423 marchés publics

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Véhicules électriques d'occasion

ESTORIA

Fourniture de véhicules électriques d'occasion : voitures 5 places et véhicules légers utilitaires 2 places (PTAC < 3,5 t).

Quantités totales prévues : 30 à 50 véhicules.

Livraison préparée (véhicule propre, batterie chargée) ; documents exigés : procès-verbal de contrôle technique <6 mois, carnet et justificatifs d'entretien, immatriculation via mandat et vignette Crit'Air.

Garantie minimale de 6 mois pièces et main-d'œuvre ; assurance responsabilité civile professionnelle requise.

3 mai 2027
Épinal (88)
-
4 ans (du 01/07/2023 au 17/05/2027)
Clause environnementale

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Système d'acquisition dynamique pour autocars d'occasion

AFT - Association pour le développement de la Formation professionnelle dans les Transports

Fourniture d'autocars d'occasion répartis en catégories selon présence ou non de double commande. Véhicules de type autocars interurbains ou tourisme, avec caractéristiques minimales dimensionnelles et limites d'ancienneté selon usage. Équipements obligatoires : double commande quand exigé, rétroviseurs supplémentaires pour inspecteur, ceintures homologuées, ABS, chronotachygraphe si applicable, accessoires de sécurité. Livraison accompagnée de carte grise, carnet et factures d'entretien, contrôle technique valide si requis, véhicule propre et plein ; garantie pièces et main-d'œuvre minimale demandée.

28 mai 2027
France
-
36 mois (durée contractuelle du SAD); SAD ouvert jusqu'au 28/05/2027 pour réception des candidatures
Clause environnementale

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Fourniture et distribution d’énergie électrique et services associés

Resah

La fourniture et la distribution d'énergie électrique ainsi que les services associés sont demandés.

  • Système d'acquisition dynamique pour la conclusion de marchés spécifiques.
  • Exécution des marchés en France continentale sans subdivision en catégories.
  • Les opérateurs économiques peuvent soumettre des offres pour ces marchés.
6 juin 2027
France continentale
-
4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Fourniture et distribution de gaz naturel et de services associés

Resah

Fourniture et distribution de gaz naturel ainsi que des services associés.

  • Conclusion de marchés spécifiques pour la fourniture et la distribution de gaz naturel.
  • Soumission d'offres par voie électronique sur une plateforme dédiée.
  • Production de documents financiers et d'engagements pour chaque marché spécifique.
  • Critères de sélection basés sur le prix et le développement durable.
6 juin 2027
France continentale
-
4 ans, avec possibilité de prolongation de 2 ans.

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Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé

Resah

Fourniture de solutions logicielles en intelligence artificielle appliquée au domaine de la santé.

  • Mise en place d’un Système d’Acquisition Dynamique pour la passation de Marchés spécifiques.
  • Solutions en mode SaaS ou On Premise, incluant des applications pour le diagnostic, la médecine prédictive, la prise de décision thérapeutique, et bien d'autres domaines médicaux.
  • Intégration d'outils d'intelligence artificielle pour l'organisation, la recherche clinique, et des offres combinées regroupant plusieurs solutions.
21 juil. 2028
France métropolitaine, DROM-COM, États membres de l'UE
-
Non précisé.

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Solution de télésanté instrumentée

GIP Pulsy

Solution logicielle de téléconsultation orientée requérant avec gestion d'agenda, télé‑expertise et compatibilité avec dispositifs médicaux connectés.

Intégration HDS obligatoire, traçabilité nominative et conformité RGPD/PGSSI‑S.

Catalogue évolutif logiciel/matériel avec fourchettes de prix et remontée d'indicateurs d'usage pour intégration statistique.

28 févr. 2029
Grand Est
-
24 mois, reconductible tacitement 4 fois 12 mois (durée maximale 72 mois)
Clause sociale

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules neufs et d'occasion

Région Grand Est

La fourniture de véhicules légers neufs électriques et hybrides est requise, incluant :

  • Livraison des véhicules aux points désignés.
  • Garantie de conformité à la réglementation française.
  • Réalisation des formalités de vente et d'immatriculation.
  • Fourniture de la vignette Crit'air et d'un contrôle technique valide pour les véhicules d'occasion.
  • Engagement sur une garantie minimale de 12 mois pour les véhicules d'occasion et fourniture des accessoires nécessaires à la circulation.
3 avr. 2029
Multiples
-
48 mois à compter du 02/04/2025.

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Sécurité des systèmes d'information

GIP Pulsy

Tests d'intrusion et audits de configuration avec production de rapports de vulnérabilités, preuves, évaluation d'impact et plans de remédiation.

Audits internes et fournisseurs (incluant audits HDS si concerné) avec rapports détaillés, constats, preuves et plans d'action.

Conception et animation d'exercices de gestion de crise, accompagnement opérationnel en incident et livrables de pilotage.

5 mai 2029
Grand Est
-
12 mois, reconductible 5 fois (durée maximale 72 mois)
Clause sociale

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Acquisition et location de véhicules

Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences

Fourniture et mise à disposition de 2 citadines électriques neuves (berline segment B01-B2, 5 places, 4 portes). Contrat de location sur 36 mois avec un kilométrage total prévu de 30 000 km. Equipements minimaux exigés : ABS, airbags, climatisation, assistance à la conduite, navigation, pneumatiques 4 saisons. Entretien et dépannage conformes aux préconisations constructeur (garage identifié), avec véhicule de remplacement durant immobilisation. Livraison accompagnée des documents administratifs et accessoires (attestation de conformité, carte grise, carnet d'entretien, etc.).

26 mai 2029
Auboué (54)
-
4 ans
Clause environnementale

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Organisation événementielle et location de salles

GIP Pulsy

Prestation d'appui opérationnel pour la préparation, la coordination technique et logistique et le suivi le jour J.

  • Coordination restauration et prestataires techniques, tests et régie.
  • Gestion de l'accueil, production de badges, prise de photos et reporting.
  • Volume indicatif : 1 à 4 événements par an.
29 août 2029
Grand Est
-
12 mois, reconductible tacitement 5 fois (durée maximale 72 mois)
Clause sociale