eau traitée à l'usine Belle-Noue.

  • Travaux de renouvellement d’une des quatre pompes de reprise.
  • Possibilité de renouvellement de la conduite principale, incluant les départs vers les pompes et les vannes.
  • L'absence de la prestation de renouvellement de la conduite principale rendra l'offre irrégulière.
30 sept. 2025
Épernay (51)
-
-
Clause environnementale
Visite requise

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Mission de commissariat aux comptes pour l'IGRLAM

IGRLAM

Mission de commissariat aux comptes pour l'IGRLAM, axée sur deux volets principaux :

  • Certification des Comptes Annuels : Audit des comptes annuels selon les normes comptables françaises.
  • Autres Vérifications Légales : Vérifications spécifiques pour le rapport de gestion et les conventions réglementées, ainsi que d'autres diligences légales.

Phases de la mission : intervention intérimaire, contrôle final des comptes, et travaux de fin de mission avec rapports et présence à l'assemblée générale.

30 sept. 2025
Strasbourg (67)
-
6 exercices comptables de 2025 à 2030.

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Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une extension au Centre de Jour de Sélestat

Centre Hospitalier d'Erstein

Maitrise d'œuvre pour l'aménagement d'une extension au Centre de Jour de Sélestat.

  • Coordination de la Maîtrise d’Œuvre avec désignation d'un responsable et vérification des documents d’études.
  • Diagnostic et relevé des existants, incluant l'analyse des besoins et la conformité des structures.
  • Élaboration d'un projet et d'un dossier de consultation des entreprises avec estimation des coûts et calendrier.
  • Réalisation d'études d’exécution pour un chiffrage précis et fourniture de plans détaillés.
30 sept. 2025
Sélestat (67)
554 400
24 mois à compter de la date de notification du contrat.

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Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'optimisation des tournées de collecte et l'accompagnement à la stratégie de conteneurisation

Metz Métropole

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'optimisation des tournées de collecte et l'accompagnement à la stratégie de conteneurisation.

  • Phase 1 : Diagnostic du territoire avec état des lieux et analyse des données.
  • Phase 2 : Étude d'optimisation des collectes avec définition de scénarios et conception de circuits.
  • Phase 3 : Accompagnement à la mise en œuvre des solutions retenues avec tests et communication.
30 sept. 2025
Metz (57)
40 000
30 mois à compter de la notification du contrat.
Clause environnementale

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Mission de commissariat aux comptes pour le groupement de coopération sociale et médico-sociale

EVADOPA

Mission de commissariat aux comptes pour un groupement de coopération sociale et médico-sociale.

  • Certification des Comptes Annuels : Audit des comptes annuels selon les règles comptables françaises.
  • Vérifications Légales : Vérifications pour le rapport de gestion, conventions réglementées et autres rapports légaux.
  • Normes : Conduite des travaux selon le code du commerce et les normes de la CNCC.
  • Présence Obligatoire : Présence du Commissaire aux Comptes lors de l'Assemblée Générale Ordinaire.
30 sept. 2025
Colmar (68)
-
6 exercices comptables de 2025 à 2030.

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Marché de contrôle technique pour la reconstruction du centre hospitalier Auban-Moët

Centre Hospitalier Auban-Moët d’Epernay

Résumé des prestations techniques demandées pour la reconstruction du centre hospitalier Auban-Moët :

  • Missions de prévention des aléas techniques, vérification acoustique, contrôle de l'isolation thermique, et conformité aux règles d'accessibilité.
  • Examen des installations électriques et prévention des risques liés aux terrains argileux.
  • Interventions sur les ouvrages de fondation, ossature, réseaux divers, et installations techniques.
  • Participation aux phases de conception, réalisation, et garantie de parfait achèvement avec élaboration de rapports et délivrance d'attestations.
30 sept. 2025
Epernay (51)
-
68 mois à compter de la notification au titulaire.
Visite optionnelle

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Entretien des espaces verts et déneigement des voies d'accès

Ministère des Armées

Entretien des espaces verts et déneigement des voies d'accès et parkings.

  • Entretien des espaces verts : tonte, désherbage, fauchage, curage des fossés, débroussaillage, taille des végétaux, ramassage des feuilles, nettoyage des voiries, entretien des massifs et des haies.
  • Déneigement : raclage de la neige, épandage de produits fondants, interventions de novembre à mars avec un délai d'exécution de 2 heures après appel.
30 sept. 2025
Multiples
-
1 an à compter du 01/11/2025.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Analyse de Cycle de Vie prospective de scénarios de transition énergétique en ZNI à horizon 2050

ADEME

Une analyse de Cycle de Vie prospective des scénarios de transition énergétique à horizon 2050 est demandée.

  • Évaluation des impacts environnementaux des systèmes électriques, incluant le réseau et la production.
  • Utilisation de la méthode Impact World +, avec possibilité d'autres méthodes comme EF 3.1.
  • Comprend la fin de vie des composants et nécessite la rédaction d'un rapport d'ACV.
30 sept. 2025
Non précisé
-
15 mois à compter de la date de notification.
Clause environnementale