506 marchés publics
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Accompagnement de démarches de concertation territoriale pour structurer des filières de valorisation de la matière organique
ADEME
Accompagnement de démarches de concertation territoriale pour structurer des filières de valorisation de la matière organique.
- Accompagnement individuel des territoires pour co-construire un plan d'actions avec les acteurs locaux.
- Utilisation de la méthode ConcerTO sur un cycle de 12 à 18 mois, incluant 10 étapes.
- Livrables comprenant une synthèse des résultats et une proposition de prestation unitaire pour dimensionner l'accompagnement.
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Maîtrise d'œuvre pour la restructuration et l'extension de la salle polyvalente
Commune de Geudertheim
Maîtrise d'œuvre pour la restructuration et l'extension de la salle polyvalente.
- Mission de maîtrise d’œuvre de base incluant conception et exécution des travaux.
- Réalisation d'une extension et réorganisation intérieure, amélioration thermique, mise en conformité de la sécurité incendie, accessibilité PMR, optimisation des surfaces et création d’une scène.
- Travaux à réaliser en site occupé avec un minimum de gêne pour les activités en cours.
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Acquisition de licences logicielles Cisco et prestations associées pour les communications unifiées
Inria
Acquisition de licences logicielles pour les communications unifiées.
- Licences logicielles nécessaires au fonctionnement des matériels et services numériques Cisco.
- Licences pour les évolutions des services de communications unifiées.
- Prestations associées.
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Délégation de service public accueil périscolaire cantine scolaire et accueil de loisirs sans hébergement
Communauté de Communes du Pays de Wissembourg
La gestion et l'exploitation des services d'accueil périscolaire, de cantine scolaire et d'accueil de loisirs sans hébergement pour les enfants de 3 à 12 ans.
- Accueils périscolaires pour plusieurs structures avec des capacités allant de 24 à 65 enfants.
- Gestion des cantines scolaires dans différentes structures, avec des capacités de 20 à 50 enfants.
- Responsabilité de la contractualisation avec les prestataires de restauration et de transport, avec des solutions adaptées aux besoins des sites.
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Fourniture de vêtements de travail
Eurométropole de Strasbourg
Acquisition de vêtements fonctionnels pour le personnel métropolitain, incluant :
- Tuniques, chasubles et pantalons, avec maintien des modèles durant toute la durée de la consultation.
- Prises de mesures effectuées par le titulaire dans les locaux des services, avec fourniture de personnel et matériel nécessaires.
- Délais de livraison spécifiques selon le type de produit, allant de 10 jours à 8 semaines.
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Délégation de service public multi accueil crèche halte-garderie
Communauté de Communes du Pays de Wissembourg
La gestion et l'exploitation d'un service de multi-accueil pour enfants de 3 mois à 4 ans, incluant :
- Accueil d'enfants dans des structures conformes à un règlement de fonctionnement.
- Personnel qualifié tel que des puéricultrices et auxiliaires de puériculture.
- Propositions d'évolutions d'activités avec autorisation préalable.
- Responsabilité totale du délégataire sur les risques d'exploitation et assurance requise.
- Obligation de minimiser les interruptions de service en cas de sinistre.
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Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un bassin de stockage
Eurométropole de Strasbourg
Mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un bassin de stockage.
- Études préliminaires pour identifier les contraintes.
- Études Avant-Projet incluant des analyses urbanistiques et techniques, levés topographiques, et estimation des coûts.
- Élaboration des plans et choix techniques lors des Études Projet.
- Assistance pour la passation des contrats de travaux et direction de l'exécution des travaux.
- Coordination des interventions et assistance lors des opérations de réception.
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Prestation de services d'assurance
Ville de Villers-Les-Nancy
Le contrat couvre les conséquences pécuniaires de la responsabilité encourue en raison de dommages corporels, matériels ou immatériels.
- Dommages de pollution accidentelle
- Garantie « Faute inexcusable » et « Faute intentionnelle »
- Responsabilité pour les dommages subis par les employés temporaires et stagiaires
- Couverture des maladies professionnelles et accidents de service
- Responsabilité civile liée aux véhicules utilisés par les préposés
- Couverture des vols commis par les préposés
- Responsabilité pour les objets confiés et les produits livrés
- Couverture des dommages causés par les sous-traitants et les bénévoles
- Garantie de recours et de défense pénale
- Couverture des risques sociaux, sanitaires et médicaux.
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Souscription de contrats d'assurance
Commune de Lunéville
Souscription de contrats d'assurance.
Les prestations techniques demandées concernent principalement l'assurance « Dommages aux biens » :
- Couverture des bâtiments, constructions, annexes, installations techniques, clôtures, mobilier urbain.
- Assurance des biens mobiliers, matériels, marchandises, y compris ceux appartenant à des tiers.
- Couverture des pertes d'usage, pertes de loyer, frais de relogement et démolition.
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Marchés d'assurances
Communauté de Communes des Paysages de la Champagne
La souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant divers risques liés aux dommages aux biens.
- Garanties : incendie, explosions, attentats, dégâts des eaux, vol, et catastrophes naturelles.
- Montants des garanties : bâtiments, contenu, ouvrages de génie civil, frais de reconstitution d'archives, et pertes de recettes.