473 marchés publics

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Marché de prestations d'assurance

SEM SEINE OUEST HABITAT ET PATRIMOINE

Le marché concerne des prestations d'assurance avec plusieurs activités et garanties spécifiques.

  • Leasing / Location Longue Durée : Gestion des primes et indemnités en cas de sinistre.
  • Déclaration de Sinistre : Délai de 15 jours pour déclarer les sinistres.
  • Responsabilité Civile : Couverture des dommages corporels et matériels.
  • Engins de Déplacement Personnels Motorisés : Assurés automatiquement pour la responsabilité civile.
12 sept. 2025
Issy-les-Moulineaux (92)
-
2 ans à compter du 01/01/2026.

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Fourniture et gestion des abonnements à des revues périodiques

Commune de Sèvres

La fourniture et la gestion des abonnements à des revues périodiques incluent plusieurs prestations techniques :

  • Traitement des abonnements aux journaux, revues et périodiques, avec gestion de la facturation et des règlements.
  • Commandes générales et possibilité de résiliations en cours d'année, ainsi que la fourniture de numéros isolés.
  • Livraison des numéros non reçus sans facturation supplémentaire et suspension de l’édition avec paiement uniquement des numéros livrés.
  • Livraison d'ouvrages mis à jour et établissement d'une liste récapitulative des abonnements en cours.
12 sept. 2025
Sèvres (92)
40 000
1 an, reconductible 3 fois.

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Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de la loi GEMAPI

Voies Navigables de France

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre de la loi GEMAPI.

  • Appui juridique à la mise en œuvre des conventions pour la défense contre les inondations, incluant l'analyse critique des conventions, l'intégration d'ouvrages, et la rédaction de projets de convention.
  • Assistance technique pour la mise à disposition ou le transfert d'ouvrages, avec contrôle qualité des études réglementaires.
  • Communication à travers la préparation de documents illustrant les positionnements nationaux.
12 sept. 2025
Multiples
-
5 ans au total, avec une durée initiale de 3 ans.
Clause environnementale

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Maintenance applicative pour l'application de gestion des mandats des conseillers régionaux

Région Île-de-France

Maintenance applicative pour l'application de gestion des mandats des conseillers régionaux.

  • Prise en charge et réversibilité des services.
  • Actions ponctuelles sur demande, incluant des groupes de travail technique et fonctionnel, maintenance évolutive et programmée.
  • Maintenance et support continu, ainsi que gouvernance du logiciel.
  • Intégration de nouveaux besoins, correction des défauts et mise à niveau des modules applicatifs.
15 sept. 2025
Saint-Ouen-sur-Seine (93)
215 000
48 mois à compter du 11/10/2025.
Clause environnementale

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Etude d’opportunité et de faisabilité d’achat d’une cabine de peinture

SEM LORIENT KEROMAN

L'objectif principal est d'analyser et de définir les besoins pour l'installation d'une cabine de peinture.

  • Analyse de marché : Identifier les tendances et évaluer les contraintes réglementaires.
  • Étude d'opportunité : Évaluer la pertinence de l'installation et définir les exigences fonctionnelles.
  • Étude de faisabilité : Analyser la faisabilité technique et économique, avec un planning de réalisation.
  • Synthèse : Consolider les données et produire un document d'argumentaire.
15 sept. 2025
Lorient (56)
-
21 semaines à compter de la notification.
Clause environnementale

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Fourniture de matériels de soin et de médicaments

Commune de Rueil-Malmaison

La fourniture de matériels de soin inclut des produits conformes aux normes pharmaceutiques et réglementations en vigueur.

  • Les produits doivent être hypoallergéniques et étiquetés en français.
  • Les médicaments fournis doivent être des génériques et respecter le Code de la santé publique.
  • Les poubelles à couches doivent être résistantes, hygiéniques et dotées d'un système de blocage des odeurs.
15 sept. 2025
Rueil-Malmaison
-
4 ans à compter de la date de notification.

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Exploitation d'un système de production et de distribution d'eau de mer traitée

SEM de Keroman

L'exploitation d'un système de production et de distribution d'eau de mer traitée comprend :

  • Surveillance, fonctionnement, entretien et maintenance de l'usine de traitement et des réseaux de distribution.
  • Réalisation de travaux, y compris branchements neufs et réparations de fuites.
  • Mise en place d'un service d'astreinte disponible 24/7.
  • Contrôle de la qualité de l'eau et gestion des incidents.
15 sept. 2025
Lorient (56)
-
4 ans à compter du 25/10/2025.
Visite requise

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Restauration du moulin à vent de Broüel

MAIRIE DE SARZEAU

Restauration du moulin à vent de Broüel.

  • Travaux de maçonnerie incluant démolition, traitement des fissures, et confortement des maçonneries.
  • Utilisation de matériaux locaux comme chaux naturelle et pierres réemployées.
  • Restauration des encadrements de portes et fenêtres avec finitions en résine époxyde et chêne.
  • Prestations supplémentaires éventuelles telles que restitution d'escalier en pierre et enduit à pierre vue.
15 sept. 2025
Sarzeau (56)
-
91 jours à compter de la date de commencement.
Visite requise

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Mission de conseil et d'accompagnement à la maîtrise des risques comptables et financiers

Morbihan Energies

Mission de conseil et d'accompagnement à la maîtrise des risques comptables et financiers.

  • Élaboration d’une cartographie des risques et mise à jour pour les exercices suivants.
  • Formalisation des processus internes et évaluation des outils de contrôle interne.
  • Élaboration d'un plan d’actions détaillé avec suivi et évaluation.
  • Organisation du contrôle des satellites et analyse des risques financiers.
15 sept. 2025
Vannes (56)
220 000
48 mois à compter de 2025.

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Mise en place de marchés forains caractéristiques des marchés parisiens

Commune de Clichy-la-Garenne

Mise en place de marchés forains caractéristiques des marchés parisiens.

  • Location de matériel : structures de marché, accessoires spécifiques.
  • Installation et retrait du matériel selon des horaires définis.
  • Transport et stockage sous la responsabilité du titulaire.
  • Conformité aux normes et entretien régulier des matériels.
15 sept. 2025
Clichy (92)
500 000
4 ans maximum.
Visite requise