425 marchés publics
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Travaux d'étanchéité et de couverture
SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Fourniture et pose d'un écran pare‑vapeur soudé (Irex 40) et d'une isolation polyuréthane certifiée ACERMI pour atteindre R = 4,50 m²·K/W.
Arrachage des complexes existants et repose d'un complexe d'étanchéité sous protection lourde (biécran + bande de pontage), relevés d'acrotères, moignon plomb Ø100, solins et couvertines aluminium.
Opérations unitaires repérées en DPGF (ex. arrachage U = 6 en tranche ferme, U = 4 en tranche optionnelle) ; dossier technique, essais, DOE et gestion des déchets inclus.
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Assurances responsabilité dirigeants et fraude
Etablissement français du sang
Couverture des conséquences pécuniaires des réclamations visant des dirigeants (présents, passés, futurs) avec prise en charge des frais de défense civile et pénale.
Plafonds principaux précisés : 5 000 000 € (offre de base) / 7 000 000 € (variante) et sous‑limites pour cautions, fonds de prévention, soutien psychologique.
Garanties applicables aux réclamations notifiées pendant la période d'assurance et à une période subséquente contractuelle (période subséquente mentionnée).
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Assurance dommages ouvrage piscine métropolitaine
Metz Métropole
Assurance dommages-ouvrage pour une piscine métropolitaine couvrant les dommages relevant de la garantie décennale.
Remise obligatoire d'une note de couverture détaillant garanties, exclusions et éventuelles réserves ; possibilité de coassurance à condition de couvrir 100 % du risque à la remise des offres.
Présentation du mandataire en cas de groupement/coassurance et précision des principes de répartition.
Transmission des pièces administratives et techniques (DC1, DC2, justificatifs URSSAF/fiscaux, références, documents techniques).
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Assurance dommages ouvrage et tous risques chantier
Mairie de Metz
Garantie couvrant les réparations relevant de la garantie décennale pour l'ouvrage reconstruit, prise en charge des travaux, démolition et déblaiement nécessaires.
- Garantie revalorisable et formulée « à hauteur du coût de la construction » ; franchise de base sans franchise.
- Procédures de déclaration, expertise et avance en cas de litige (délai d'expertise, avance partielle sur demande).
- Documents à fournir : actes d'engagement, mémoire de gestion, attestations réglementaires et organisation de la coassurance si applicable.
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Régimes complémentaires frais de santé et prévoyance
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie
Régime intégré composé de deux volets : complémentaire frais de santé et prévoyance couvrant actes non remboursés, incapacité, invalidité et capital décès. Cotisations et paiements gérés via la DSN avec prélèvements automatisés. Suivi technique et financier : tenue de comptes de résultat techniques, analyses de sinistralité, reporting et portails adhérents. Maintien des garanties pendant certaines suspensions de contrat et versement d'indemnités journalières complémentaires prévu.
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Générateurs électrochirurgicaux et équipements associés
GIP Réseau des acheteurs hospitaliers
Générateur monopolaire et bipolaire pour bloc opératoire avec puissances élevées et modes coupe/coagulation.
- Fourniture complète comprenant câbles monopolaire/bipolaire, pinces, pédale et plaque neutre.
- Réglages fins (incrément ≤ 10 W), préréglages mémorisables et interface lisible.
- Formation initiale incluse, maintenance préventive obligatoire et pièces détachées disponibles au moins 5 ans.
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Entretien des locaux
Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
- Devis détaillé à fournir et cadre de réponse technique complété.
- Fiches techniques des produits utilisés et indication d'une éventuelle certification ECOLABEL.
- Description des moyens humains et matériels, procédures de contrôle et comptes-rendus réguliers.
- Plan de continuité avec modalités et délais de remplacement du personnel.
- Visite de site obligatoire, certificat de visite à joindre à l'offre.
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Réfection du réseau d'assainissement
Conseil Départemental des Vosges
- Remplacement d'une conduite Ø500 en béton, comblement de l'ancienne canalisation avec matériau CAVITE CEM et réalisation des raccordements et regards.
- Réfection en pleine largeur de la chaussée avec couche de forme (GNT 0/31.5 10 cm), assise et roulement dimensionnés pour 20 ans (ex. enrobés EB-BBCS).
- Contrôles et traçabilité des matériaux : essais d'agrément, essais de portance, contrôles de compactage et plan d'assurance qualité (PAQ).
- Obligations de repérage/DICT, marquage/piquetage des réseaux, gestion des déchets (SOSED) et mise en place d'un PPSPS.
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Acquisition d'un système de pesée pour l'atelier hélicoptère
MINARM/AIR/SIAé
Acquisition d'un système de pesée pour un atelier hélicoptère.
- Fourniture et installation d'un système de pesée, incluant transport, déchargement, mise en service et essais.
- Formation de 6 personnes à l'utilisation du système et à l'édition de relevés.
- Exigences fonctionnelles et techniques précises, incluant précision de mesure de 0,1% et transportabilité du système.
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Fourniture de bicarbonate de sodium
HAGANIS
- Fourniture de bicarbonate de sodium en poudre (NaHCO3) pour traitement des fumées, pureté > 985 g/kg et d50 < 200 µm.
- Quantité maximale annuelle indiquée : 1 500 tonnes ; consommation indicative ~8 kg/t de déchets incinérés.
- Livraisons par camions-citernes d'environ 25 t, déchargement pneumatique avec compresseur et raccord Guillemin DN80, durée ~90 min, intervention lun–sam 06:00–15:00.
- Documents exigés : fiche technique (FR), FDS, certificat d'analyse pour chaque lot, garantie physico‑chimique et note de performance ; audit des broyeurs et paramètres de réglage à fournir lors de la première livraison.